Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20250228 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20250228 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260410 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20250228 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20250228 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20250228 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20250228 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20250228 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20250627 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20260626 3
unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20250228 31 Delib18
Document publié le Vendredi 28 février 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Douaisis - 20250228 31 Delib18)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Aménagement du territoire, Démocratie,
EXTRAIT DU REGISTRE AUX DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 28 FÉVRIER 2025
28/02/2025 - 18
Date de la convocation : 21/02/2025. Nombre de membres en exercice : 73. Quorum : 37. Présents : 61. Pouvoirs : 10
Le vendredi 28 février 2025 à 18 heures, le Conseil de DOUAISIS AGGLO s’est réuni Salle Europe 1 du Parc des Expositions du Rivage Gayant de Douai, sous la présidence de M. Christian POIRET, Président, avec pour Secrétaire de séance M. Jean-Jacques PEYRAUD
ÉTAIENT PRÉSENTS :
Mme Nadine MORTELETTE, M. Bruno VANDEVILLE, Mme Lisiane DUBUS DELSAUX, M. Christophe CHARLES, Mme Mathilde GUILAIN-DESMONS, M. Freddy KACZMAREK, M. Alain DUPONT, M. Christian DORDAIN, Mme Lucie VAILLANT, M. Raphaël AIX, M. Claude HÉGO, Mme Marylise FENAIN, M. Eric CARNEL, M. Jean-Michel SZATNY, M. Frédéric CHÉREAU, M. Mohamed KHERAKI, Mme Stéphanie STIERNON, Mme Auriane DELBARRE, M. Jean-Christophe LECLERCQ, Mme Avida OULAHCENE, M. Jean-Michel LEROY, Mme Jamila MEKKI, M. Yvon SIPIETER, Mme Nathalie APERS, M. Michaël DOZIÈRE, Mme Coline CRAEYE, M. Xavier THIERRY, M. Thibaut FRANCOIS, M. François GUIFFARD, M. Laurent KUMOREK, M. Thierry BOURY, M. Lionel BLASSEL, M. Alain WALLART, M. Michel PEDERENCINO, M. Jean-Jacques PEYRAUD, Mme Valérie LOUWYE, Mme Annie GOUPIL- DEREGNAUCOURT, M. Eric SILVAIN, Mme Maryline LUCAS, M. Romuald SAENEN, M. Jean-Luc HALLÉ, M. Jean-Paul FONTAINE, Mme Caroline SANCHEZ, M. Thierry GOEMINNE, M. Christian POIRET, M. Daniel FOUQUET, M. Thierry PREIN, Mme Edith BOUREL, M. Lionel COURDAVAULT, Mme Francette DUEZ, M. Éric DEREGNAUCOURT, M. Pascal GEORGE, M. Christophe DUMONT, Mme Marie-Josée DELATTRE, Mme Stéphanie CARAMOUR, M. Dimitri WIDIEZ, Mme Joselyne GEMZA, M. Henri JARUGA, M. Patrick MERCIER, Mme Jocelyne CHARLET, M. Jacques MICHON.
EXCUSÉS AYANT DONNÉ POUVOIR :
Mme Estelle MOUY (pouvoir à M. Jean-Michel SZATNY), Mme Agnès DE BEUKELAER (pouvoir à M. Mohamed KHERAKI), M. Hocine MAZY (pouvoir à Mme Jamila MEKKI), Mme Nora CHERKI (pouvoir à Mme Auriane DELBARRE), Mme Chantal RYBAK (pouvoir à Mme Coline CRAEYE), Mme Florence GEORGES (pouvoir à Mme Edith BOUREL), M. Jean-Paul COPIN (pouvoir à Mme Annie GOUPIL), M. Francis FUSTIN (pouvoir M. Jean-Luc HALLÉ), M. Didier CARREZ (pouvoir à M. Christophe DUMONT), M. Laurent DESMONS (pouvoir à Mme Jocelyne CHARLET)
EXCUSÉS :
Mme Nicole MARFIL, M. Alain MENSION.
ABSENTE REPRÉSENTÉE :
Mme Nicole DESCAMPS.
ASSISTAIENT ÉGALEMENT A LA RÉUNION :
Mme Catherine BLOT, Directeur Général des Services, M. Guy GEVAERT, Directeur Juridique, M. François LAURENT, Directeur Général Adjoint pôle Pilotage et Solidarités, M. Franck FOURNIER, Directeur Général Adjoint pôle Aménagement du territoire et Transition écologique, M. Didier DELAVAL, Directeur d’Exploitation des Equipements Culturels, Sportifs et de Loisirs, M. Michael MERCIER, Directeur Grands Projets, Mme Mélanie DELABARRE MEGNIN, Directrice de Douaisis Agglo Tourisme, M. Stéphane VENET, Directeur Archéologie Préventive, M. Arnaud HOUTTEMANE, Directeur des Déchets, M. Paul-André KOTTELANNE, Directeur Finances et Comptabilité, M. Guillaume BOUQUET, Contrôleur de Gestion, Mme Céline HUBY, Directrice Cohésion Sociale-Habitat, M. Grégory CLAIRBAUX, Directeur des Ressources Humaines, Mme Sandrine DANSETTE, Directrice du Développement Economique, M. Chékib BEN SMIDA, Directeur Transition Ecologique – Mobilité et Qualité, Mme Emilie NIBEAUDEAU, Directrice du Cycle de l’Eau, Mme Daisy VINCENT, Directrice Aménagement, Voiries, Espaces naturels, M. Grégory FIEVET, Directeur des Bâtiments et de l’Energie, M. Cédric GILLERON, Directeur Service Technologies Information, M. Raphaël MATHIEU, Directeur de la Communication, Mme Camille PERIN, chargée de mission auprès du DGS.
12 – Questions diverses
12.5 – Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) - Remplacement de membres Suivant délibérations du conseil communautaire du 09/10/2020, du 06/10/2023 et du 11/07/2024), la composition de la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL) s’établit comme suit :
→ Collège des associations (3 associations représentées par 1 titulaire et 1 suppléant :
ASSOCIATIONS REPRESENTANTS
U F C Que choisir DOUAI Titulaire : M. Pierre-André CELLIEZ
Suppléant : M. Bernard PLATEAUX
Union écologique de Flers en
Escrebieux
Titulaire : Mme Marie-Agnès SIMON
Suppléant : Mme Bernadette CORDONNIER
FDSEA du Nord Titulaire : M. Pierre DELATTRE
Suppléant : M. Ghislain MASCAUX
→ Collège des conseillers communautaires (8 membres) :
Caroline SANCHEZ, Jean-Paul FONTAINE, Eric DEREGNAUCOURT, Raphaël AIX, Lucie VAILLANT, Michaël DOZIERE, Yvon SIPIETER, Auriane DELBARRE.
Il convient de procéder au remplacement des représentants (titulaire et suppléant) de l’U F C Que choisir DOUAI (M. Pierre-André CELLIER et M. Bernard PLATEAUX)
Les personnes proposées pour les remplacer sont :
Titulaire : M. Yves QUENTRIC
Suppléante : Mme Jocelyn MARITAN
Les nominations se font dans les conditions de droit commun présidant aux délibérations du conseil, à la majorité absolue des suffrages exprimés et à bulletin secret. Le conseil peut décider à l’unanimité de ne pas procéder au vote à bulletin secret dans le cadre de ces désignations (article L 2121-21 du CGCT).
Il vous est proposé :
- de déroger au scrutin secret,
- de nommer membres du collège des associations de la CCSPL les personnes proposées par l’UFC Que choisir DOUAI :
→ M. Yves QUENTRIC, titulaire
→ Mme Jocelyn MARITAN, suppléante
ADOPTÉ À L’UNANIMITÉ
Le Président de DOUAISIS AGGLO certifie sous sa
responsabilité le caractère exécutoire du présent acte. LE PRESIDENT,
Publié le 06/03/2025 Réceptionné en sous-préfecture le 06/03/2025
Identifiant de télétransmission
059-200044618-20250228-28-02-2025-18-DE Christian POIRET
Le Secrétaire de séance,
Jean-Jacques PEYRAUD