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unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N°DEL2023 044 Annexe Compte Rendu DES Decisions
Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Albigeois - N°DEL2023 044 Annexe Compte Rendu DES Decisions)
Thèmes du document : Transports, Eau et assainissement, Environnement,
Décision de la présidente N° 1919 du 28 novembre 2022
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention Zéro déchet
Prestataires : Association Zéro Déchet Albi
Montant : 65 euros
Date : les samedis 3 décembre et 10 décembre
Décision de la présidente N° 1920 du 28 novembre 2022
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention d'animation Aurélie ENJALBERT – AE Formation Prestataires : AE Formation
Montant : 314 euros
Date : le vendredi 09 décembre 2022
Décision de la présidente N° 1921 du 24 novembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Rue Émile Roux 81160 Saint Juéry et cadastré AM0220, propriété de madame Geneviève LAVABRE
Décision de la présidente N° 1922 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Alexandra WALPOLE Montant : 74,75 €
Décision de la présidente N° 1923 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Patricia GARCIA Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1924 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jean-Marie TIVESAC Montant : 175 €
Décision de la présidente N° 1925 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Ghislaine THERON-GABEN Montant : 225 €
Décision de la présidente N° 1926 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Franc HOLMIERE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1927 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Pierre-Nicolas FOURNIER Montant : 500 €
Décision de la présidente N° 1928 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Olivier SERRES Montant : 250 € Décision de la présidente N° 1929 du 28 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Guillaume BIAU Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1930 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Annie PRZYBYLSKIU Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1931 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Thierry PIGEARD Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1932 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Daniel BUFFEL Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1933 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur David LECADET Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 1934 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Laurent LAPEYRE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1935 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Tom SOURD Montant : 200 €
Décision de la présidente N° 1936 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Michel SERIN Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1937 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Laurence VITALE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1938 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Aline COMPAN Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1939 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Patricia MIGNOT Montant : 250 € Décision de la présidente N° 1940 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Catherine VISTE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1941 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Christel OBERT Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1942 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jean REYNES Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 1943 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Angélique VASSELIN Montant : 199,75 €
Décision de la présidente N° 1944 du 24 novembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Rue Émile Roux 81160 Saint Juéry et cadastré AM0222, propriété de monsieur Michel LAFON.
Décision de la présidente N° 1945 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jérôme LAGREZE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1946 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Lætitia DE MAYA Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1947 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Anne BRUNET Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1948 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Laurence GASC Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1949 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jean TROUBAN Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1950 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jérôme FABRE Montant : 124,75 € Décision de la présidente N° 1951 du 24 novembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 route Vieille - Les Avalats 81160 Saint Juéry et cadastré AO0326, propriété de monsieur et madame Thierry et Valérie CANO / VINOT.
Décision de la présidente N° 1952 du 29 novembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Carole BEL Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1953 du 24 novembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 rue Pasteur et avenue de la Borie 81990 Puygouzon et cadastré ZM0402, propriété de la SCI RICHARD.
Décision de la présidente N° 1954 du 24 novembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 30 chemin des Crêtes 81990 Puy- gouzon et cadastré ZN0971, propriété de madame Michelle GILBERT.
Décision de la présidente N° 1955 du 24 novembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 chemin des Crêtes 81990 Puygou- zon et cadastré ZN0904, propriété de monsieur Serge TAVERNIER et madame Muriel DE BARBERA.
Décision de la présidente N° 1956 du 24 novembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 chemin des Chaumes 81150 Ters- sac et cadastré AP0170, propriété de monsieur Julien Michel FONTANIER.
Décision de la présidente N° 1957 du 24 novembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Lotissement de l’École 81150 Ters- sac et cadastré AC0320, propriété de la SARL FUTUR INVEST.
Décision de la présidente N° 1958 du 24 novembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 chemin de la Panissié 81160 Ar- thès et cadastré AD0310 AD0311, propriété des consorts AZEMAR.
Décision de la présidente N° 1959 du 29 novembre 2022
Pilote : Parc Auto
Objet : Avenant n°1 à l'accord cadre pour la fourniture et la maintenance de pneumatiques avec la Centrale d'Achat du Transport Public (CATP) et la société BRID- GESTONE France
Montant : 8 % sous forme de redevance kilométrique pour le parc autobus
Décision de la présidente N° 1960 du 29 novembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Marché 22 064 : Travaux de rénovation de bâtiments de la communauté d'agglomération de l'Albigeois - Lot 2 Menuiserie – serrurerie Prestataire : Société TARN ALU VERRE montant : Compris entre 20 000 euros HT et 80 000 euros HT. Durée : 4 ans
Décision de la présidente N° 1961 du 29 novembre 2022
Pilote : Éclairage public
Objet : Contrat de vente de certificats d'économie d'énergie Prestataire : ACT Commodities
montant : rachat de 2 000 000 kWhcumac à 0,55ct€/kWhcumac, soit 11 000 €HT Durée : Jusqu’au 31 décembre 2025
Décision de la présidente N° 1962 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 chemin du Touat 81150 Castel- nau de Lévis et cadastré AC0269 AC0271, propriété de monsieur et madame Frédéric et Agnès BARDOT.
Décision de la présidente N° 1963 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 allée des Acacias 81150 Castel- nau de Lévis et cadastré AC0305, propriété de madame Laura BARDOU.
Décision de la présidente N° 1964 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 et 6 rue de Melaudié – ZAC de La Baute 81990 Le Sequestre et cadastré AC0247p, propriété de la SCI CLOTHILDE.
Décision de la présidente N° 1965 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 53 route de la Drêche 81000 Albi et cadastré ET0624 issue de ET0159 et ET0626 issue de ET0489, propriété de la SCI DE LA VIALETTE.
Décision de la présidente N° 1966 du 29 novembre 2022
Pilote : Informatique
Objet : Avenant au contrat maintenance droits de cités
Prestataire : société Opéris
montant : 316,80 € TTC et de 699,98 € TTC pour l’année 2023
Décision de la présidente N° 1967 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Rue des Vignes 81000 Albi et cadas- tré KT0516 issue de KT0058, propriété de la la COMMUNE D'ALBI.
Décision de la présidente N° 1968 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 292 rue de la Crouzille 81000 Albi et cadastré KV0005, propriété des consorts BORIES.
Décision de la présidente N° 1969 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 avenue François Verdier et 7 im- passe François Verdier – Lots 20 et 28 81000 Albi et cadastré BX0257 BX0258 BX0439, propriété de monsieur Benoît RIGAL. Décision de la présidente N° 1970 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 36 rue du Camp de Carrié 81990 Saliès et cadastré B0444, propriété de monsieur Yannick FONTES.
Décision de la présidente N° 1971 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 44 rue Pablo Picasso 81160 Saint Juéry et cadastré AA0237, propriété de madame Isabelle GAULFIER.
Décision de la présidente N° 1972 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 1 rue Simone de Beauvoir – Lot 6 81160 Saint Juéry et cadastré AV0218, propriété de madame Manon KINDEL-CATOIR.
Décision de la présidente N° 1973 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 rue Jean Lurcat 81000 Albi et ca- dastré HI0400, propriété de la succession vacante de monsieur Jean POP (État - Ser- vice des Domaines).
