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Ordre du Jour - ODJ
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Biganos.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ)
Thèmes du document : Démocratie, Démocratie locale et participation citoyenne, Investissement et développement économique,
1/2
C O N S E I L M U N I C I P A L
MERCREDI 8 AVRIL 2026 A 18H30
Convoqué le jeudi 2 avril 2026
O R D R E
D U J O U R Rapporteur : M. Bruno LAFON
Désignation des secrétaires et auxiliaire de séance
Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 20 mars 2026
Compte-rendu des décisions prises en application de l'article L2122-22 du code général des collectivités territoriales
26.011 Changement définitif du lieu de tenue des conseils municipaux
26.012 Délégations données aux adjoints et conseillers municipaux – information au Conseil Municipal
26.013 Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal
26.014 Création des Commissions Municipales Permanentes
26.015 Composition de la Commission : « Aménagement, Urbanisme et Travaux »
26.016 Composition de la Commission : « Emploi, Ressources humaines, Développement économique et Tourisme
26.017 Composition de la Commission : « Finances et Instances »
26.018 Composition de la Commission : « Action sociale et CCAS »
26.019 Composition de la Commission : « Sécurité, Prévention et Tranquillité publique »
26.020 Composition de la Commission : « Education, Petite enfance, Enfance, Jeunesse et Restauration »
26.021 Composition de la Commission : « Vie associative, Culturelle et Sportive »
26.022 Composition de la Commission : « Environnement et Développement durable »
26.023 Composition de la Commission : « Démocratie participative et citoyenne »
26.024 Composition de la Commission de la Commande Publique
26.025 Composition de la Commission de Contrôle Financier (CCF)
26.026 Fixation des conditions de dépôt des listes pour la désignation de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
26.027 Election des membres de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
26.028 Fixation des conditions de dépôt des listes pour la désignation de la Commission de Délégation de Service Public et de Concessions (CDSPC) 2/2
26.029 Election des membres de la Commission de Délégation de Service Public et de Concessions (CDSPC)
26.030 Election des membres du Conseil Municipal à la Commission Consultative des Services Publics Locaux (CCSPL)
26.031 Création de la Commission Communale pour l’Accessibilité
26.032 Composition de la Commission Paritaire pour le Marché de Plein Vent
26.033 Fixation du nombre des membres du Conseil d’Administration du CCAS
26.034 Election des membres du Conseil d’Administration du CCAS
26.035 Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du Collège de Biganos
26.036 Désignation des membres du Conseil Municipal au sein du Conseils des Ecoles maternelles et élémentaires
26.037 Désignation des délégués de la Commune auprès du Syndicat Mixte du Parc Naturel et Régional des Landes de Gascogne
26.038 Désignation des représentants de la Commune de Biganos au Syndicat Départemental d’Energie Electrique de la Gironde (SDEEG)
26.039 Désignation des délégués de la Commune auprès de l’Association des Communes et Collectivités Forestières Girondines
26.040 Désignation des représentants de la Commune auprès de la Mission Locale du Bassin d’Arcachon et du Val de l’Eyre
26.041 Désignation des représentants de la Commune au Conseil d’Administration de l’Association « LE ROSEAU »
26.042 Désignation du Correspondant Défense
26.043 Désignation d’un référent déontologue pour les élus locaux
26.044 Désignation des délégués au conseil syndical du Syndicat Mixte des Ports du Bassin d’Arcachon (SMPBA)
26.045 Proposition de liste au Directeur Départemental des Finances Publiques pour la composition de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
26.046 Désignation d’un délégué au Comité National d’Action Sociale (CNAS)
26.047 Indemnités des élus – fixation et répartition de l’enveloppe indemnitaire globale
26.048 Droit à la formation des élus
26.049 Frais de remboursement et déplacement des élus
26.050 Création du poste de collaborateur de cabinet et autorisation de recrutement
26.051 Règlement Budgétaire et Financier (RBF)
26.052 Rapport d’Orientations Budgétaires (ROB) 2026 - Débats d’Orientations Budgétaires