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Conseil Municipal - CM DU 10 JUIL 1
Conseil Municipal - CM DU 11 SEPT 2019 1
Document publié le Mercredi 11 septembre 2019 par la commune de Lamure-sur-Azergues.
Lien du pdf (Conseil Municipal - CM DU 11 SEPT 2019 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Transports, Handicap et inclusivité,
Nombre
de
Conseillers
L'an
deux
mille
dix-neuf
En
exercice
15
le 11
septembre
à 20
h 30
Présents
12
Le
Conseil
Municipal
de
la Commune
de
LAMURE-SUR-AZERGUES
(Rhône)
Votants
13
dûment
convoqué,
s'est réuni
en
session
ordinaire,
à la Mairie,
sous
la présidence
de
(dont
1 procuration)
Monsieur
Bernard
ROSSIER,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 05
septembre
2019
Présents
: MM.
Gilles
BAYLE,
Félix
CORNET,
Didier
DAILLY,
D.
DESPLACES,
Michel
GELY,
Éric
SCHWARTZ,
Valérie
CAULE,
AM.
Jeandemange,
Véronique
NOWACZYK
(arrivée
à
21
h
45),
Suzanne
PERREON,
Monique
RENARD
Absents
excusés
: Mmes
Élyane
THOMAS,
Anne
PANEL,
Ladislas
POTOCKI
(a donné
procuration
à Didier DAILLY) Secrétaire
de séance
: M.
Félix CORNET
1/ Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
10 juillet 2019
Le
compte-rendu
du
précédent
conseil
est approuvé
à l'unanimité
des
présents,
soit 12 VOIX
POUR
(V.
NOWACZYK
n'a pas
pris
part
au
vote
n'étant
pas
encore
arrivée).
2! Point
sur
la rentrée
scolaire
Présentation
des
effectifs
de
rentrée
2019/2020
: 93
élèves
+
10
élèves
en
ULIS
soit
un
effectif de
103
élèves
-
Classe
maternelle :
28
élèves
- Enseignante
: Christelle
SCOTTI
-
Classes
GS-SP-CEÏ
: 23
élèves
— Enseignantes
: Adeline
RAMPON
et Mme
PAILLET,
le mardi
-
Classes
CE2-CM1
: 24
élèves
- Enseignante
: Véronique
PRESLE
-
Classes
CM1-CM2 :
28
élèves
—
Enseignant:
Pierre
COLIN,
décharge
de
direction
le lundi,
assurée
par
Marie-Ange
SEGAUX
Personnel :
-
4 AESH
(Accompagnante
d'Élèves
en situation
de handicap)
-
Delphine
Facchinetti,
Danielle
Giraud,
Agnès
Gurtatowski,
Anne-Claire
Dupouyet,
Lou-Ann
Charrier
(apprentie)
-
Karine
Eloy
: aide
à la cantine
pour
4 heures
hebdomadaires
de
11
h 30
à 12 h
30.
On
constate
une
baisse
des
effectifs
compte
tenu
du
nombre
d'élèves
partis
au
collège.
Ils devraient
se
maintenir
pour
l'année
2020/2021 ;
en revanche,
l'année
d'après
devrait connaitre
à nouveau
un fort taux de départ.
3] Droit
de
préemption
urbain
Vendeur
Acquéreur
Parcelle
- lieu-dit
Superficie
/ nature
Montant
Fougeras
Moreaud
AB39-AB323
Quartier neuf
221
m° et 59 m° - bâti
70 000,00 €
Gaydon
Palluault
Partie
AB
421
La
Cime
du
Bourg |
925
m°-
bâti
40 000,00 €
(187
m? à détacher)
SCI
LU-MA-GA
Syndicat
AB 435
+ 434
+ 437
Quartier
neuf |
49
m?
1,00 €
LHOPITAL
SCI
LU-MA-GA
AB 439
+ 403
+ 404
Quartier
neuf |
34m?