Décision de la présidente N° 1974 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 77 rue Rinaldi 81000 Albi et cadas- tré AK0047 en partie, propriété de monsieur Adrien ARMENGAUD et madame Camille TRUJILLO.
Décision de la présidente N° 1975 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 29 avenue de Pélissier – Lots 1 et 4 81000 Albi et cadastré AX0175, propriété de la SAS DOMICILI.
Décision de la présidente N° 1976 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 rue des Châlets 81000 Albi et ca- dastré AS0136, propriété de madame Brigitte PEYTAVIN.
Décision de la présidente N° 1977 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue de Berne Lagarde 81000 Albi et cadastré BK0001, propriété des consorts VIGUIER.
Décision de la présidente N° 1978 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 19 rue du Docteur Campmas 81000 Albi et cadastré BV0097, propriété de monsieur Raphaël BISSUEL et madame Line CUINAT.
Décision de la présidente N° 1979 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 98 et 100 boulevard Valmy – Lot 5 81000 Albi et cadastré BK0278 BK0548, propriété de madame Gaëlle RIQUELME, monsieur Jean Luc QUILES et la SCI CROC 90. Décision de la présidente N° 1980 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Rue Capitaine Julia 81000 Albi et ca- dastré AW0373 AW0390 AW0453 issue de AW0374 - AW0457 issue de AW0388, pro- priété des consorts THIRIOT.
Décision de la présidente N° 1981 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 98 et 100 boulevard Valmy – Lots 11 et 20 81000 Albi, et cadastré BK0278 BK0548, propriété des échangistes de la SCI CROC 90 et la société FEX.
Décision de la présidente N° 1982 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 rue Marcel Dassault 81990 Cam- bon et cadastré AA0005 AA0006 AA0073 AA0074, propriété de la SAS SYLOB.
Décision de la présidente N° 1983 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 rue des Hameaux II 81150 Mars- sac sur Tarn et cadastré AS0098, propriété de monsieur Jean BRALLEY.
Décision de la présidente N° 1984 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 26 rue la Barthe 81150 Marssac sur Tarn et cadastré AH0178, propriété de madame Hélène CLOUZET.
Décision de la présidente N° 1985 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue de la Ville Vieille 81150 Mars- sac sur Tarn et cadastré AA0612, propriété de monsieur et madame Albert et Lolita BEAUDIER.
Décision de la présidente N° 1986 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 31 rue du Nord 81150 Marssac sur Tarn et cadastré AA0052p, propriété de monsieur Yves PAGO et madame Colette POI- RIER.
Décision de la présidente N° 1987 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé La Gourtanelle 81120 Dénat et ca- dastré C0748, propriété de madame Simone RAYNAL.
Décision de la présidente N° 1988 du 5 décembre 2022
Pilote : Finances
Objet : Avance de trésorerie au budget annexe parking
Montant : 56 860,96 €
Décision de la présidente N° 1989 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 6b et 8 chemin du Pontet 81150 Terssac et cadastré AM0191, propriété de monsieur et madame Jean-Louis et Béatrice BORIES / CREPY. Décision de la présidente N° 1990 du 1 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé rue Jean Thomas – ZAC ALBIPOLE 81150 Terssac et cadastré AK0159, propriété de monsieur Christian LABORDE.
Décision de la présidente N° 1991 du 5 décembre 2022
Pilote : Gestion des déchets
Objet : Convention chantier responsable avec la Fédération Française du Bâtiment Occitanie pour le projet Extension de l'Hôtel d'entreprises.
Montant : 10 890€ TTC
Durée : 3 ans
Décision de la présidente N° 1992 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Franck CAMPANO Montant : 198,75 €
Décision de la présidente N° 1993 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Bernard ALIBERT Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1994 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Martine MALACARNE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1995 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Patricia GIENDAJ, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1996 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Sylvie MOURET Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1997 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Nicole TIEYS Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 1998 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Blandine DARBAS Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 1999 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Sandrine LAURENT Montant : 250 € Décision de la présidente N° 2000 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Martine LASSERRE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2001 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Pierre CALVET Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2002 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Julie MILLON Montant : 500 €
Décision de la présidente N° 2003 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Romain FONTES Montant : 64,75 €
Décision de la présidente N° 2004 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Alain ATRY Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2005 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur David COGNE Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2006 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Camille MASETE Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 2007 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jean-Paul VIGUIER Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 2008 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Françoise LANOE Montant : 199,75 €
Décision de la présidente N° 2009 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Alain AMBERT Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2010 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Johanna THOUMELIN Montant : 225 € Décision de la présidente N° 2011 du 2 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Liliane BERTHELON Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2012 du 8 décembre 2022
Pilote : Eau potable
Objet : Marché 22 067 : Fourniture de produits liquides en cuve vrac Prestataire : Société GACHES CHIMIE
Montant : 35 000 euros HT et le montant maximum annuel de 120 000 euros HT
Décision de la présidente N° 2013 du 8 décembre 2022
Pilote : régie voirie
Objet : Marché 22 063 : Fourniture de bétons, mortiers et graves ciment prêt à l'emploi
Prestataire : société CARAYON TARN SAS
Montant : 60 000 euros HT par an.
Durée : 12 mois
Décision de la présidente N° 2014 du 8 décembre 2022
Pilote : eau potable
Objet : Marché 22 068 : Fourniture de chlore gazeux bouteille pression Prestataire : Société EUROCHLORE
Montant : minimum annuel de 15 000 euros HT et un montant maximum annuel de 45 000 euros HT
Durée : Un an
Décision de la présidente N° 2015 du 8 décembre 2022
Pilote : transports urbains
Objet : Marché 22 066 : Prestations de transport public de voyageurs navette électrique centre-ville d'Albi
Prestataire : société COULOM AUTOCARS
Montant : 1 000 000 euros HT
Durée : fin le 31 juillet 2028
Décision de la présidente N° 2016 : annulée
Décision de la présidente N° 2017 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 rue du Général Leclerc – Lot 1 81000 Albi et cadastré AR0511, propriété de la SCI HELIOS.
Décision de la présidente N° 2018 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue Général Baron Gorsse 81000 Albi et cadastré CL0084, propriété de monsieur Antony MAZET et madame Julie FÉ- RAL.
Décision de la présidente N° 2019 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 65 rue Docteur Bouissières 81000 Albi et cadastré HM0082, propriété des consorts DEL PORTO. Décision de la présidente N° 2020 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 13 et 15 rue de Berne Lagarde 81000 Albi et cadastré BK0008 BK0519, propriété de madame Michelle PRADEL.
Décision de la présidente N° 2021 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 63 boulevard Alsace Lorraine 81000 Albi et cadastré AB0049, propriété de monsieur Jean Patrick MARTIN et madame Flo- rence PLUSQUELLEC.
Décision de la présidente N° 2022 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 47 rue de Galinou 81000 Albi et ca- dastré EI0082 EI0135, propriété de la SCI 19 RUE BERCHÈRE.
Décision de la présidente N° 2023 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 111 rue de la Crouzille 81000 Albi et cadastré KT0494 issue de KT0368 et KT0498 issue de KT0369, propriété de la la SARL LES COTEAUX DE SÉLECTION.
Décision de la présidente N° 2024 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 173 rue de Terssac 81000 Albi et ca- dastré CW0405, propriété de Monsieur Jean-Christophe LAMARE.
