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unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20250228 31 Delib15
Document publié le Vendredi 28 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20250228 31 Delib15)
Thèmes du document : Démocratie, Aménagement du territoire, Eau et assainissement,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 FÉVRIER 2025
28/02/2025 - 15
Date de la convocation : 21/02/2025. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37. Présents : 61. Pouvoirs : 10
Le vendredi 28 février 2025 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Salle Europe 1 du Parc des Expositions du Rivage Gayant de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. Jean-Jacques PEYRAUD
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Bruno VANDEVILLE, Mme Lisiane DUBUS DELSAUX, M. Christophe CHARLES, Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS, M. Freddy KACZMAREK, M. Alain DUPONT, M. Christian DORDAIN, Mme Lucie VAILLANT, M. Raphaël AIX, M. Claude HÉGO, Mme Marylise FENAIN, M. Eric CARNEL, M. Jean-Michel SZATNY, M. Frédéric CHÉREAU, M. Mohamed KHERAKI, Mme Stéphanie STIERNON, Mme Auriane DELBARRE, M. Jean-Christophe LECLERCQ, Mme Avida OULAHCENE, M. Jean-Michel LEROY, Mme Jamila MEKKI, M. Yvon SIPIETER, Mme Nathalie APERS, M. Michaël DOZIÈRE, Mme Coline CRAEYE, M. Xavier THIERRY, M. Thibaut FRANCOIS, M. François GUIFFARD, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, M. Lionel BLASSEL, M. Alain WALLART, M. Michel PEDERENCINO, M. Jean-Jacques PEYRAUD, Mme Valérie LOUWYE, Mme Annie GOUPIL- DEREGNAUCOURT, M. Eric SILVAIN, Mme Maryline LUCAS, M. Romuald SAENEN, M. Jean-Luc HALLÉ, M. Jean-Paul FONTAINE, Mme Caroline SANCHEZ, M. Thierry GOEMINNE, M. Christian POIRET, M. Daniel FOUQUET, M. Thierry PREIN, Mme Edith BOUREL, M. Lionel COURDAVAULT, Mme Francette DUEZ, M. Éric DEREGNAUCOURT, M. Pascal GEORGE, M. Christophe DUMONT, Mme Marie-Josée DELATTRE, Mme Stéphanie CARAMOUR, M. Dimitri WIDIEZ, Mme Joselyne GEMZA, M. Henri JARUGA, M. Patrick MERCIER, Mme Jocelyne CHARLET, M. Jacques MICHON.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
Mme Estelle MOUY (pouvoir à M. Jean-Michel SZATNY), Mme Agnès DE BEUKELAER (pouvoir à M. Mohamed KHERAKI), M. Hocine MAZY (pouvoir à Mme Jamila MEKKI), Mme Nora CHERKI (pouvoir à Mme Auriane DELBARRE), Mme Chantal RYBAK (pouvoir à Mme Coline CRAEYE), Mme Florence GEORGES (pouvoir à Mme Edith BOUREL), M. Jean-Paul COPIN (pouvoir à Mme Annie GOUPIL), M. Francis FUSTIN (pouvoir M. Jean-Luc HALLÉ), M. Didier CARREZ (pouvoir à M. Christophe DUMONT), M. Laurent DESMONS (pouvoir à Mme Jocelyne CHARLET)
EXCUSÉS :
Mme Nicole MARFIL, M. Alain MENSION.
ABSENTE REPRÉSENTÉE :
Mme Nicole DESCAMPS.
