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Arrêté - 202402 Arrété avancement échelon MENARD
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Arrêté - 202402 Arrété avancement échelon MENARD)
Thèmes du document : Institutions publiques, Consommateurs, Culture et patrimoine,
PEPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE
MATRIE DE BARBAZAN
(00045 - 95032) SES
un ARRÊTÉ | un D'AVANCEMENT D'ÉCHELON À DURÉE UNIQUE
un de M. MENARD YANN
1H
“ de Maire : MAIRIE DE BARBAZAN,
#4
Vu le code général de la fonction publique,
Vu le Décret n° 2006-1691 du 22 décembre 2006 modifié portant statut particulier du cadre d'emplois des ‘Adjoints techniques territoriaux,
FI OH
Wu le Décret n° 2016-596 du 12 mai 2016 modifié fixant la durée de carrière applicable à ce grade, ti HA
# du le Décret n° 2016-604 du 12 mai 2016 modifié fixant l’échelle indiciaire applicable à ce grade,
Vu l'arrêté nommant M. MENARD YANN, au 7ème échelon de son grade, à compter du 01/01/2022 avec jme ancienneté conservée de 11 mois 24 jours,
* Considérant que M. MENARD YANN remplit les conditions d'ancienneté pour bénéficier d'un + lvancement d'échelon,
ü t ARRÊTE
À compter du 07/01/2024, M. MENARD YANN , Adjoint technique territorial, est promu au 8ème échelon de son grade, IB 387 .
x Durée hebdomadaire de travail : Temps complet
‘ARTICLE 2: Le présent arrêté sera transmis à la Présidente du Centre de Gestion, au comptable de © la Collectivité et notifié à l'intéressé.
EH
1 the présent arrêté peut faire l’objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal Administratif de Toulouse dans un délai de 2 mois, à «compter de la présente publication par courrier postal (68 rue Raymond IV, BP 7007, 31068 Toulouse Cedex 7 ; Téléphone : 05 62 73 57 57; “Tax : 05 62 73 57 40) ou par le biais de l'application mformatique Télérecours, accessible par le lien suivant : hitp:/hwwruitelerecours.
ë & Faità Bab
Le ÿ/o1/2004
Le Maire,
STRADERE Michèle
Et Ki
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