Décision de la présidente N° 2025 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 21 rue de Lévizac 81000 Albi et ca- dastré EV0392 EV0396, propriété de monsieur et madame Frédéric et Ludivine MI- GUET.
Décision de la présidente N° 2026 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 28 et 30 rue Montaudry 81000 Albi et cadastré BK0402 et BK0649 issue BK0403, propriété des consorts ROUSTIT.
Décision de la présidente N° 2027 du 9 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 32 avenue Maréchal Alphonse Juin 81000 Albi et cadastré BY0177, propriété des consorts LAVIT.
Décision de la présidente N° 2028 du 9 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 rue Commandant Blanché 81000 Albi et cadastré AO0899, propriété de monsieur Dominique VICTORIN.
Décision de la présidente N° 2029 du 9 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 42 boulevard Valmy 81000 Albi et cadastré BK0344, propriété de monsieur Charles BONSIGNORE – SIERIES. Décision de la présidente N° 2030 du 9 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 chemin de Lagar 81160 Saint Juéry et cadastré AD0306, propriété de monsieur et madame Philippe et Flora CHAB- BERT / COLA.
Décision de la présidente N° 2031 du 9 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Rue Bleue 81160 Saint Juéry et ca- dastré AD0055, propriété des consorts BRU
Décision de la présidente N° 2032 du 9 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 26 Camin Del Moulinié 81160 Arthès et cadastré AH0117, propriété de monsieur et madame Antoine et Audrey GOUSSIN / LAVOUE.
Décision de la présidente N° 2033 du 9 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 34 rue des Camélias 81160 Saint Juéry et cadastré AT0070, propriété de monsieur et madame Pascal et Vanda CANTO- RO AMAT / RIBEIRO DA CRUZ.
Décision de la présidente N° 2034 du 15 décembre 2022
Pilote : Gestion des déchets
Objet :Convention d’utilisation des locaux scolaires en dehors des heures de formation Prestataire : Lycée d’enseignement et de formation professionnelle agricole d’Albi-Fon- labour et la Région Occitanie
Montant :titre gratuit
Décision de la présidente N° 2035 du 15 décembre 2022
Pilote : Finances
Objet :Provisions pour dépréciations de comptes de redevables à hauteur de 293 328,41 €. Reprise des provisions pour dépréciations de comptes de redevables consti- tuées en 2017, 2018, 2019, 2020 et 2021 à hauteur de 166 035,34 €.
Décision de la présidente N° 2036 du 26 janvier 2023
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention de partenariat - projet cabane collective de classe Prestataire : Courte Echelle et le CAUE
Prix : Aucune rémunération
Date : 26 mai 2023.
Décision de la présidente N° 2037 du 20 décembre 2022
Pilote : Assainissement
Objet :Travaux enrochement des berges des lagunes de Salies et Puygouzon (site Labastide-Denat)
Prestataire : Entreprise Benezech TP.
Montant :17 200 € HT.
Décision de la présidente N° 2038 du 20 décembre 2022
Pilote : Equipements aquatiques
Objet :Contrat d'exploitation d'un distributeur automatique d'accessoires pour piscine Prestataire : Société TOPSEC Montant : Le fournisseur s’engage à reverser à la communauté d’agglomération de l’Albigeois 14 % du chiffre d’affaires HT annuel
Durée : 4 ans
Décision de la présidente N° 2039 du 15 décembre 2022
Pilote : Gestion des déchets
Objet : Contrats de rachats, évacuation et recyclage des papiers-cartons 1.02 - Gros de magasin, issus de la collecte sélective
Prestataire : société European Products Recyling
Montant : Conditionné en vrac Matière 1.02 : 8 €/tonne et Conditionné en balles Ma- tière 1.02 : 61 €/tonne
durée : 12 mois
Décision de la présidente N° 2040 du 9 décembre 2022
Pilote : Gestion des déchets
Objet :Contrats de rachats, évacuation et recyclage des journaux, revues et maga- zines (sorte 1.11) issus de la collecte sélective
Prestataire : Société European Products Recyling
Montant :Conditionné en vrac 183 €/tonne, Conditionné en balles 238 €/tonne Durée : 12 mois
Décision de la présidente N° 2041 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé rue de Cantepau – Résidence MOU- LIN ROUGE – Lots 56 et 105 81000 Albi et cadastré AM0098 AM0099 AM0100, pro- priété de monsieur Lionel CRASSIER et madame Cécile MOKDAD.
Décision de la présidente N° 2042 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 66 rue Édouard Branly 81000 Albi et cadastré AN0039, propriété de monsieur Frédéric MARTY.
Décision de la présidente N° 2043 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 100 avenue François Verdier 81000 Albi et cadastré CD0361 CD0362, propriété de madame Francine NOUALS.
Décision de la présidente N° 2044 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 40 cité Saint Antoine 81000 Albi et cadastré HN0312, propriété de monsieur Thierry LAZZAROTTO.
Décision de la présidente N° 2045 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 rue Croix de la Paix 81000 Albi et cadastré BV0091, propriété de madame Céline GUILHEM.
Décision de la présidente N° 2046 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 7 boulevard Valmy 81000 Albi et ca- dastré BK0193, propriété de monsieur Patrick RIVES et madame Joëlle LAVERGNE.
Décision de la présidente N° 2047 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 18 rue Raymond Sommer 81000 Albi et cadastré BN0123 BN0124, propriété de madame Marie Françoise LAGEDAMON.
Décision de la présidente N° 2048 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 170 bis et 170 avenue Colonel Teys- sier 81000 Albi et cadastré BO0366 BO0367, propriété de monsieur Bernard DURAND.
Décision de la présidente N° 2049 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 rue de la Piale – Lot 38 81000 Albi et cadastré AH0034, propriété du Syndicat des Copropriétaires de la Résidence « Hôtel Le BRUANT ».
Décision de la présidente N° 2050 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 23 rue Pierre Benoît 81000 Albi et cadastré BX0237, propriété de monsieur Pascal PUJOL.
Décision de la présidente N° 2051 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 81 rue de la Croix Verte 81000 Albi et cadastré AO0321, propriété des consorts HUC.
Décision de la présidente N° 2052 du 8 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 rue Pablo Neruda et rue Cante- pau 81000 Albi et cadastré EX0197 EX0004 EX0176, propriété des consorts SIE.
Décision de la présidente N° 2053 du 9 décembre 2022
Pilote : Eau
Objet :Convention de mise à disposition de bouteilles d’emballages de gaz industriel Prestataire : Société Linde France SA,
Montant : 603,60 € TTC pour deux bouteilles
Durée : 3 ans du 1er décembre 2022 au 30 novembre 2025
Décision de la présidente N° 2054 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé chemin de Jean Thomas 81150 Ters- sac et cadastré AH0065, propriété de monsieur Jean CHATELET.
Décision de la présidente N° 2055 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé lotissement de l’École 81150 Terssac et cadastré AC0318, propriété de la SARL FUTUR INVEST.
Décision de la présidente N° 2056 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 32 cité du Port 81150 Castelnau de Lévis et cadastré AB0243, propriété des consorts VAYRES / FUMALLE.
Décision de la présidente N° 2057 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 chemin la Vaysse – Le Bouis – La Sagne 81150 Terssac et cadastré AO0011 AO0012 AO0013 AO0014 AO0015 AP0017 AP0019 AP0034 AX0016, propriété de monsieur Christian CARRIE.
