Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 24
Déliberation - DEL 2025 liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - DEL 2024 liste des deliberations conseil municipal
Déliberation - DEL 2025 liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - DEL 2024 liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 30
Déliberation - 20240923 Liste des deliberations conseil municipal
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 24
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 18
Déliberation - DEL 2025 liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - DEL 2025 liste des deliberations du conseil municipal du 24 fevrier 2025
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Mauléon.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 liste des deliberations du conseil municipal du 24 fevrier 2025)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Jeunesse,
1
FINANCES
2025/002– Débat d’Orientations Budgétaires 2025
Approuvée à l’unanimité des votants
2025/003 – Schéma de mutualisation de la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais –
Prise en charge des frais liés au déploiement d’Office 365 et de la téléphonie 2nd semestre 2024
Approuvée à l’unanimité des votants
ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
2025/004 – Partenariat avec l’office de tourisme du Bocage Bressuirais – Site Rochers gravés des Vaulx
– signature de la convention
Approuvée à l’unanimité des votants
VOIRIE ET BATIMENTS COMMUNAUX
2025/005 – Classement du parking privé anciennement LIDL en parking public
Approuvée à l’unanimité des votants
2025/006– Gestion de l’abbaye – Signature de la convention
Approuvée à l’unanimité des votants
AFFAIRES FONCIERES
2025/007 – Acquisition du chemin de la Grande Chaponnière à Moulins
Approuvée à l’unanimité des votants
MOBILITE
2025/008 –Autorisation de passage d’un itinéraire de randonnée et sollicitation de l’inscription de
chemins ruraux au Plan Départemental des Itinéraires de Promenade et de Randonnée (PDIPR)
Approuvée à l’unanimité des votants
AFFAIRES SCOLAIRES, ENFANCE ET JEUNESSE
2025/009 – Dispositif « petits déjeuners » à l’école – signature de l’avenant n°1 à la convention
Approuvée à l’unanimité des votants
2025/010 – Versement des participations communales 2025 aux charges de fonctionnement des écoles
privées (maternelle et primaire) sous contrat d’association
Approuvée à l’unanimité des votants
Liste des délibérations
examinées en séance du conseil municipal
du 24 février 2025 2
AFFAIRES SOCIALES
2025/011 – Signature d’une convention – Dispositif France Service
Approuvée à l’unanimité des votants
AFFAIRES RESSOURCES HUMAINES
2025/012 – Recrutement agent contractuel au titre de l’article L332-23-1 – adjoint technique à temps
complet au service Bâtiments / service général
Approuvée à l’unanimité des votants
2025/013 – Mise à jour de la délibération instituant l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires
(IHTS)
Approuvée à l’unanimité des votants
2025/014 – Mise à disposition de personnels intérimaires - Avenant n°4
Approuvée à l’unanimité des votants
2025/015 – Traitement des dossiers retraite CNRACL par le CDG
Approuvée à l’unanimité des votants