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Déliberation - 2026 084 acquisition engin agricole polybenne 0
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vallouise-Pelvoux.
Lien du pdf (Déliberation - 2026 084 acquisition engin agricole polybenne 0)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Entrepreneuriat et startup,
Envoyé en préfecture le 11/09/2026
Reçu en préfecture le 11/09/2026
Publié le
ID : 005-200064657-20260910-2026 084-DE
QC x 4 #, LLOUISE OUX Vallouise Ÿ Pelvoux
le membres :
: 19
: 17
19
QUISITION NGI GRICOLE OL BENNE
: 19 : 0 : 0
VALLOUISE-PEL VOUX
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Nombre de membres :
En exercice : 19
Présents : 17
Votants : 19
Le 10 septembre 2026, le Conseil municipal s’est réuni
Mairie - Salle Marcel Regout sous la présidence de
Gaelle MOREAU, suivant convocation transmise le
vendredi 4 septembre 2026 par voie dématérialisée.
En présence de : ALPHAND Thierry, ALTOBELLI Jacques, BALCET Fanny, BARONNAT Bernard, BECKER Eric, CHERFILS Jacqueline, CLERET DE LANGAVANT Maixent, COQUILLAT Catherine, FISCHER Maryline, KIRKYACHARIAN Luc, LIMARE Camille, MOREAU Gaelle, MOUTIER Gerard, PIRON Silène, SEMIOND Gérard, TURPIN-HUTTER Anne, VIESSANT Celine Excusé ayant donné procuration : ADISSON Frank à KIRKYACHARIAN Luc, BROUMAULT Olivier à LIMARE Camille
Secrétaire de séance : FISCHER Maryline
2026-084 - ACQUISITION D'UN ENGIN AGRICOLE POLYBENNE
La commune a lancé une consultation pour l'acquisition d'un engin permettant de remplacer un véhicule hors d'usage.
Le cahier des charges était un véhicule avec benne ampliroll susceptible d'avoir plus de 750kg de charge sans recourir au permis C, 4 roues motrices, d'une puissance minimum de 75 cv, permettant le montage des outils à l’avant (balayeuse, lame à neige), au centre (ex. grue, bras de dépose rapide), à l’arrière (ex. saleuse, polybenne)
Une subvention à hauteur de 50% du montant de l'acquisition a été sollicité auprès du département des Hautes Alpes.
Après avoir délibéré, le conseil municipal décide :
D'acquerir l'engin polybenne d'un montant de 118 900€HT.
D'autoriser madame le Maire à signer tous les documents afférent au marché public.
Pour : 19 Contre : 0 Abstention : 0
Fait et délibéré le 10 septembre 2026 Envové en préfecture le 11/09/2026 ÿ F
Hecu en prétecture le 11/09/2096 SSSR
Publié le
1: 905-20000465/-20250910-2026 084-DE
La présidence de séance,
Gaelle MOREAU
Le secrétariat de séance,
Maryline FISCHER