Décision de la présidente N° 2058 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 rue du Pastel 81990 Le Sequestre et cadastré AR0075, propriété de monsieur et madame Clément et Mélanie GRAO / BAGES.
Décision de la présidente N° 2059 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 75 et 77 escalier de Pendariès 81990 Le Sequestre et cadastré AN0103p AN0104p, propriété de monsieur Gautier DISSANE.
Décision de la présidente N° 2060 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 50 rue des Trincades 81150 Marssac sur Tarn et cadastré AM0169, propriété de monsieur Olivier HAMIM.
Décision de la présidente N° 2061 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 rue du Port 81150 Marssac sur Tarn et cadastré AA0036, propriété de madame monique RIGAUD.
Décision de la présidente N° 2062 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 rue Saint Barthélémy 81150 Marssac sur Tarn et cadastré AA0203, propriété de madame Lydie WINLING.
Décision de la présidente N° 2063 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 impasse de Saint Salvadou 81990 Puygouzon et cadastré ZN0654 ZN0657, propriété de monsieur Pierre-Marie BERAN- GER et madame Yuliya ANISSIMOVA.
Décision de la présidente N° 2064 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 17 chemin de Saint Geniès 81990 Puygouzon et cadastré ZK0330, propriété de monsieur Fabien BESANCON et madame Laëtitia SOWULA.
Décision de la présidente N° 2065 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 rue de l’Occitanie 81990 Puygou- zon et cadastré ZA0255p, propriété de madame Béatrice PELISSIER.
Décision de la présidente N° 2066 du 13 décembre 2022
Pilote : Développement économique
Objet :Marché 22 070 : Étude de potentiel fret ferroviaire sur le territoire du grand albigeois
Prestataire : Société ARCADIS ESG Montant : 36 907,50 euros HT (22 160 euros HT pour la tranche ferme et 14 747,50 euros HT pour la tranche optionnelle)
Décision de la présidente N° 2067 du 13 décembre 2022
Pilote : Bâtiments
Objet : Marché 22 069 : AMO Hôtel d'agglomération
Prestataire : Société CPAMO
Montant : 187 818,00 euros HT (85 700 € HT pour la tranche ferme - 21 905,00 tranche optionnelle 1 - 30 713,00 tranche optionnelle 2 et 49 500 euros HT pour la tranche optionnelle 3)
Décision de la présidente N° 2068 du 22 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 51 rue Gaston Bouteiller 81000 Albi et cadastré ET0643 issue de ET0531, propriété de la COMMUNE D'ALBI.
Décision de la présidente N° 2069 du 22 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 51 rue Gaston Bouteiller 81000 Albi et cadastré ET0645 issue de ET0530, propriété de madame Usha GUNARATNAM / KU- GANATHAN.
Décision de la présidente N° 2070 du 22 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 30 et 32 rue du Puech Petit 81000 Albi et cadastré KX0259, propriété de la SCI DU GEAI MOQUEUR.
Décision de la présidente N° 2071 du 22 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 12 Plateau Saint Salvadou 81000 Albi et cadastré KT0467, propriété de la société EURL PIERRE NICOULES.
Décision de la présidente N° 2072 du 22 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 70 chemin de Mézard - Ranteil – Lot 8 81000 Albi et cadastré KZ0263 KZ0264 issues de KZ0113 et KZ0265 KZ0266 issues de KZ0222, propriété de la SCI ARCHIMÈDE.
Décision de la présidente N° 2073 du 22 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 70 chemin de Mézard - Ranteil – Lot 2 81000 Albi et cadastré KZ0263 KZ0264 issues de KZ0113 et KZ0265 KZ0266 issues de KZ0222, propriété de la SCI ARCHIMÈDE.
Décision de la présidente N° 2074 du 22 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 58 chemin de Saint Antoine 81160 Saint Juéry et cadastré AT0168, propriété de monsieur Jean-Jacques NADALIN.
Décision de la présidente N° 2075 du 16 décembre 2022
Pilote : Gestion des déchets
Objet :Avenant au contrat de reprise Filière des déchets d'emballages papier-carton à recycler
Prestataire : Société REVIPAC Montant : 13 € la tonne
Décision de la présidente N° 2076 du 16 décembre 2022
Pilote : Gestion des déchets
Objet :Avenant au contrat de reprise Filière des déchets d'emballages en acier à recycler
Prestataire : Société ARCELORMITTAL FRANCE
Durée : 31 décembre 2023
Décision de la présidente N° 2077 du 16 décembre 2022
Pilote : Gestion des déchets
Objet :Avenant au contrat de reprise Option Filière Plastiques Barème F Prestataire : Société VALORPLAST
Durée : 31 décembre 2023.
Décision de la présidente N° 2078 du 16 décembre 2022
Pilote : Assainissement
Objet :Constitution de servitude pour le passage de canalisations en terrain privé situé sur la parcelle n°840 section ZN à Puygouzon
Montant : A titre gracieux
Décision de la présidente N° 2079 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 32 chemin du Verbial 81000 Albi et cadastré KV0347, propriété des consorts TROUCHE.
Décision de la présidente N° 2080 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 rue Henri de Toulouse Lautrec – Lot 107 81000 Albi et cadastré AH0450 AH0451 AH0452, propriété de monsieur Vincent EHLING.
Décision de la présidente N° 2081 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 place du Maquis 81000 Albi et cadastré BM0106, propriété de monsieur Jean HUC.
Décision de la présidente N° 2082 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé rue Hippolyte Taine - Lot n°2-3-4-5- 6-B1-B2-C1-C2 81000 Albi et cadastré BD0391 BD0392 BD0393 BD0394 BD0395 BD0402 BD0403 BD0405 BD0406, propriété des consorts THIRIOT.
Décision de la présidente N° 2083 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 rue des Broucouniès 81000 Albi et cadastré ES0018, propriété des consorts LACASSAGNE.
Décision de la présidente N° 2084 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 rue du Puits de la Grâce – Lots 2 et 20 81000 Albi et cadastré AE0299, propriété de monsieur Christophe BOUTONNET. Décision de la présidente N° 2085 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 17 rue Salvan de Saliès 81000 Albi et cadastré AO0967, propriété de madame Najoua HANACHI.
Décision de la présidente N° 2086 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 rue Maréchal Oudinot 81000 Albi et cadastré EV0075, propriété de mesdames Odette MAFFRE et Nelly FERAL.
Décision de la présidente N° 2087 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 rue Fleuriot de Langle 81000 Albi et cadastré BY0077, propriété de monsieur Nicolas HERAIL.
Décision de la présidente N° 2088 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 164 rue Commandant Blanché 81000 Albi et cadastré BR0054 BR0058, propriété de monsieur Bernard MAURIES et madame Marie-Ange SERAFIN.
Décision de la présidente N° 2089 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 29 rue Yves du Manoir 81000 Albi et cadastré BN0110, propriété de madame Chantal AUSSENAC.
Décision de la présidente N° 2090 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 17 et 19 rue Rinaldi – Lot 3 81000 Albi et cadastré AB0117 AB0175, propriété de monsieur David BECHTEL.
