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Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Brides-les-Bains.
Lien du pdf (Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=217139&path=17)
Thèmes du document : Travail et emploi, Handicap et inclusivité, Associations, ONG et mouvements politiques,
Mairie de Brides-les-Bains, Place du Centenaire, 73 570 Brides-les-Bains
Tél. : 04 79 55 21 55 – Fax. : 04 79 55 28 91
Brides-Les-Bains, le 18 Décembre 2025.
Madame, Monsieur,
Le Conseil Municipal se réunira le :
Le lundi 22 décembre 2025 à 15H
Salle du conseil municipal de la Mairie
ORDRE DU JOUR
1. ADMINISTRATION GENERALE
1.1 Approbation du Procès-Verbal du 18 novembre 2025 (Annexe 1). 1.2 Approbation des modifications statutaires du Syndicat Départemental d'Energie de la Savoie (SDES) (Annexe 2).
2. FINANCES
2.1 Ouverture anticipée crédits investissements 2026.
2.2 Présentation de l’état annuel des indemnités des élus municipaux - année 2024 et 2025.
2.3 Terre Terroir Tarentaise – Don aux associations et attribution d’une subvention exceptionnelle.
2.4 Décision Modificative N°3 – Budget Principal.
2.5 Demande de subvention auprès du Conseil Départemental « Bois de Cythère » (Annexe 3).
3. COMMANDES PUBLIQUES
3.1 Déclaration sans suite lot 13 Réhabilitation maison de quartier. 3.2 Avenant 1 Marché Transport Voyageurs (Annexe 4).
4. RESSOURCES HUMAINES
4.1 Approbation protocole d’accord transactionnel – Madame PAGET (Annexe 5). 4.2 Approbation du contrat RGPD avec la société GAIA et nomination du Délégué à la Protection des Données (DPO) (Annexe 6).
4.3 Participation de la collectivité à la protection sociale complémentaire de ses agents dans le cadre d’une procédure de labellisation.
5. DELEGATION DU CONSEIL MUNICIPAL AU MAIRE ET TABLEAU DES ENGAGEMENTS
6. QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Madame, Monsieur, mes salutations distinguées.