Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 30
Déliberation - DEL 2025 liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - DEL 2024 liste des deliberations conseil municipal
Déliberation - DEL 2025 liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - DEL 2024 liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 24
Déliberation - 20240923 Liste des deliberations conseil municipal
Déliberation - Liste des deliberations du conseil municipal du 18
Déliberation - DEL 2025 liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - DEL 2025 liste des deliberations du conseil munici
Déliberation - DEL 2025 liste des deliberations du conseil municipal du 30 juin 2025
Document publié le Mercredi 8 avril 2026 par la commune de Mauléon.
Lien du pdf (Déliberation - DEL 2025 liste des deliberations du conseil municipal du 30 juin 2025)
Thèmes du document : Éducation, Grandes et moyennes entreprises, Logement,
1
Approuvée à l’unanimité des votants
Approuvée à l’unanimité des votants avec 1 abstention
RAPPORT DES DECISIONS DU MAIRE
ATTRACTIVITE DU TERRITOIRE
2025/057 – Habitat privé - AGGLORENOV – évolution des règlements du programme local et périmètres
Approuvée à l’unanimité des votants
VOIRIE ET BATIMENTS COMMUNAUX
2025/058 –Programme de travaux d’eaux pluviales au titre de l’année 2025 – Fonds de concours au profit de la Communauté d’Agglomération du Bocage Bressuirais
Approuvée à l’unanimité des votants
2025/059 – Programme de voirie 2025 – Accord-cadre voirie – Attribution du marché subséquent - lot 1
Approuvée à l’unanimité des votants
AFFAIRES FONCIERES
2025/060 – Cession - chemin rural – Lieu-dit La Bonnauderie à Saint-Aubin de Baubigné (commune de Mauléon)
Approuvée à l’unanimité des votants
2025/061 – Acquisition de parcelles pour la création de boucles de randonnée Approuvée à l’unanimité des votants
2025/062 – Cession du petit séminaire au profit d’Immobilière Atlantique Aménagement (modification des parcelles cadastrales)
Approuvée à l’unanimité des votants
FINANCES
2025/063 – Décision modificative n°01
Approuvée à l’unanimité des votants
2025/064 – Assujettissement TVA Ilot du Renard
Approuvée à l’unanimité des votants
Liste des délibérations
examinées en séance du conseil municipal
du 30 juin 2025 2
2025/065 – Plan de financement – Réhabilitation du site du petit séminaire en 17 logements locatifs sociaux
Approuvée à l’unanimité des votants
2025/066 – Plan de financement – Résidence du chemin vert – Construction de 10 logements locatifs sociaux
Approuvée à l’unanimité des votants
2025/067 – Demande de subvention au titre du fonds vert – Aide aux maires bâtisseurs – Programmation de deux opérations – 27 logements sociaux
Approuvée à l’unanimité des votants
2025/068 – Modification des autorisations de programmes et crédits de paiement (AP / CP) Approuvée à l’unanimité des votants
2025/069 – Parc éolien sur le secteur de Saint-Aubin de Baubigné - offre de concours de la Société d’Exploitation du Parc Eolien SEPE DELTA SEVRES ARGENT
Approuvée à l’unanimité des votants
2025/070 – Sollicitation d’un fonds de concours auprès de l’Agglomération du Bocage Bressuirais Approuvée à l’unanimité des votants
2025/071 – Taxe aménagement
Approuvée à l’unanimité des votants
2025/072 – Centre Socioculturel du Pays Mauléonnais – Versement d’un 2ème acompte sur la participation financière communale de fonctionnement – Année 2025 Approuvée à l’unanimité des votants
2025/073 – Tarification restauration scolaire
Approuvée à l’unanimité des votants
2025/074 – Modification du règlement intérieur de la restauration scolaire Approuvée à l’unanimité des votants
2025/075 – Participation aux dépenses de fonctionnement des services de restauration scolaire des écoles privées de Mauléon
Approuvée à l’unanimité des votants
2025/076 – Subvention exceptionnelle au profit de l’école St Joseph de Mauléon Approuvée à l’unanimité des votants
AFFAIRES SCOLAIRES – ENFANCE - JEUNESSE
2025/077 – Mise en place du dispositif "Orchestre à l’École" - Ecole Sainte-Luce de Saint-Aubin de Baubigné (commune de Mauléon) – Convention de partenariat 2025-2028 Approuvée à l’unanimité des votants 3
AFFAIRES RESSOURCES HUMAINES
2025/078 – Attribution de véhicules avec remisage et approbation du règlement de fonctionnement des véhicules de la commune
Approuvée à l’unanimité des votants