Décision de la présidente N° 2091 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 18 rue Docteur Camboulives – Lots 10, 11, 12 et 31 81000 Albi et cadastré AH0351, propriété de la Société CANDLE.
Décision de la présidente N° 2092 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Laurent COUDERC Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2093 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Cendrine GUY Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2094 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 191 rue de Rudel et chemin de Ru- del 81000 Albi et cadastré CN0108, propriété de monsieur Noé BERNAT.
Décision de la présidente N° 2095 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Karine VIAROUGE Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 2096 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Ibrahim ROUABAH Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 2097 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur David TOMAS Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2098 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Sophie GRILO Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2099 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Thibault TOULZE Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 2100 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Jessica PUECH Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 2101 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Delphine LE REUN Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2102 du 3 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Christelle BORTOLOTTI Montant : 199,75 €
Décision de la présidente N° 2103 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Sonia NUNES Montant : 187,25 €
Décision de la présidente N° 2104 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 chemin plaine des Broucouniès 81000 Albi et cadastré ET0247, propriété des consorts DE LINGUA DE SAINT BLAN- QUAT
Décision de la présidente N° 2105 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Eric TRUILHE, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2106 du 16 décembre 2022 Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Sylvain GOMEZ, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2107 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Nathalie SOYEZ, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2108 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Maharavo RAMBELO, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2109 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Nathalie LOYER, Montant : 237,50 €
Décision de la présidente N° 2110 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Philippe ALOUSQUE, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2111 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Pierre GONZALEZ, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2112 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Sylvie BALLARIO, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2113 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Camille OLIVENCIA, Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 2114 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Véronique RIGHI-PELRAS, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2115 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Pascal ARNAUD, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2116 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Julien ALVAREZ, Montant : 250 € Décision de la présidente N° 2117 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Christel CABIECES, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2118 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Danielle MAYNAUD PIGNOL, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2119 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Martine PERAN, Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 2120 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jean-Louis PERETTI, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2121 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Gilles HEMERY, Montant : 224 €
Décision de la présidente N° 2122 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Monique RICARD, Montant : 225 €
Décision de la présidente N° 2123 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur José FERNANDES, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2124 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jean-Luc BALSAMO, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2125 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Serge ENJALBERT, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2126 du 16 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Géraldine PEREZ, Montant : 55 €
Décision de la présidente N° 2127 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 et 4 rue Saint Afric et rue Emilie Grand– Lots 4 et 6 81000 Albi et cadastré AE0288, propriété de madame Valérie RO- BERT.
Décision de la présidente N° 2128 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 rue Gabriel Soulages 81000 Albi et cadastré AM0015, propriété de monsieur Jean-Pierre LOMBARD et madame Rose ARREDONDO.
Décision de la présidente N° 2129 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 145 et 147 B route de la Drèche 81000 Albi et cadastré EO0271 et EO0275 (1/5ème), propriété de madame Sonia DE CARVALHO.
Décision de la présidente N° 2130 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 28 chemin de Souquallou 81000 Albi et cadastré KL0400 issue de KL0358, propriété de monsieur Claude BLEYS et madame Josiane LACALM.
Décision de la présidente N° 2131 du 15 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 41 chemin de Peyret 81000 Albi et cadastré IV0143 en partie, propriété de madame Juliette CHAZOTTES.
Décision de la présidente N° 2132 du 16 décembre 2022
Pilote : Assainissement
Objet :Constitution de servitude pour le passage de canalisations en terrain privé situé sur les parcelles n°1285 et 1286 section AO à Albi
Décision de la présidente N° 2133 du 16 décembre 2022
Pilote : Assainissement
Objet :Entretien de la lagune de Saliès
Prestataire : La Feda et la Craba
montant : 2 250 € HT
Durée : 1 an
Décision de la présidente N° 2134 du 16 décembre 2022
Pilote : Assainissement
Objet :Entretien de la lagune de Saliès
Prestataire : La Feda et la Craba
montant : 1 750 € HT
Durée : 1 an
Décision de la présidente N° 2135 du 22 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 chemin de France 81150 Castel- nau de Lévis et cadastré AL0448, propriété de monsieur et madame Bernard et Mo- nique PETIT / CADENET.
Décision de la présidente N° 2136 du 02 janvier 2023
Pilote : Aménagement de l’espace public / Voirie Objet :Marché 22 071 : Travaux Pont Vieux
montant : 3 105 736,64 € HT
Prestataire :RODRIGUES BIZEUL (mandataire) – CENTRE SUD ECHAFFAUDAGE - SAS EIFFAGE ROUTE Grand-Sud.
Décision de la présidente N° 2137 du 22 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Chemin de Bramevaques 81990 Puygouzon et cadastré ZN0643 ZN0730, propriété de madame et monsieur Viviane et Norbert VAYRETTE.
Décision de la présidente N° 2138 du 29 décembre 2022
Pilote : Finances
Objet :Remboursement avance de trésorerie au budget général montant : 56 860,96 €
Durée : avant le 31 décembre 2022
Décision de la présidente N° 2139 du 2 janvier 2023
Pilote : Assainissement
Objet :Marché 22 072 Travaux de branchements et de réparations ponctuelles sur réseaux d’assainissement eaux usées et eaux pluviales
montant : minimum de 400 000 euros TTC et un montant maximum de 650 000 euros TTC.
Prestataire :le groupement SAS S2TP (mandataire) / BENEZECH TP / SNC EIFFAGE ROUTE GRAND SUD
Durée : Un an.
Décision de la présidente N° 2140 du 29 décembre 2022
Pilote : Direction des ressources logistiques
Objet :Annule et remplace la DEC2022_1708 - Sortie de l'inventaire et cession d'un véhicule poids lourd polybenne grue immatriculé CN-936-ZP (ancienne immatricula- tion 8162 RY 81) à la société MECALOUR GIE
montant : 9 000€.
Prestataire :Société MECALOUR G.I.E
Décision de la présidente N° 2141 du 2 janvier 2023
Pilote : Eau potable
Objet :Marché 22 073 : Nettoyage et désinfection des ouvrages de stockage d'eau potable
montant : 50 000 euros HT.
Prestataire :Société Hp2O.
Durée : quatre ans
Décision de la présidente N° 2142 du 2 janvier 2023
Pilote : Finances
Objet :Décision de virement de crédits n°1-2022 budget annexe eau potable montant : 34 200 euros vers le compte 701249
Décision de la présidente N° 2143 du 2 janvier 2023
Pilote : Gestion des déchet
Objet :Marché 22 074 : Dépannage et maintenance des plateformes élévatrices et tous équipements d'apport volontaire enterrés, semi enterrés ou aériens à déchets montant : 100 000 euros HT
Prestataire :Société ALBI SERVICES. Durée : deux ans
Décision de la présidente N° 2144 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 boulevard Strasbourg – Lots 2 et 3 81000 Albi et cadastré AM0450 AM0479, propriété de madame Nathalie BARTHES.
