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Convocation - Convocation CM 28.09.23
Document publié le Jeudi 28 septembre 2023 par la commune d'Urcuit.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 28.09.23)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Logement,
COMMUNE D’URCUIT
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil municipal se réunira, dans la salle habituelle du Conseil, le
Jeudi 28 septembre 2023 à 18h30.
AFFICHE LE
L'ordre du jour de cette séance est fixé comme suit : 2 è SEP : 2023
1. Procédure d'acquisition de la propriété Erremunteguy par la Commune d'URCUIT.
2. Décision modificative n° 3 au BP 2023 - Travaux Salle Alçouet & Maison Chasse et Loisirs.
3. Décision modificative n° 4 au BP 2023 -— Portage acquisition terrain Le Port.
4. Projet de création d’un terrain de futsal.
5. CAPB - Adhésion au service commun de contrôle de la conformité et de suivi des travaux.
6. Convention valant protocole d'accord concernant les travaux de réparation d’un mur de clôture.
7. Création d'emplois non permanents d’animateurs en contrat d'engagement éducatif - Vacances de
Toussaint 2023.
8. Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique à temps non complet dans le cadre d’un
accroissement temporaire d'activité.
9, Adhésion à la prestation Conseil juridique en matière contentieuse du CDG 64.
10. Tarifs Restauration scolaire 2023/2024 — Correction d’une erreur matérielle sue la délibération n°4 du
06.07.2023.
11. Projet de lutte contre le gaspillage alimentaire en restauration collective — Convention d'intervention
des ambassadeurs du tri avec le Syndicat Bil Ta Garbi.
12. Convention de renouvellement de location de salles municipales avec la société AFT Académie.
13. Convention de renouvellement de mise à disposition de locaux scolaires avec l'association
SHABADANSE.
14. Rapport d'activité 2022 du SIVU Txakurrak.
15. Questions diverses.
Fait à URCUIT, le 22 septembre 2023.
Le Maire,