1,00 €
LHOPITAL
SYNDICAT
AB
25 + 438
Quartier neuf
624
m°
37 000,00 €
LHOPITAL
SYNDICAT
AB
202
Quartier
neuf
48
m°
1,00 €
SCI
LU-MA-GA
SYNDICAT
AB
202
Quartier
neuf
145
m2
17/1000
bâti
1,00€
SYNDICAT
LHOPITAL
AB
202
Quartier
neuf
48
m°-5
places
de
stationnement
1,00 €
%
Le
conseil
municipal,
À
L'UNANIMITÉ
ne fait pas
valoir son
droit de
préemption
sur
le bien
susmentionné.
CM
du
11
septembre
2019
Page
1 41 COR
-
Présentation
des
projets
en
cours
Installation
des
panneaux
de
co-voiturage
: Projet
à
l'expérimentation.
Il est
financé
par
la
COR
et
a été
demandé
pour
un
groupe
de
citoyens
du territoire et gratuit.
Les
personnes
doivent se
présenter
aux différentes
bornes
positionnées
sur la commune
(arrêt nord
— vers
la résidence
Les
Tilleuls
et
arrêt
stade
— en
face
du
stade).
Il suffit d'appuyer
sur
le bouton
correspondant
à la
destination
souhaitée,
la demande
s'affiche
sur
le panneau
lumineux
et un
conducteur
peut
vous
proposer
une
place
dans
son
véhicule.
Vous
pouvez
visualiser
la
carte
du
réseau Covoit Go
de
la
Haute
Vallée
d'Azergues
afin
de
connaitre
les
différentes
destinations
en
fonction
des
points
de
départ.
Actions
de
la COR
2014
/ 2020
: Présentation
de
quelques
actions
menées
sur ces
années
sur
le territoire.
Micro-Folie
en
2020 :
il a été
fait le choix
d'une
micro-folie
territorialisée
sur
trois
sites
: Écomusée
du
Haut-Beaujolais,
Maison
médicale
à Lamure-sur-Azergues
(sous-sol
de
la maison
médicale.
Ce
site
sera
aménagé
par
un
architecte
de
la COR),
et dans
le tiers-lieu
géré
par
la COR
à Tarare.
Chacun
des
sites proposera
un fab-lab
spécialisé
en
fonction
des
spécificités
du
lieu : le
bois
à Lamure-sur-Azergues,
le textile
à Thizy-les-Bourgs
et le numérique
à Tarare.
De
plus,
l'objectif est de
lier des
partenariats
dans
chaque
commune
avec
les structures
locales
comme
le Quartier
Métisseur,
la MFR
et la bibliothèque
pour
notre
commune.
Nous
devrions
avoir
la copie
virtuelle
de
La
Joconde.
Développement
économique
durable du territoire pour favoriser l'emploi
: développement
économique
— priorité à la requalification
des
friches
industrielles :
-
ZA
de
la
Gare
de
Lamure-sur-Azergues:
En
2018,
la
COR
est
devenue
propriétaire
d'un
terrain
de
10
000
m°?
à
proximité
de
ce site.
Deux
entreprises
locales sont intéressées
pour s'y implanter.
-
ZA
Chambost-Allières:
La
COR
va
procéder
à
la
requalification
d'un
ancien
site
industriel
(environ
1
ha)
sur
la
commune
pour
notamment
permettre
l'implantation
d'une
CUMA.
Le
site
étant
pollué,
le dossier
a
été
transmis
aux
services
de
la DREAL.
Collecte
des
Ordures
Ménagères
: Début
octobre
les élus
rencontreront
les
responsables
des
Déchets
afin
de
faire
le point
sur
la mise
en
œuvre
de
nouveau
mode
de
collecte.
Des
containers
pourraient
être
rajoutés
sur
les
sites
suivants
: Cimetière,
Haut
du
Reynard,
Verbefière,
Gendarmerie.
Celui
du
stade
devrait
être
également
déplacé
et à Meyrolles
sous
surveillance.