Décision de la présidente N° 2145 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Marie JALBAU, Montant : 224,75 €
Décision de la présidente N° 2146 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Stéphanie TAVERNA, Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 2147 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Alexis CARCENAC, Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 2148 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jacques PUECH, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2149 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Roland RASKOPF, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2150 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Cyril BOUZAT, Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 2151 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Idris TERKI, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2152 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Michel PUECH, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2153 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Hervé PAPAIX, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2154 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Jean-Marie COMBELLES, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2155 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Henri BLANDINIERES, Montant : 89,75 €
Décision de la présidente N° 2156 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Sophie GENIES, Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 2157 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Emmanuelle BERGON, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2158 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Rémy DECAMP, Montant : 225 €
Décision de la présidente N° 2159 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Laurence RESSEGUIER, Montant : 224,75 €
Décision de la présidente N° 2160 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Ludmila KUBIAK, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2161 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Paulina PYLYP, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2162 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Karine MULLER, Montant : 225 €
Décision de la présidente N° 2163 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur William ASQUIN, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2164 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – Jean-Pierre SARZI, Montant : 199,75 €
Décision de la présidente N° 2165 du 30 décembre 2022 Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur François MALET, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2166 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Christian MANGERET, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2167 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Pierre CHAUMOND, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2168 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Claude COQUET, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2169 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Patrick MOLLE, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2170 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Caroline DUCROCQ, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2171 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Nathalie FARDEL, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2172 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Erick BELOT, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2173 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jean-Paul SICARD, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 2174 du 30 décembre 2022
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Arnaud CLEMENT, Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 2175 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 75 rue de Cantepau 81000 Albi et cadastré AM0113, propriété de madame Laurence SANGELY. Décision de la présidente N° 2176 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 62 avenue de Pélissier 81000 Albi et cadastré BC0483, propriété de monsieur Michel CORDIER et madame Marie Aleth MU- TIN.
Décision de la présidente N° 2177 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 22 rue Pierre Mourgues 81000 Albi et cadastré BC0185, propriété de monsieur Denis PAUSET et madame Dominique ROUSSELET.
Décision de la présidente N° 2178 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 17 avenue de Bruxelles 81000 Albi et cadastré HR0188, propriété de monsieur Pierre ARNAUDET et madame Muriel RO- DRIGUEZ.
Décision de la présidente N° 2179 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 72 chemin de Bellevue et rue Jeanne Moreau 81000 Albi et cadastré KR0402, propriété de la SARL PAPVER.
Décision de la présidente N° 2180 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 140 rue du Roc 81000 Albi et cadas- tré BP0138, propriété de monsieur Jean-Pierre DELTOUR.
Décision de la présidente N° 2181 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 18 rue Pierre de Coubertin et route de Fauch 81000 Albi et cadastré BN0196 BN0369, propriété des consorts CAMBON- CABROL.
Décision de la présidente N° 2182 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 rue Georges Bizet – Lots 2 et 3 81000 Albi et cadastré BO0118, propriété de la Société Civile PIAF BIZET.
Décision de la présidente N° 2183 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 rue des Pénitents – Lot 1 81000 Albi et cadastré AE0093, propriété de monsieur Patrick ANGLES.
Décision de la présidente N° 2184 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 rue des Pénitents – Lot 2 81000 Albi et cadastré AE0093, propriété de monsieur Patrick ANGLES.
Décision de la présidente N° 2185 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 29 et 31 rue de Serieyssols et 164 avenue François Verdier 81000 Albi et cadastré CD0429p CD0430p, propriété des consorts BERNADOU-SOULIE. Décision de la présidente N° 2186 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue Albert 1er 81000 Albi et ca- dastré BW0054, propriété de monsieur Gilbert MATHIEU et madame Pauline PAUL.
Décision de la présidente N° 2187 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 37 rue Jean Fragonard – Lot 12 81000 Albi et cadastré BI0035, propriété de monsieur Antoine CASTANO et madame Sylvie CLUZEL.
Décision de la présidente N° 2188 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 avenue Lescure 81160 Arthès et cadastré AK0136, propriété de monsieur et madame Efstathios et Margarita KROKIDIS / STAMATAKOU.
Décision de la présidente N° 2189 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 impasse Ondesque 81990 Fréjai- rolles et cadastré AD0031, propriété de monsieur Denis MARTY.
Décision de la présidente N° 2190 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Lotissement de l’École – Lot 9 81150 Terssac et cadastré AC0319, propriété de la SARL FUTUR INVEST.
Décision de la présidente N° 2191 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Plaine de Riols 81160 Arthès et ca- dastré AL0318p, propriété de la COMMUNE D’ARTHES
Décision de la présidente N° 2192 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 rue des Rosiers 81150 Marssac sur Tarn et cadastré AN0082, propriété de monsieur Matthieu CROUZET.
Décision de la présidente N° 2193 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 20 rue de Saint Orens 81150 Mars- sac sur Tarn et cadastré AA0088 AA0087, propriété de monsieur Jean-Pierre LAN- GLOIS et madame Éliane FIDELER.
Décision de la présidente N° 2194 du 29 décembre 2022
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 39 bis place Foirail du Castelviel et Impasse Foirail du Castelviel 81000 Albi et cadastré AS0039 AS0044, propriété de monsieur Jean-Paul DEBAR.
Décision de la présidente N° 2195 du 13 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 avenue de Toulouse 81150 Mars- sac sur Tarn et cadastré AA0138, propriété de la SCI LES BASTIDES II.
Décision de la présidente N° 2196 du 16 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 rue Camille Claudel 81150 Mars- sac sur Tarn et cadastré AD0299, propriété de madame Anastasie ANZANELLO.
Décision de la présidente N°0001 du 16 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 26 chemin d'Artigue et Le Barthas 81990 Cunac et cadastré AC0055 AC0056 AC0059 AC0060 AD0011 AD0012 AD0013, propriété de la SCI A.J. POLE.
Décision de la présidente N°0002 du 16 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Allée du Colombier 81150 Terssac et cadastré AB0075, propriété de la SARL PAPVER.
Décision de la présidente N°0003 du 16 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 place de l’Église 81150 Terssac et cadastré AC0002, propriété des consorts ENJALBERT.
Décision de la présidente N°0004 du 16 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 72 avenue Général Hoche 81000 Albi et cadastré EV0089, propriété des consorts BRUNOT.
Décision de la présidente N°0005 du 16 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 rue des Érables 81120 Dénat et cadastré C0708, propriété de monsieur Bruno MAURY et madame Florence ESCAUT.
Décision de la présidente N°0006 du 16 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé rue Georges Rouault et chemin de Ranteil - Veyrières 81000 Albi et cadastré LS0214 LS0216 LS0217 LS0225 LS0230 LS0235, propriété des consorts BAUGUIL.
Décision de la présidente N°0007 du 16 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 16 chemin des Hautes Crêtes Labas- tide-Dénat 81120 Puygouzon et cadastré 113B0161, propriété de monsieur Daniel TROEL et madame Sylvie KERVEILLANT.
Décision de la présidente N°0008 du 16 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 18 bis chemin des Crêtes 81990 Puygouzon et cadastré ZN0684, propriété de monsieur José SALAS.
Décision de la présidente N°0009 du 16 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 111 rue de la Rachoune 81000 Albi et cadastré BR0086 et 1/4 indivis de BR0369, propriété de monsieur Jean DAPY.
Décision de la présidente N°0010 du 16 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 23 rue du Pré de l’Evèque 81990 Sa- liès et cadastré B0388, propriété de monsieur Fabien PARMENTIER et madame Karine VIEILLEVIGNE.
Décision de la présidente N°0011 du 16 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 24 avenue Marcel Pagnol 81990 Le Sequestre et cadastré AO0179, propriété de monsieur Alain JEAN.