ASSISTAIENT ÉGALEMENT A LA RÉUNION :
Mme Catherine BLOT, Directeur Général des Services, M. Guy GEVAERT, Directeur Juridique, M. François LAURENT, Directeur Général Adjoint pôle Pilotage et Solidarités, M. Franck FOURNIER, Directeur Général Adjoint pôle Aménagement du territoire et Transition écologique, M. Didier DELAVAL, Directeur d’Exploitation des Equipements Culturels, Sportifs et de Loisirs, M. Michael MERCIER, Directeur Grands Projets, Mme Mélanie DELABARRE MEGNIN, Directrice de Douaisis Agglo Tourisme, M. Stéphane VENET, Directeur Archéologie Préventive, M. Arnaud HOUTTEMANE, Directeur des Déchets, M. Paul-André KOTTELANNE, Directeur Finances et Comptabilité, M. Guillaume BOUQUET, Contrôleur de Gestion, Mme Céline HUBY, Directrice Cohésion Sociale-Habitat, M. Grégory CLAIRBAUX, Directeur des Ressources Humaines, Mme Sandrine DANSETTE, Directrice du Développement Economique, M. Chékib BEN SMIDA, Directeur Transition Ecologique – Mobilité et Qualité, Mme Emilie NIBEAUDEAU, Directrice du Cycle de l’Eau, Mme Daisy VINCENT, Directrice Aménagement, Voiries, Espaces naturels, M. Grégory FIEVET, Directeur des Bâtiments et de l’Energie, M. Cédric GILLERON, Directeur Service Technologies Information, M. Raphaël MATHIEU, Directeur de la Communication, Mme Camille PERIN, chargée de mission auprès du DGS.
12 – Questions diverses
12.2 – Représentation de DOUAISIS AGGLO au SCOT – Nouvelle désignation Suivant délibérations du Conseil communautaire du 10 juillet 2020, du 05 février 2021, du 26 mars 2021, du 28 janvier 2022, du 6 octobre 2023, du 12 avril 2024 et du 11 juillet 2024, la liste des représentants de DOUAISIS AGGLO au sein du SCOT Grand Douaisis est actuellement la suivante :
TITULAIRES SUPPLEANTS
M. Lionel COURDAVAULT Mme Lucie VAILLANT
M. Raphaël AIX M. Alexis DUCONSEIL Mme Florence GEORGES Mme Marylise FENAIN M. Eric SILVAIN M. Christophe BEAUVOIS M. Jean-Marc RENARD M. Jean-Marc LEFEBVRE M. Vincent WANTIER M. Guy SOREL
M. Dominique PHILIPPE M. Mehdi BENADDI
Mme Elodie SAVARY M. Thierry BOURY
Mme Lisiane DUBUS M. Alain BOULANGER M. Thierry LEDENT M. Jean-Luc HALLE
M. Christian WALLARD M. Jacques PETIT
Mme Caroline BIENCOURT Mme Edith BOUREL
M. Laurent ILSKI M. Alain WALLART
Mme Ophélie POULAIN M. François GUIFFARD M. Abdallah MOHAMMED M. Sonia VALLET
M. Alain DUPONT M. Lionel BLASSEL
M. Jean-Paul FONTAINE M. Antonio PROVENZANO M. Vincent JEANMOUGIN M. Michel PEDERENCINO M. Ludovic VALETTE M. Bruno VANDEVILLE M. Miguel LIBERAL M. Daniel FOUQUET
Mme Coline CRAEYE M. Xavier THIERRY
M. Thierry GOEMINNE M. Christophe WOSKALO M. Denis DESRUMAUX M. Nicolas LABRE
M. Christian DORDAIN M. Michel SALLIO
M. Dimitri WIDIEZ M. Marc BAILLEZ
M. Henri JARUGA M. Patrick DUBREUCQ M. Laurent KUMOREK M. Patrice RASZKOWSKI M. Brahim NOUI M. Georges LEMAITRE M. Djamel BOUTECHICHE Mme Séverine LASNEAU M. Jean-François JOOS M. Jean-Pierre BERLINET M. Henri DERASSE M. Patrick MERCIER
M. Arnaud MARIAGE M. Mickaël VIGNAL
M. Jacques MICHON Mme Annie GOUPIL
Mme Fanny CHRETIEN M. Freddy KACZMAREK Mme Nadine MORTELETTE Mme Nicole MARFIL
Mme Stéphanie STIERNON M. Jean-Christophe LECLERCQ M. Sébastien LANCLU M. Michaël DOZIERE
M. Jean-Michel SZATNY M. Paul-Noël LEFEBVRE M. Laurent DESMONS M. Sébastien FERENZ
M. Arnaud PIESSET M. Yves PIQUOT
Suite au décès de monsieur Alain BOULANGER, Il convient de procéder à son remplacement.
