Conseil Municipal - CM 2022.04.19

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Conseil Municipal - CM 2022.04.19 Document publié le Mardi 19 avril 2022 par la commune de Génissieux. Lien du pdf (Conseil Municipal - CM 2022.04.19)Thèmes du document : Éducation, Logement, Démocratie, 1

COMPTE RENDU DE LA REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

DU MARDI 19 AVRIL 2022 A 20H

Nombre de membres afférents au Conseil Municipal ................................................... 19 Nombre de membres en exercice ................................................................................. 16 Nombre de membres qui ont pris part à la délibération ................................................ 14 Date de la convocation et d’affichage............................................................ 15 avril 2022

L’AN DEUX MILLE VINGT-DEUX et le DIX-NEUF AVRIL à 20 H 00, le Conseil Municipal de Génissieux, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Christian BORDAZ, Maire.

PRESENTS : Christian BORDAZ, Maire ; Michel CHAPET, Hélène PRAL, Jean-Pierre CAILLET, René PARREAULT, adjoints ; Marie MOURIER, James EPTING, Bernard ROLLIN, Nicole TISSEYRE, Patrick LEMAITRE, Gilles BRAGHINI et Olivier SALADINI.

PROCURATIONS : Joseph CELLIER à Christian BORDAZ et Catherine PELTIER à James EPTING. ABSENTES ET EXCUSEES : Corine FHAL et Alexandra BONOD-FERRIEUX.

Nicole TISSEYRE a été élue secrétaire.

Le quorum étant atteint, le conseil municipal peut donc valablement délibérer.

Lecture et approbation du compte rendu du conseil municipal du 21 mars 2022 à l’unanimité.

DELIBERATIONS

PERSONNEL COMMUNAL

Dans le cadre d’un remplacement d’une mutation au service animation, Monsieur le Maire est autorisé à recruter un contractuel. Vote à l’unanimité.

CREATION D’UN GROUPE SCOLAIRE

Le Maire rappelle au conseil municipal le projet de rénovation des écoles maternelle et élémentaire. Un architecte s’est rendu sur les lieux afin d’apporter son avis d’expert. Il s’avère que la rénovation n’est pas envisageable car il y aurait des problèmes de logistique et d’organisation. La solution à envisager serait une construction neuve d’un groupe scolaire comprenant l’école maternelle, l’école élémentaire, la cantine scolaire, la garderie périscolaire et le centre de loisirs extrascolaire. Celui-ci serait situé au Quartier des Augustins car il est à proximité des terrains de sports, de la bibliothèque, du gymnase et bénéficierait du parking du Dauphiné. Vote par 3 abstentions, 1 non et 10 oui.

CLUB HOUSE VESTIAIRE DE FOOTBALL : création d’un tarif de location

Le Maire informe le conseil municipal qu’il a été saisi d’une demande pour la location du bar du vestiaire de football et propose de fixer le tarif à 150 €uros pour une soirée. Le président du club sera consulté pour toute demande formulée en mairie. Vote à l’unanimité.

TRAVAUX D’AMENAGEMENT DIVERS BATIMENTS COMMUNAUX

Le Maire informe le conseil municipal qu’il y a lieu de modifier la délibération du 21 mars 2022 relative au projet d’aménagement de divers bâtiments communaux. Les travaux concernent plus précisément l’étanchéité de la partie sud de l’ensemble polyvalent, la création d’une ouverture en sous-œuvre entre le foyer et la salle de réunion, ces deux dossiers seront suivis par un architecte, et la modification de l’accueil de la mairie. Afin de compléter le dossier il y a lieu de rajouter l’éclairage du terrain central des courts de tennis. Un dossier de demande de subventions sera déposé au Département. Le montant des travaux se monte à 119.621,46 €uros HT. Vote à l’unanimité.

INFOS DU MAIRE

- Monsieur le Maire donne lecture d’une pétition reçue en Mairie le 08 mars 2022 par les habitants du quartier du Buffevent qui sont contre le projet de création d’un chemin piétonnier à proximité du nouveau lotissement « les villas des Coteaux ».

- Lecture du courrier des consorts Thivolle faisant des remarques sur l’avis des domaines demandé par la Commune pour l’acquisition de leur parcelle au quartier des Augustins.

RAPPORT DES COMMISSIONS

FINANCES (Michel CHAPET)

- M. l’adjoint aux finances donne les statistiques de réalisation des dépenses et recettes du 1er trimestre. - Il rappelle que la Commune fait partie du groupement d’achat du Syndicat d’Electricité de la Drôme pour l’électricité et le gaz. Une analyse des factures sera réalisée pour chaque point de livraison afin de suivre les consommations par rapport au budget voté.

VIE ASSOCIATIVE (Gilles BRAGHINI)

- La fête de la musique aura lieu le vendredi 24 juin 2022 à la suite de la Kermesse organisée par le sou des écoles. Le règlement intérieur d’utilisation des salles est en préparation.

SOCIAL (Hélène PRAL)

- Le spectacle du jeudi 14 avril a réuni 118 personnes. Un grand remerciement à tout es les personnes qui ont proposé du covoiturage ainsi qu’à Alexandra BONOD- FERRIEUX pour la réception des personnes.

- Dix personnes ont participé à la première marche organisée par le CCAS, la prochaine aura lieu le jeudi 5 mai. - La prochaine réunion du CCAS aura lieu le mercredi 4 mai à 18h.

- La paroisse a déposé des dons pour les personnes en difficultés suite à leur opération « le panier du frère ».

PLAN VELO INTERCOMMUNAL (Bernard ROLLIN)

- Le syndicat Valence Romans Déplacement va certainement retenir la VC 2 pour le tracé du plan vélo. Ce projet fera l’objet d’un relevé topo pour l’acquisition du foncier.

EMBELLISSEMENT (James EPTING)

- Les objectifs fixés par le groupe de travail sont presque atteints. Un remerciement aux agents du service technique. - Le devis de dépose des poteaux électriques à l’entrée du village a été signé.

COMMUNICATION (René PARREAULT)

- Le travail sur le site est toujours en cours.

L’ordre du jour étant épuisé, le Maire lève la séance à 21h30.

Prochain conseil municipal : jeudi 19 mai 2022 (sous réserve de modification)