Décision de la présidente N° 0012 du 13 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Claudine BRUEL, Montant : 500 €
Décision de la présidente N° 0013 du 13 janvier 2023
Pilote : médiathèque
Objet : Convention d'animation La Marelle - 21 janvier
Prestataire : Association Ludothèque La Marelle,
Date : Le samedi 21 janvier 2023
Montant : 215 euros TTC.
Décision de la présidente N° 0014 du 13 janvier 2023
Pilote : médiathèque
Objet : Convention d'animation Ludi Sensu - 21 janvier 2023 Prestataire : LUDI SENSU,
Date : Le samedi 21 janvier 2023
Montant : 968,49 euros TTC.
Décision de la présidente N° 0015 du 13 janvier 2023
Pilote : médiathèque
Objet : Convention d'animation SNAT - 18 janvier 2023
Prestataire : Scène Nationale d’Albi-Tarn
Date : Le mercredi 18 janvier
Montant : Aucune rémunération
Décision de la présidente N° 0016 du 13 janvier 2023
Pilote : médiathèque
Objet : Convention d'animation SNAT - 13 janvier
Prestataire : Scène Nationale d’Albi-Tarn
Date : Le vendredi 13 janvier 2023
Montant : Aucune rémunération
Décision de la présidente N° 0017 du 13 janvier 2023
Pilote : médiathèque
Objet : Convention d'animation Cie les Pieds Bleus - 21 janvier 2023 Prestataire : Cie Les Pieds Bleus,
Date : Le samedi 21 janvier 2023
Montant : 950 euros TTC. Décision de la présidente N° 0018 du 13 janvier 2023
Pilote : médiathèque
Objet : Convention d'animation - SWANK janvier 2023
Prestataire : SWANK Films Distribution France
Date : Le mercredi 18 janvier 2023
Montant : 311,69 euros TTC.
Décision de la présidente N°0019 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 4 impasse Bois Grand 81990 Puy- gouzon et cadastré ZA0121 ZA0130 ZA0376, propriété de monsieur Pierre DALBARD et madame Jocelyne GAUTHIER.
Décision de la présidente N° 0020 du 13 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Christiane CHARBONNEL, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0021 du 13 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Evelyne BARUET, Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 0022 du 13 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Coralie IZARD, Montant : 199,75 €
Décision de la présidente N° 0023 du 13 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Philippe LAVAL, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0024 du 13 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Daria WOJDAN, Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 0025 du 13 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Charles TARROUX, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0026 du 13 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Chantal LONJON, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0027 du 13 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Brigitte MONCHY, Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 0028 du 13 janvier 2023 Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Fabien TROUCHE, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0029 du 13 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Aurélie BOURSET, Montant : 50 €
Décision de la présidente N° 0030 du 13 janvier 2023
Pilote : Transport
Objet : Contrat de location d'un terminal de paiement électronique (TPE) Prestataire : société GRENKE LOCATION
Montant : 25,45 € HT par mois.
Durée : 63 mois.
Décision de la présidente N° 0031 du 13 janvier 2023
Pilote : Transport
Objet : Contrat d'abonnement au système de paiement par carte bancaire Prestataire : Société RICHOU
Montant : 30 euros HT
Durée : Par trimestre et par appareil.
Décision de la présidente N° 0032 du 13 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Marché 22 076 : Fourniture et pose d'un dispositif de retenue de type glissière mixte métal/bois pour l'aménagement d'une voie piétonne et cyclable route départementale 13 - commune de Terssac
Prestataire : société SOGECER EQUIPEMENT ROUTIER
Montant : 89 205,15 euros HT.
Décision de la présidente N° 0033 du 13 janvier 2023
Pilote : Régie voirie
Objet : Marché 22 075 : Travaux de signalisation horizontale Prestataire : Société SIGNALISATION OCCITANE
Montant : 250 000 € HT maximum
Durée : 12 mois renouvelable 3 fois
Décision de la présidente N° 0034 du 13 janvier 2023
Pilote : Finances
Objet : virement de crédits d’un montant de 1 000 euros vers le compte 701249 « re- versement agence eau redevance pollution » depuis le compte 022 « dépenses impré- vues »- budget eau potable.
Décision de la présidente N° 0035 du 13 janvier 2023
Pilote : Assainissement
Objet : Constitution de servitude pour le passage d'une canalisation et d'un regard de visite en terrain privé situé sur la parcelle n°24 section AB à Albi
Décision de la présidente N°0036 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 96 rue Georges Rouault et Puech Cambie 81000 Albi et cadastré KZ0001 KZ0002 KZ0003 KZ0149 KZ0150, propriété de monsieur Bernard VIRAZELS. Décision de la présidente N°0037 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14B et 16 rue Georges de Lapa- nouse 81000 Albi et cadastré BM0016 BM0017 BM0018 BM0019 BM0020 BM0021 BM0022 BM0023 BM0024 BM0025 BM0026 BM0027, propriété de madame Josiane SOULIE / GAILLOUSTE.
Décision de la présidente N°0038 du 13 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 13, 21 et 23B boulevard Montebello – Lots 2 et 9 81000 Albi et cadastré AO1187 AO1190 AO1191 AO1202 AO1205, pro- priété de la la SCI PUJAZON.
Décision de la présidente N°0039 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 48 rue Paul Gauguin 81000 Albi et cadastré HI0103, propriété de monsieur Joël GALTIER.
Décision de la présidente N°0040 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 125 avenue de Pélissier 81000 Albi et cadastré EK0225, propriété de monsieur monsieur Jean-Clair YECHE.
Décision de la présidente N°0041 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 79 rue Colonel Vasseur 81000 Albi et cadastré HT0076 HT0143, propriété de la SCI CHRISTAL.
Décision de la présidente N°0042 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 18 rue Maréchal Brune 81000 Albi et cadastré BE0154, propriété de monsieur Gilles BERAUD et madame Catherine DE- FUDES.
Décision de la présidente N°0043 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 51 rue des Frères Cahuzac 81000 Albi et cadastré AZ0032, propriété de madame Georgette SOUQUET.
Décision de la présidente N°0044 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 194, 196 et 202 avenue Albert Tho- mas – Lot 2 81000 Albi et cadastré BE0342 BE0402 et BE0403 issues de BE132 et BE0404 issue de BE0133, propriété de la SCI CROZES 6.
Décision de la présidente N°0045 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 24 rue Jean Baptiste Corot 81000 Albi et cadastré BI0192, propriété de monsieur Jean HOT et madame Marie VERGNES.
Décision de la présidente N°0046 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue Dumond d'Urville 81000 Albi et cadastré BY0043, propriété de monsieur Robert FABRE.
Décision de la présidente N°0047 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 47 rue Charcot 81000 Albi et cadas- tré BW0340, propriété de monsieur Muhsin GALY et madame Myriam ABDULRAHMAN AHMED.
Décision de la présidente N°0048 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 28 rue Docteur Camboulives 81000 Albi et cadastré AH0344, propriété de la SCI André Julia et Associés.
Décision de la présidente N°0049 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 24 boulevard de Strasbourg - Lot n° 5 et 7 81000 Albi et cadastré AM0224, propriété de monsieur Damien FABRIES.
