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Procès Verbal - Procès verbal Conseil municipal du 9 janvier 2023
Procès Verbal - Liste des délibérations Conseil municipal Séance du 9 janvier 2023
Document publié le Lundi 9 janvier 2023 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations Conseil municipal Séance du 9 janvier 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Entrepreneuriat et startup,
Conseil municipal - Séance du 9 janvier 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et mise en ligne sur le site internet le 13 janvier 2023
2023.01.01 Approbation du procès-verbal de la séance du 19 décembre 2022
2023.01.02 Vente écoles maternelle Les Sapins Bleus et primaire Louis Pasteur – Proposition avenant au compromis de vente
2023.01.03 Constitution d’un groupement de commande