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Document publié le Mercredi 15 novembre 2023 par la commune de Biriatou.
Lien du pdf (Convocation - Convocation)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
Biriatou, le 15 novembre 2023
Mairie de Biriatou
Biriatuko Herriko Etxea Mesdames et Messieurs
Les Conseillers Municipaux
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
Je vous informe que le Conseil municipal se réunira le :
20 novembre 2023 à 19 heures, à ia salle d'honneur de la mairie
L'ordre du jour de cette séance est fixé comme suit :
1) Approbation du procès-verbal du conseil du 02 octobre 2023.
2) Délégation de pouvoir du conseil municipal donné au Maire.
3) Avis préalable sur le bilan de la concertation et sur le projet de Carte Communale de la
commune de Biriatou en vue de la transmission du dossier.
4) Annule et remplace la délibération « Adhésion à l'APGL au service intercommunal du
numérique ».
5) Création de quatre emplois non permanents d'agents recenseurs.
Recevez, Madame, Monsieur, mes meilleures salutations.