Ultra
Trail
du
Beaujolais
le 12
octobre
: Le
départ
et à l’arrivée
se
font
au
Lac
des
Sapins.
Pose
de
barrières
dès
le mercredi
et demande
de
bénévoles.
Les
parcours
de
55
et
110
kms
transitent
par
notre
commune.
Ravitaillement
et point
médical
seront
présents
à Lamure-sur-Azergues.
Réunion
concernant
la Télé-médecine
: Elle devrait être opérationnelle
novembre
2019.
Le conseil
communautaire
de la COR
se
positionne
pour
prendre
la compétence
et sollicite
La
Région
pour
obtenir
une
subvention
de
80
%.
La
société
aurait trouvé
un
médecin.
En
revanche,
des
infirmières
locales
se
sont
proposées.
Au
départ,
ce
cabinet
de
télé-médecine
ouvrira
ses
portes
72
journée
par
semaine.
Monsieur
le
Maire
revient
sur
un
point
abordé
lors
du
conseil
du
10
juillet
relatif
à
l'acceptation
de
mettre
en
place
un
service
civique.
L'enveloppe
financière
2019
a été consommée.
Après
s'être
renseigné,
il serait peut-être
possible
de
récupérer
des
fonds
non
consommés
par certaines
associations,
sinon
ce
projet
sera
reporté
au 1e"
janvier
2020.
Arrivée
de
Véronique
NOWACZYK
à 21
h 45
5/ Finances Présentation
des
résultats
au
06
septembre
2019 :
-
Solde
de
fonctionnement
: excédent
de
123
108,06
€
-
Solde
d'investissement
: excédent
de
329
852,73
€
Allocations
compensatrices
2019 Taxe
d'habitation
TF
bâti
TE
non
bâti
TOTAL
13 569
€
476€
1207
€
15 252
€
9 625 €
4 904
€
2 363€
16 892€
L'État nous verse : Nous
aurions
dû
toucher
…
Soit une
différence
en
notre
défaveur
de
1 640
€
|
CM
du
11
septembre
2019
Page2 Friches
commerciales
/ Majoration
sur
les
terrains
constructibles
Objet
: Majoration
de
la valeur
locative
cadastrale
des
terrains
constructibles
— Taxe
Foncière
sur
les
propriétés
non
bâties
— délibération
n°
2019-30
Vu
la
délibération
n°
2014-78
du
24
septembre
2014
instaurant
une
majoration
de
la
valeur
locative
cadastrale
des
terrains
constructibles Vu
la délibération
n°
2016-53
du
07
septembre
2016
modifiant
la liste des
parcelles
à majorer
Monsieur
le Maire
demande
de
réviser cette
liste compte
tenu
des
demandes
d'urbanisme
enregistrées
au cours
de
ces
dernières
années.
Par
ailleurs,
il sollicite
les
membres
du
conseil
municipal
afin
qu'il
se
positionne
sur
le maintien
ou
l'augmentation
de
la
majoration.
Monsieur
le Maire
propose
de
porter
cette
majoration
à 0,30
€ le m2.
Il invite
le conseil
municipal
à délibérer.
Après
délibération,
le conseil
municipal
:
-
Par
12 VOIX
POUR
et 1 ABSTENTION
&
VALIDE
la nouvelle
liste telle que
définie
et annexée
à la présente
délibération.
-
Par
11
VOIX
POUR
et 2 ABSTENTIONS
&
FIXE
la majoration
à 0,30
€ le m°.
%
CHARGE
monsieur
le
Maire
de
notifier
cette
décision
aux
services
préfectoraux
et
à
la
Direction
des
Finances
Publiques.
Liste
mise
à jour
après
présentation
des
différentes
modifications.
En
revanche,
pour
des
raisons
relatives
à
la protection
des
données,
les noms
des
propriétaires
ont été
effacés
dans
le présent
compte-rendu.
