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Déliberation - liste des deliberations du conseil d administration du 27 mars 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Rauzan.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations du conseil d administration du 27 mars 2026)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Sécurité sociale,
Liste des Délibérations Mairie dé RAUZAN'
ne du Conseil d'Administration Srccasevilléderauzan.fr @wwwirauzan.net
du 27 mars 2026
DO1 — Election du Vice-Président (adoptée)
DO2 — Délégations du Conseil d'Administration au Président (adoptée)
D03 — Création d'un budget annexe « Résidence Autonomie » (adoptée)
DO04 — Création poste d'attaché territorial intercommunal pour 3h (adoptée)
DOS - Création poste adjoint principal de 2ème classe pour 5h (adoptée)
D06 - Création poste adjoint territorial pour 5h (adoptée)
DO7 - Création poste de technicien pour 25h (adoptée)
D08 - Création poste adjoint technique pour 20h (adoptée)
DO9 - Mise en place du RIFSEE (adoptée)
D10 - Institution du régime des ITS (adoptée)
D11 - Protection sociale complémentaire Prévoyance (adoptée)
D12 - Mise en place de titres restaurant (adoptée)
D13 - Adhésion au CNAS (adoptée)
D14 - Désignation des délégués siégeant au CNAS (adoptée)
La secrétaire de séance,