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Compte-Rendu - CR Conseil 2004 12 06
Document publié le Lundi 6 décembre 2004 par la commune de Douvres.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil 2004 12 06)
Thèmes du document : Travail et emploi, Institutions publiques, Tourisme,
Compte-rendu de la réunion du Conseil Municipal du 6 décembre 2004
Présents : M.L. Dubois, R.Dassonville, L. Rossetti, L. Bourgeois, A. Bunet, J.M. Chanal, C. Janin, I. Passot, B. Riboreau, J.P. Soulier.
Représenté : J.J. Roche, pouvoir à L. Rossetti.
Absents : Y. Béard, G. Bellaton, A. Cachot, M. Jannin.
Secrétaire de séance : J.P. Soulier.
CR du Conseil Municipal du 8 novembre 2004, après lecture, est approuvé à l'unanimité.
Délibérations adoptées à l'unanimité:
Délibération Budgétaire Modificative sur le budget de la Commune : ajustement de fin d'année, une somme de 2500 Euros est transférée du compte 65758 au compte 64051. Modification du tableau des emplois : le poste d'employé de bureau contractuel à temps partiel (17h30/semaine) est supprimé à compter du 1er janvier 2005. A partir de cette même date, un poste d'agent administratif à temps partiel (17h30/semaine) est créé.
S.T.E.A.S.A : modification des statuts du syndicat suite à l'adhésion de la Commune d'Ambronay (articles 2 et 7) sans incidences financières pour la Commune de Douvres.
Participation pour Voirie et Réseaux (PVR) (remplace l'ancienne dénomination PVNR : Participation pour Voies Nouvelles et Réseaux) quartier de la Grosse Pierre : les travaux de voirie, d'écoulement des eaux pluviales et d'éclairage public rendus nécessaires dans ce quartier par l'accroissement de l'habitat correspondent à une somme de 7242,54 Euros HT. Comme ces aménagements ne profiteront qu'aux propriétaires des parcelles B80, 81, 82, 83, le coût leur en sera imputé, soit 3,11 Euros/m2.
Questions diverses :
Une commission est créée pour conduire la révision du P.L.U. Elle est constituée des membres du Conseil Municipal participant ou représentés à la présente réunion. Le Maire tient à remercier tous ceux qui ont participé aux animations à destination des enfants, mises en place pendant les vacances de Toussaint et au marché de Noël. Les sommes versées par les parents pour la semaine du 25 au 29 octobre ont intégralement servi à défrayer Mme Kermer de ses frais de déplacement et de ses achats de fournitures. Le produit du marché de Noël, à savoir 606 Euros, permettra d'améliorer le cadre de vie des enfants au Clos Buisson (jeux pour le parc).
Enfouissement des réseaux EDF : en phase terminale pour la 1ère tranche.
Plan de Prévention des Risques : documents consultables en Mairie du 6 au 23 décembre dans le cadre de l'enquête publique.
Prochaine réunion du Conseil Municipal le 10 janvier 2005 à 20h30.
Voeux du Maire le 7 janvier 2005 à 18h30
Fin de séance 21h20.
Questions du public :
Monsieur Charvolin signale que des arbres morts encombrent le lit de la Cozance au dessus du Dévorais. Il convient de rappeler que les cours d'eau doivent être entretenus par les riverains.
Madame Grinand s'inquiète de l'état de délabrement du puits près du cimetière. Une délibération sera à prendre pour décider d'effectuer les réparations et solliciter une aide du Conseil Général.
L. Bourgeois souligne que la plateforme de terrain située à l'entrée du cimetière est trop exiguë pour permettre un recueillement décent lors d'obsèques civiles. Solution à trouver.