Annexe
délibération n° 2019-30 du
11 seplembro
2019
Liste dos
parcelles à majorer en vertu de l'article 1396-1-B du Code
Général des Impôte (majoration sur délibération
des communes
des terrains constructiblos)
Nom au propriétaire
Section et
de parcs: |
chasse
Nombre
de lots |
ESS
Observations
reel
es
rene
im
be
neue amas
#9
ue
lAL
340 “Les Arnauda*
22]
ue
|
[AL
350
“Les
A
1280)
1080|
lue
_
Pusenesas
so]
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Le
oepas ras
sud
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Ge
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151
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276
"Les
Arnaude”
3148)
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—
|
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Arnauds”
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LA
108 Les amandes
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Le
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RER
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8 328 Lee Comet
1240
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22
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1054|
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Un
8 20 “Quarter Nour.
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Le
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Po 45 rue Darne ue
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67
“Quartier
Nord”
2032]
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Less
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Ko 228 "Rue convate-
el
Le
Lune parte on zone rouge PPRNI (Rajou)
BU parois
Hide
pour FANS
En toire agdedle.
CM
du
11
septembre
2019
Page 3 Objet
: Taxation
annuelle
sur les friches
commerciales
Pour
les friches
commerciales,
il suffit d'adresser
un
courrier
à la DRFIP
(ci-après
extrait du
courrier
adressé)
Par délibération
en
date
du
04 septembre
2008,
il avait été décidé
d'appliquer
une
taxe
sur les friches
commerciales.
À
ce
titre,
nous
vous
communiquons
la
liste
réactualisée
des
biens
susceptibles
d'être
affectés
par
cette
taxe.
Le
conseil
municipal,
dans
sa
séance
du
11
septembre
courant,
a donc
décidé
d'établir
la liste ci-après
:
-
Un
bâtiment
situé sur
la parcelle AB
269
sans
activité apparente.
Taxe
d'Aménagement
« Quartier
Métisseur
»
Objet
: Demande
de
versement
d’une
subvention
au
Quartier
Métisseur
- délibération
n°
2019-29
Monsieur
le
Maire
évoque
aux
membres
du
conseil
municipal
le
montant
de
la taxe
d'aménagement
incombant
à
l'association
« Quartier
Métisseur
» consécutive
aux
travaux
de
réhabilitation
des
locaux.
Elle
est de
2 058
€,
dont
:
-
Part communale :
1 556
€
-
Part
départementale
: 502€
Monsieur
le Maire
demande
de
verser
une
subvention
de
1 600
€ sachant
que
cette
association
est très
active
dans
la vie
de
la
commune
d'une
part et que
le conseil
municipal
avait procédé
au
versement
d'une
subvention
en
2018
pour
la société
de
chasse
afin
d’alléger
également
la taxe
d'aménagement
d'autre
part.
Par
ailleurs,
monsieur
le Maire
demande
à ce
que
le vote
par
procuration
ne soit pas
pris en
considération
car monsieur
Ladislas
Potocki
est
membre
actif (membre
fondateur)
de
l'association
du
Quartier
Métisseur.
Il invite
le conseil
municipal
à délibérer.
Après
délibération,
le conseil
municipal,
soit
12
VOIX
POUR
-
ACCEPTE
de
verser
une
subvention
au
Quartier
Métisseur
compte
tenu
de
leur
implication
dans
la commune
-
FIXE
le montant
de
la subvention
à 1 600
€
-
DIT
que
les
crédits
sont
prévus
au
6574
du
BP
2019
5] Voirie Nouveau
tableau
de
classement
de
la voirie
communale
Objet
: Modification
du
tableau
de classement
de la voirie communale
— délibération
n° 2019-31
Vu
la délibération
n° 2012-52
en
date
du 07 juin
2012
demandant
la mise
à jour du
tableau
de
classement
de
la voirie communale,
Vu
la délibération
n°
2012-102
en
date
du
29
novembre
2012
approuvant
la mise
à jour
du
tableau
de
classement
de
la
voirie
communale, Vu
la délibération
n°
2013-48
du
05
septembre
2013
modifiant
ledit tableau,
Considérant
la nécessité
de
dénommer
la voirie,
Monsieur
le
Maire
présente
aux
membres
du
conseil
municipal
le
nouveau
tableau
de
classement
de
la voirie
communale.
