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Procès Verbal - Liste des délibérations Conseil municipal Séance du 6 novembre 2023 (1)
Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Maîche.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste des délibérations Conseil municipal Séance du 6 novembre 2023 (1))
Thèmes du document : Environnement, Justice et droit, Banque,
"e<]Maiche
Conseil municipal - Séance du 6 novembre 2023
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS
Affichée et mise en ligne sur le site internet le 07 novembre 2023
2023.11.01 Approbation du procès-verbal de la séance du 2 octobre 2023
2023.11.02 Ressources humaines — Frais de déplacements et indemnités de repas
CCPM — Rapport d’activité sur le prix et la qualité du service public de l’eau potable — Exercice 2023.11.03
2022
2023.11.04 Service technique — Acquisition d'engins suite à incendie
2023.11.05 Souscription d’un emprunt relais
2023.11.06 Souscription d’un emprunt ferme
Baux ruraux — convention de mise à disposition à titre précaire des terrains constructibles et 2023.11.07 . non constructibles
2023.11.08 Habitat inclusif - Cession terrain à la société Idéha
2023.11.09 Cession d’une parcelle — Rue Paul Decrind
2023.11.10 Acquisition terrain Racine — Rue de la Gare
2023.11.11 Acquisition d’une loge — Rue du Stade
2023.11.12 Longueur de voirie communale — Mise à jour
2023.11.13 Lotissement du Pertus — Différé des travaux de finition
2023.11.14 Travaux de rénovation du clocher de l’église
2023.11.15 Renouvellement de la certification PEFC de la gestion durable de la forêt communale
2023.11.16 Forêt — Assiette, dévolution et destination des coupes de l’année 2024
2023.11.17 Déclaloc’ — Convention CCPM
2023.11.18 Subvention exceptionnelle — Cyclo Cross
2023.11.19 Crazy Pink Run — Montant des subventions versées
2023.11.20 Avenant 1 — Lot 1 —- Marché aménagement rue Saint Michel
Maîche, le 7 novembre 2023
Régis LIGIER,
Maire de Maïîche