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Arrêté - 202517 Arreté avancement échelon MADET
Document publié le Vendredi 22 décembre 2006 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Arrêté - 202517 Arreté avancement échelon MADET)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Industrie,
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" 202517 ‘DEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE AULS TS #° MAIRIE DE BARBAZAN &# #(00045 - 98720) CR:
Fe ARRÊTÉ
8 a D'AVANCEMENT D'ECHELON A DUREE UNIQUE
de M. MADET MAEL
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Je Maire : MAIRIE DE BARBAZAN,
Wu le code général de la fonction publique,
#
Vu le Décret n° 2006-1691 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier du cadre d’emplois des
æAdjoints techniques territoriaux,
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Vu le Décret n° 2016-596 du 12 mai 2016 modifié fixant la durée de carrière applicable à ce grade,
Vu le Décret n° 2016-604 du 12 mai 2016 modifié fixant l’échelle indiciaire applicable à ce grade, mi
Fu l'arrêté nommant M. MADET Maël, au 2ème échelon de son grade, à compter du 27/11/2024 avec Eune ancienneté conservée de 7 mois 12 jours,
4Considérant que M. MADET Maël remplit les conditions d'ancienneté pour bénéficier d'un avancement
æl'échelon,
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ARRÊTE
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ARTICLE 1: A compter du 15/04/2025, M. MADET Maël, Adjoint technique territorial, est promu au 3ème échelon de son grade, IB 370.
Durée hebdomadaire de travail : Temps complet
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#ARTICLE 2 : Le présent arrêté sera transmis à la Présidente du Centre de Gestion, au comptable de la Collectivité et notifié à l'intéressé.
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Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois, à Eompter de la présente publication par courrier postal (68 rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse Cedex 7 ; Téléphone : 05 62 73 57 57 ; wf'ax : 05 62 73 57 40) ou par le biais de l'application informatique Télérecours, accessible par le lien suivant : http:{/www.telerecours. fr
Fait à Barbazan,
Le avril 2025
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Le Maire,
STRADERE Michèle
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Visé le: c8/0 s/202S
Signature de l'agent :
Mod. 540330 -04/22 Fobrègue Entreprise labelisée Fhmemwvenre