Par
ailleurs,
suite
à la dénomination
des
voies,
une
nouvelle
répartition
s'impose
:
-
Des
tronçons
de
voies
inclus
dans
les
hameaux
/ lotissements
(quartier)
n'étaient
pas
pris en
compte
dans
l'estimation
globale
car
l'adresse
prenait
en
considération
le nom
du
quartier
; les voiries
n'étaient
donc
pas
comptabilisées
-
Création
de
nouvelles
voies
-
Transformation
du
parking
de
la gare
en
Allée
des
voyageurs
: voie
à caractère
de
rue.
Il précise
que
cette
situation
conduit
à recalculer
la longueur
des
voies
et surfaces
des
places
ou
parkings.
Après
avoir
soumis
le nouveau
tableau
aux
membres
du
conseil
municipal,
monsieur
le Maire
invite
à délibérer.
nn
CM
du
11
septembre
2019
Page
4 Après
délibération,
le conseil
municipal
:
-
Par
13 VOIX
POUR
DONT
1
PROCURATION
%
APPROUVE
les
modifications
du
tableau
de
classement
de
la voirie
communale
tel que
présenté
et annexé
à la
présente
délibération.
$
FIXE
la longueur
de
voies
communales
à caractère
de
rues
et chemins
à 35
233
mètres
et à caractère
de
places
et parkings
à 9 843
m°.
Devis Devis
de
Mongoin-Lardet
: Reprise
d'un
muret
en
pierres
suite
effondrement
aux Armauds
Montant :
.. 1 020,00
€EHT..
. Validé
à l'unanimité
Devis
de
Mongoin-Lardet
: Remise
en
état du
chemin
des
Jacquetières
Montant
:
5 157,00
€
HT...
Validé
à l'unanimité
Demande
de
M.
Thierry
PONCIN
adressée
aux
membres
du
conseil
municipal
afin
d'étudier
et prévoir
le goudronnage
du
chemin
menant
à la Combe
Angély
(section AH
n° 34 — 206 - 208
-210) :
Devis
de
Mongoin-Lardet
:
1 969,50
€ HT
(hors
option)
Sn
ne
nn
sens
+ 2496,00
€ HT
(si rajout de
l'enduit)
……....….
Validé
à l'unanimité
avec option
Il a également
été évoqué
un
mail
adressé
par
un
riverain
installé
au
lotissement
Malleval
pour
améliorer
la chaussée
notamment
dans
la montée
des
Combettes
en
raison
du
caractère
accidentogène
du fait de
la déformation
de la chaussée,
étroitesse,
manque
de
visibilité
et éclairage.
Par
ailleurs,
il a été
signalé
une
vitesse
excessive
à l'arrivée
du
lotissement.
Il est suggéré
de
posé
des
panneaux
de
limitation
de
vitesse,
ralentisseur.
Monsieur
le Maire
propose
pour
la déformation
de
la chaussée
de
se
rapprocher
de
la COR
(affaissement)
et d'installer
des
ralentisseurs
pour
canaliser
la vitesse
ainsi
que
l'installation
d'un
panneau
de
limitation
de
vitesse
à 30.
Un
courrier
sera
adressé
aux
habitants
si aucune
amélioration
n'est constatée.
Il préconise
également
de
positionner
les containers
à ordures
ménagères
ainsi
il n'y aura
plus
qu'une
voie
de
circulation
; les
véhicules
ne
pourront
pas
se croiser
du
fait du
rétrécissement
de
la chaussée
depuis
le bas
à partir de
la RD
385.
