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Procès Verbal - CR04 2023
Document publié le Vendredi 7 avril 2023 par la commune d'Escurolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - CR04 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Énergies, Environnement,
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PROCES-VERBAL
DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 AVRIL 2023
Assistaient à la séance : Mrs C. MARTINAT, J. RAMBERT, A. CHARNET, Adjoints ; Mmes F. MORELLO, L. CHAULIEU, L. DEMAY, Mrs V. ROUMIER, Y. GUILLARD, S. MECHIN, P. MORET, P. GAUME, Conseillers
Absent excusé : B. BECHONNET, L. VAUDIERE, S. MECHIN (pouvoir à F. MORELLO), S. CAFFE (pouvoir à J. RAMBERT),
Le procès-verbal du 03/03/2023 est approuvé à l’unanimité.
Mr Vincent ROUMIER est nommé secrétaire de séance.
REHABILITATION DE LA SALLE POLYVALENTE – DEMANDE D’AIDE AUPRES DU SDE03 – LOT 14 PANNEAUX PHOTOVOLTAIQUES
M. le 1e adjoint, en l’absence du Maire, informe le Conseil Municipal que, suite à la validation du LOT 14 « Installation de panneaux photovoltaïques » dans le cadre de l’opération de réhabilitation de la salle polyvalente, une demande d’aide au développement des énergies renouvelables peut être faite auprès du SDE03. L’aide est à hauteur de 50% du montant HT des équipements et des travaux éligibles. Après exposé du dossier, le Conseil Municipal : - SOLLICITE le soutien financier du SDE03
- AUTORISE M. le Maire ou son adjoint à solliciter l’aide au développement des énergies renouvelables
- DEMANDE l’autorisation de commencer les travaux avant intervention de la décision de subvention,
- S’ENGAGE à réaliser les travaux dans les deux ans à compter de la date de notification de la décision attributive de subvention.
REFECTION VOIRIE
M. le 1e adjoint, en l’absence du Maire, et sur proposition de la Commission « Chemins et voiries » informe le Conseil Municipal de la nécessité d’engager les travaux de réfection de la chaussée des voies communales rue du Creux et au carrefour de la rue des Forges. M. le 1e adjoint rappelle que lesdits travaux ont été inscrits au budget primitif 2023. Après consultation, il est proposé de retenir l’entreprise EIFFAGE ROUTE pour un montant de : 5 899.50 H.T soit 7 079.40€ TTC.
Ceci exposé, et après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l’unanimité : - AUTORISE M. le Maire, ou son adjoint délégué, à engager lesdits travaux de réfection de chaussée ;
- AUTORISE M. le Maire, ou son adjoint délégué, à signer le devis proposé par EIFFAGE ROUTE et tout autre document nécessaire à l’application de la présente décision. - DIT que les crédits nécessaires sont inscrits au budget principal 2023 ;
ACHAT D’UN VIDEOPROJECTEUR
M. le 1e adjoint, en l’absence du Maire, présente le devis de la société Auvergne Numérique Distribution d’un montant de 1562.78 € TTC pour l’achat et l’installation d’un vidéoprojecteur dans la salle du Conseil Municipal.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal :
ACCEPTE le devis de la société Auvergne Numérique Distribution d’un montant de 1562.78 € TTC
AUTORISE M. le 1er adjoint au Maire à signer tous les documents afférents à ce devis PRECISE que les crédits nécessaires sont inscrits au budget 2023. 2/2
DEVIS ENTREPRISE HENRION : PORTES DE GARAGES SALLE POLYVALENTE
M. le 1er adjoint fait part du devis de l’Entreprise HENRION d’un montant de 3 051,75 € H.T. soit 3 662, 10 € T.T.C. concernant le changement des portes de garage à la salle polyvalente. Après en avoir discuté, le Conseil Municipal accepte ce devis et une délibération sera prise dès réception de l’avenant correspondant.
QUESTIONS DIVERSES
- Réunion PLU : Christian MARTINAT rappelle aux membres du conseil que la réunion sur le diagnostic du PLU aura lieu le 24 avril à 14H30 à la mairie
- Point Cavalcade : Vincent ROUMIER fait part que malgré une météo capricieuse, il y a eu beaucoup de monde à la cavalcade.
L’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée.