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Document publié le Mardi 12 juillet 2022 par la commune de Schirmeck.
Lien du pdf (PLU - Annexes - SUP plan)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Culture et patrimoine, Énergies,
Partie détachée en marge
AC1
Partie détachée
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PT3 - Servitude attachée aux réseaux de
télécommunications
AC1 - Servitudes de protection autour des monuments
historiques classés ou inscrits
É - Monuments historiques
| 777 Périmètre de visibilité
fJ du monument historique
4 .
14 - Servitudes relatives au transport d'énergie électrique HORÉSNGE
T7 - Servitude établies à l'extérieur des zones
de dégagement
Reseaux de télécommunication
T1 - Servitudes relatives aux voies ferrées
4—4— Lignes électriques
Servitude s'appliquant sur l'ensemble de la commune,
non représentée sur le plan de SUP.
PM - Plans de Prévention des Risques Naturels
Prévisibles (PPRNP) et Plan de Prévention de
Risques Miniers (PPRM)
CZ PPRi de la Bruche
@.
PM1
AC1
AC1
14
Commune de
Elaboration le 21/01/2008
Modification simplifiée le 23/10/2014
à
2
atip
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T1
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PL.
$?
s SP
À
& PLU - Plan Local d'Urbansime -
SCHIRMECK
M PLAN DES SERVITUDES D'UTILITE
PUBLIQUE
Echelle au 1/5000
MISE A JOUR
Vu pour être annexé
à l'arrêté de ce jour,
Agence Territoriale d'Ingénierie Publique
A Schirmeck, Le Maire,
le 12/07/2022 Laurent BERTRAND
1RTE DE MAENNOLSHEIM 67707 SAVERNE
PM1 14
PPRi de la Bruche
PT3
(se référer aux pièces réglementaires en vigueur du PPRI
annexées au PLU)