6/ Devis Devis
établi
par
ets
Bodet
: Cloches
de
l'église
- remplacement
des
moteurs
de
sonnerie
des
cloches.
… 1 599,00
€ HT
Sarl
maçonnerie
Jomard
: dalle
de
la gendarmerie
…1
345,80
€ HT
Kit Forêt
abri
dela
gendarmerié.ssnmmnmnamnennmnnmnmnenmnnnnRinennnne
nanas
3 810,00
€ TTC
%
Le
conseil municipal,
à l'unanimité
valide
l'ensemble
de
ces
devis.
Syder
: Remplacement
du
luminaire
dans
la zone
artisanale
compte
tenu
de la vétusté.…....
511,00 €
(Charge
financière
communale
en
une
fois — pour
mémoire,
montant
prévisionnel
de
l'opération
en
TTC
937
€)
8] Questions
et
informations
diverses
a)
Amicale
Boule
Lamure:
courrier
demandant
la
prise
en
charge
pour
sécuriser
la
buvette
par
l'installation
d'un
rideau
métallique
- demande
de
devis.
b)
Défibrillateur
cardiaque:
passage
du
technicien
en
octobre.
Il préconise
de
faire
un
rappel
d'utilisation
de
l'appareil
aux
agents
de la mairie.
Monsieur
le Maire
demande
si nécessité
d'installer un
DEA
à l'intérieur de la salle pluraliste et stade
de
foot
(dans
le local
commande
éclairage).
c)
Remerciements
de
l'association
« Douceur
de
Vivre
» pour
le versement
de
la subvention.
d)
Faire-part
de
naissance
de
la famille
Renard.
e)
Lancement
de
l'ouvrage
« Histoires
de
Pierres
»
en
bande
dessinée
: Acquisition
d'exemplaires
pour
la
bibliothèque
et
l'école.
EE CM du
11
septembre
2019
Page
5 f
Réponse
de
La
Poste
suite
au
courrier
des
élus
et des
administrés
par
lequel
il était fait part du
mécontentement
concernant
la fermeture
du
bureau
de
poste
durant
3 semaines
au
mois
d'août.
Cette
décision
a été
prise
sur
la base
de
la très
faible
fréquentation
de
l'année
précédente
sur la même
période.
Il est précisé
que
ce
service
public
adapte
son
offre,
uniquement,
en
fonction
de
la baisse
d'activité
liée à la période
estivale.
g)
Jumelage :
le collège
municipal
de
Musson,
très
sensible
à la rencontre
avec
la commune
de
Lamure-sur-Azergues
a décidé
de
constituer
le comité
de
jumelage.
D'ici
la fin de
l'année,
nous
serons
informés
de
leur décision
et pourrons
donc
signer
la
charte.
h)
Le
Petit
Casino:
Fermeture
progressive
car
compliqué
avec
les
intérimaires
du
fait
du
coût
élevé.
Commerce
économiquement
rentable
pour
1 personne.
Des
candidatures
sont
en
cours
d'examen
et partenariat
avec
« Beaujolais
Vert
Votre
Avenir
»
pour
relancer
l'activité.
Voir
avec
le
correspondant
du
Progrès
pour
un
article
et
pourquoi
pas
faire
une
annonce
sur
le panneau
lumineux.
j)
Forum
des
associations
: installation
le vendredi
soir.
20
à 25
associations
devraient
être
présentes.
j)
Prochaines
réunions
:
Réunion
ou
manifestation
Date
Heure
(éventuellement
lieu)
Réunion
à
Poule
sur
le
projet
«Col
des
26/09/2019
10h00
Echarmeaux
»
Réunion
commission
Voirie
17/09/2019
18
h 00 — salle
du
conseil
Conseil
municipal
09/10/2019
20 h 30
Séance
levée
à minuit.
Félix CORNET,
Bernard
ROSSIER,
Secrétaire
de
séance
Maire
CM
du
11
septembre
2019
Page
6