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Thèmes du document : Institutions publiques, Santé, Travail et emploi,
Yo
brides-bains
LES
3 VALLÉES
Brides-les-Bains,
le
9
février
2024
Madame,
Monsieur,
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
le : Le
jeudi
15
FEVRIER
2024
à
18H
Salle
du
conseil
municipal
de
la
Mairie
ORDRE
DU
JOUR
1. ADMINISTRATION
GÉNÉRALE
1.1
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
7
décembre
2023
(Annexe
n°1)
1.2
Modalités
d'attribution
de
la
carte
bridoise
1.3
Demande
de
subventions
à
l'association
«
BLB
Sports
»
(Annexe
n°2)
1.4
Modifications
statutaires
de
la
Communauté
de
Communes
Val
Vanoise
(Annexe
n°3)
1.5
Convention
de
rupture
du
dispositif
d'accompagnement
de
la
commune
de
Brides-les-Bains
pour
la
période
du
Septembre
2023
à
Août
2024
dans
le
cadre
de
la
mise
en
place
de
la
cinquième
édition
de
la
Cyclo
Gran
Fondo
Col
de
la
Loze
(Annexe
n°4)
2.
FINANCES 2.1
Approbation
du
compte
administratif
2023
du
budget
annexe
«
Eau
et Assainissement
»
2.2
Approbation
du
compte
de
gestion
2023
du
budget
annexe
«
Eau
et
Assainissement
»
2.3
Approbation
de
l'organisation
de
la
11°"
édition
Festival
du
Film
Francophone
d'Angoulême
par
Brides-les-Bains
3.
COMMANDE
PUBLIQUE
3.1
Avenant
n°1
à
la
Maitrise
d'œuvre
pour
des
travaux
d'aménagement
de
la
place
du
centenaire
et
de
ses
abords
pour
la commune
de
Brides-les-Bains
3.2
Attribution
du
marché
à
procédure
adaptée
concernant
une
mission
d'expertise
et
de
conseil
pour
l'amélioration
et
le
recouvrement
de
la taxe
de
séjour
pour
la commune
de
Brides-les-Bains
4.
URBANISME 4.1
Vente
d'un
terrain
communal
(Annexe
n°5)
5.
RESSOURCES
HUMAINES
5.1
Convention
d'adhésion
au
service
de
médecine
préventive
du
Centre
de
gestion
de
la
Fonction
Publique
Territoriale
de
la
Savoie
(Annexe
n°6)
5.2
Convention
cadre
d'adhésion
au
service
intérim
du
Centre
de
gestion
de
la
Savoie
(Annexe
n°7)
5.3
Modification
du
tableau
des
effectifs
6.
DÉLÉGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
AU
MAIRE
ET
TABLEAU
DES
ENGAGEMENTS
7.
QUESTIONS
DIVERSES
Comptant
sur
votre
présence,
je vous
prie
d'agréer,
Madame,
Monsieur,
mes
salutations
distinguées.
Le
Maire
Bruno
PIDEIL
Mairie
de
Brides-les-Bains,
Place
du
Centenaire,
73
570
Brides-les
Tél.
: 04
79
55
21
55
—
Fax. :
04
79
55
289