Pour l’élection du nouveau délégué, le choix du Conseil communautaire peut porter sur l’un de ses membres ou sur tout conseiller municipal d’une commune membre, conformément aux dispositions de l’article L5711-1 du CGCT. Le délégué est élu au scrutin uninominal, à la majorité absolue.
Si après deux tours de scrutin, aucun candidat n’a obtenu la majorité absolue, il est procédé à un troisième tour de scrutin et l’élection a lieu à la majorité relative.
En cas d’égalité de suffrages, le plus âgé est déclaré élu.
Pour cette élection, l’Assemblée délibérante peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder par scrutin secret (article L5711-1 du CGCT)
Il vous est proposé, après avis favorable du bureau, que le Conseil communautaire déroge au scrutin secret et procède à cette élection.
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ par le Conseil communautaire qui procède aux élections modifiant unanimement comme suit la représentation de DOUAISIS AGGLO au Scot Grand Douaisis :
TITULAIRES SUPPLEANTS
M. Lionel COURDAVAULT Mme Lucie VAILLANT
M. Raphaël AIX M. Alexis DUCONSEIL Mme Florence GEORGES Mme Marylise FENAIN M. Eric SILVAIN M. Christophe BEAUVOIS M. Jean-Marc RENARD M. Jean-Marc LEFEBVRE M. Vincent WANTIER M. Guy SOREL
M. Dominique PHILIPPE M. Mehdi BENADDI
Mme Elodie SAVARY M. Thierry BOURY
Mme Lisiane DUBUS Mme Marie-Madeleine LEFEBVRE M. Thierry LEDENT M. Jean-Luc HALLE
M. Christian WALLARD M. Jacques PETIT
Mme Caroline BIENCOURT Mme Edith BOUREL
M. Laurent ILSKI M. Alain WALLART
Mme Ophélie POULAIN M. François GUIFFARD M. Abdallah MOHAMMED M. Sonia VALLET
M. Alain DUPONT M. Lionel BLASSEL
M. Jean-Paul FONTAINE M. Antonio PROVENZANO M. Vincent JEANMOUGIN M. Michel PEDERENCINO M. Ludovic VALETTE M. Bruno VANDEVILLE M. Miguel LIBERAL M. Daniel FOUQUET
Mme Coline CRAEYE M. Xavier THIERRY
M. Thierry GOEMINNE M. Christophe WOSKALO M. Denis DESRUMAUX M. Nicolas LABRE
M. Christian DORDAIN M. Michel SALLIO
M. Dimitri WIDIEZ M. Marc BAILLEZ
M. Henri JARUGA M. Patrick DUBREUCQ M. Laurent KUMOREK M. Patrice RASZKOWSKI M. Brahim NOUI M. Georges LEMAITRE M. Djamel BOUTECHICHE Mme Séverine LASNEAU M. Jean-François JOOS M. Jean-Pierre BERLINET M. Henri DERASSE M. Patrick MERCIER
M. Arnaud MARIAGE M. Mickaël VIGNAL
M. Jacques MICHON Mme Annie GOUPIL
Mme Fanny CHRETIEN M. Freddy KACZMAREK Mme Nadine MORTELETTE Mme Nicole MARFIL
Mme Stéphanie STIERNON M. Jean-Christophe LECLERCQ M. Sébastien LANCLU M. Michaël DOZIERE
M. Jean-Michel SZATNY M. Paul-Noël LEFEBVRE M. Laurent DESMONS M. Sébastien FERENZ
M. Arnaud PIESSET M. Yves PIQUOT
Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 21/03/2025
Réceptionné en sous-préfecture le 20/03/2025
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20250228-28-02-2025-15-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
Jean-Jacques PEYRAUD
SIGNÉ