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Compte-Rendu - CRSCM 25.04.2023
Document publié le Mardi 25 avril 2023 par la commune de Saint-Sylvain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRSCM 25.04.2023)
Thèmes du document : Sport, Institutions publiques, Logement,
MAIRIE
DE
SAINT-SYLVAIN COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
14190 DU MARDI 25 AVRIL 2023
Date de la convocation : 20 avril 2023
Etaient présents : Monsieur CROTEAU Régis Maire, M. FURON Jean-Marc, et M. GUILLEMETTE
Olivier Adjoints au Maire, et Mmes et Mrs BUREL Stéphanie, CHOPIN Élodie, ENAULT Alexandra,
ENOUF Guy, LEGRIGEOIS Céline, MICHELLAND Pierre, MILLE Didier, RAULINE Alexandra
TIZON Sophie, VANDERMERSCH Thomas, VERNHET Guy
Étaient absents excusés: Mme MONTMORENCY Patricia adjointe au Maire représentée par M.
CROTEAU Régis
Madame ENAULT Alexandra a été désignée en qualité de secrétaire par le conseil municipal.
1°) Equipements sportifs / demandes de subvention
Monsieur le Maire a rappelé au Conseil municipal que dans le cadre de l’organisation des jeux olympiques
et Paralympiques de Paris 2024, le gouvernement a lancé le projet « Plan 5000 terrains de sport » à réaliser
d’ici 2024. Après la construction du Pumptrack en 2022, la commune souhaite poursuivre dans cet objectif.
Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité de solliciter une subvention à hauteur de 80% pour la
construction d’un terrain de foot 5 estimé à 138 830.71 € HT auprès de l’Agence Nationale du Sport (ANS)
et de la Fédération d’aide au football amateur (FAFA).
Le Conseil municipal a également décidé à l’unanimité de solliciter une subvention à hauteur de 80% pour
la construction d’un terrain multisports et de deux terrains de basket 3x3 estimés à 113 317.74 € HT auprès
de l’ANS.
Aussi, le Conseil municipal a autorisé à l’unanimité Monsieur le Maire à signer une convention
d’utilisation et d’animation des divers équipements sportifs financés par l’ANS avec les associations
locales et avec l’école Jean Nourrisson.
2°) Maison de santé pluriprofessionnelle / contrôleur technique
Suite à la consultation lancée pour le recrutement d’un contrôleur technique dans le cadre de la construction
de la maison de santé pluriprofessionnelle, le Conseil municipal à l’unanimité a décidé de retenir la
proposition de VERITAS pour un montant total de 4 557.00 € TTC.
3°) Maison de santé pluriprofessionnelle / mission sécurité et protection de la santé (SPS
Suite à la consultation lancée pour le recrutement d’un coordonnateur SPS dans le cadre de la construction
de la maison de santé pluriprofessionnelle, le Conseil municipal à l’unanimité a décidé de retenir la
proposition de la société APAVE pour un montant total de 2686.20 € TTC. 4°) Réfection des trottoirs rues Louis Lechevalier, Docteur Lecharpentier et Chanoine Renouf
Suite à la consultation lancée pour les travaux de réfection des trottoirs des rues Louis Lechevalier, Docteur
Lecharpentier et Chanoine Renouf, le Conseil municipal à l’unanimité a décidé de retenir la proposition
de l’entreprise TOFFOLUTTI pour un montant total de 37 728.12 € TIC.
5°) Devis panneau à messages variables
Suite à la consultation lancée pour l'installation d’un panneau d’informations à l’entrée du Parc de la
Vallée, le Conseil municipal à l’unanimité a décidé de retenir la proposition du SDEC pour un montant
total de 10 841.10 €.
6°) Devis écran d’affichage tactile extérieur -Totem -
Suite à la consultation lancée pour l'installation d’un panneau d’affichage numérique à l’entrée de la
Mairie, le Conseil municipal à l’unanimité a décidé de retenir la proposition de l’entreprise CHARVET
pour un montant total de 8 823.00 € HT.
7°) Devis vidéoprotection
Monsieur le Maire a rappelé au Conseil municipal que différents équipements coûteux ont été installés au
Parc de la Vallée et à la Mairie. Pour sécuriser les lieux et éviter des dégradations, il conviendrait de mettre
en place une vidéoprotection aux abords de la Mairie et au Parc de la Vallée.
Suite à la consultation lancée pour l’installation d’une vidéoprotection, le Conseil municipal à l’unanimité
a décidé de retenir la proposition de la société ANS pour un montant total de 11 634.95 € HT.
8°) Rédaction d'un vœu pour la finalisation du contournement sud de Caen
Le Conseil municipal a décidé à l’unanimité d’interpeller Monsieur le Préfet de Région pour faire avancer
la réalisation du contournement Sud de Caen
9°) Attribution d’une subvention exceptionnelle
Le Conseil Municipal à l’unanimité a décidé d’attribuer une subvention exceptionnelle de 150.00 € à
l’association des Anciens Combattants pour amortir la dépense exceptionnelle relative au remplacement
de son drapeau.