Décision de la présidente N°0050 du 13 janvier 2023
Pilote : Gestion des déchets
Objet : Avenant n°2 au contrat de mise à disposition collective d'agents pour la réali- sation de mission de propreté sur la commune de Marssac sur Tarn. Prestataire : l'ESAT TRICAT ALBI GAILLAC BAPC
montant : Modification du taux horaire de la prestation qui est fixé à11,52 € H.T.
Décision de la présidente N°0051 du 13 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 22 rue de l’Orée du Stade 81990 Fréjairolles et cadastré AW0170, propriété de monsieur Guillaume FLOIRAC.
Décision de la présidente N°0052 du 13 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 29 chemin de Bellevue 81000 Albi et cadastré KT0019 KT0022, propriété des consorts TARDIEU.
Décision de la présidente N°0053 du 13 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 33 rue de la Poudrière 81000 Albi et cadastré BX0217, propriété de monsieur Mathieu TRAMOND et madame Vanessa POU- LANGE.
Décision de la présidente N°0054 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 131 chemin de Sainte Carême 81000 Albi et cadastré CX0371 Issue de CX0300, propriété de monsieur René LACLAU et madame Paulette MARTIN.
Décision de la présidente N°0055 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 22 rue Paul Claudel 81000 Albi et cadastré BW0496, propriété de monsieur et madame Claude et Jacqueline TRICHARD.
Décision de la présidente N°0056 du 12 janvier 2023 Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 74 rue Jean de la Fontaine 81000 Albi et cadastré CK0636, propriété de monsieur Olivier RIEUX et madame Gaëlle GUI- TARD.
Décision de la présidente N°0057 du 26 janvier 2023
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention projet cabane de lecture - école Rochegude Prestataire : La Courte Echelle et le CAUE
Prix : Aucune rémunération
Date : 26 mai 2023.
Décision de la présidente N°0058 du 13 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 116 route de Teillet 81990 Fréjai- rolles et cadastré AR0107 AR0109, propriété de monsieur et madame Sébastien et Céline PORTAL / VALATX.
Décision de la présidente N° 0059 du 13 janvier 2023
Pilote : Développement économique
Objet : Marché 22 077 : Réalisation d'une étude de faisabilité et de création d’une ferme agroécologique
Prestataire : Société TRANSITION ÉCOLOGIQUE FRANCE –FERMES D’AVENIR Montant : 43 343,50 € HT.
Décision de la présidente N°0060 du 13 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 38 rue Paul Eluard 81160 Saint Jué- ry et cadastré AV0089, propriété de monsieur et madame Ludovic et Emilie VILLE- FRANQUE / TIEYS
Décision de la présidente N°0061 du 13 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 14 rue des Glaieuls 81160 Saint Jué- ry et cadastré AR0068, propriété de monsieur et madame Patrick et Marie MORICCI / L'HUILLIER.
Décision de la présidente N°0062 du 13 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 Côte Anselme Biscons 81160 Saint Juéry et cadastré AI0269, propriété des consorts DELAS / CATHALA.
Décision de la présidente N°0063 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Couvignou 81160 Saint Juéry et ca- dastré AN0324 AN0326, propriété des consorts BARREAU / RIGAUD.
Décision de la présidente N°0064 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue du Castelviel 81000 Albi et ca- dastré AI0102, propriété de monsieur Olivier ARGUEL et madame Isabelle MAILHOS.
Décision de la présidente N°0065 du 13 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 rue de Verdusse et 2 rue des Nobles – Lots 2, 4 et 5 81000 Albi et cadastré AH0181, propriété de madame Line MERCIER.
Décision de la présidente N°0066 du 13 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 impasse des Évadés de France 81990 Saliès et cadastré B0621, propriété de monsieur Damien CANCE.
Décision de la présidente N°0067 du 13 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 rue du Champ des Rossignols 81990 Saliès et cadastré B0683, propriété de monsieur et madame David et Florence BARASC.
Décision de la présidente N°0068 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 28 avenue Gambetta 81000 Albi et cadastré AP0171, propriété de la SAS RENOVATION OCCITANE.
Décision de la présidente N°0069 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 27 rue de Galinou 81000 Albi et ca- dastré EI0069, propriété de monsieur Lionel CLERC et madame Coralie PORTELLI.
Décision de la présidente N°0070 du 12 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 13 rue Pierre Mourgues 81000 Albi et cadastré BC0009, propriété des consorts SALVADOR.
Décision de la présidente N°0071 du 13 janvier 2023
Pilote : Système d’information
Objet : Maintenance corrective, évolutive du logiciel YPRESIA avec intégration du module LEA
Montant : 2355,90 € HT.
Durée : du 1er janvier 2023 et court jusqu’au 31 décembre 2023, renouvelé annuelle- ment par tacite reconduction, sans toutefois dépasser quatre années
Décision de la présidente N°0072 du 16 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Désignation du lauréat du concours de maîtrise d’oeuvre pour la conception et la réalisation de la médiathèque en rive droite
Prestataire :ALLIAGE ARCHITECTURE
Décision de la présidente N°0073 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Allée du Colombier – Lot 5 81150 Terssac et cadastré AB0111 AB0112 AB0113, propriété de la SCI LE COLOMBIER.
Décision de la présidente N°0074 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Allée du Colombier – Lot 15 81150 Terssac et cadastré AB0111 AB0112 AB0113, propriété de la SCI LE COLOMBIER. Décision de la présidente N°0075 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Allée du Colombier – Lot 8 81150 Terssac et cadastré AB0111 AB0112 AB0113, propriété de la SCI LE COLOMBIER.
Décision de la présidente N°0076 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 122 route de Bellegarde 81990 Cambon et cadastré AZ0107, propriété de monsieur Patrice COUZI et madame Nadine DELANOE.
Décision de la présidente N°0077 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 105 avenue de Montplaisir 81160 Saint Juéry et cadastré AS0150, propriété de la SARL IMMO 3.
Décision de la présidente N°0078 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 84 avenue de Montplaisir 81160 Saint Juéry et cadastré AR0414, propriété de monsieur Joao BOAVIDA FRANCISCO.
Décision de la présidente N°0079 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 28 B rue du Puech Gaillard et 14 rue Augustin Malroux 81160 Saint Juéry et cadastré AE0371 AE0368, propriété de ma- dame et monsieur Myriam et Benoît FABRE / PANCZYSZYN
Décision de la présidente N° 0080 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Françoise BOUTILLON, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0081 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Christine BALAZARD, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0082 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Thierry JACQUET, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0083 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Marianne GRILLOT, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0084 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Coralie GOILLOT, Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 0085 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Aymeric HANGARD, Montant : 500 €
Décision de la présidente N° 0086 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Alain ALLMENDINGER, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0087 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Anne-Marie MUNIESA, Montant : 187,25 €
Décision de la présidente N° 0088 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Anne-Marie FORI, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0089 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Sabine BARTHELEMY, Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 0090 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jean-Pierre BIANCOLIN, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0091 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Yolande ALCAIDE, Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 0092 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Cindy MUMBER, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0093 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jacques GUIOT, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0094 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Christine VABRE, Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 0095 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Alain MARTY, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0096 du 18 janvier 2023 Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Virginie BARTHE, Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 0097 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Sandrine FLORET, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0098 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Thomas GAUMETON, Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 0099 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Carole BAZIN, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0100 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Arlette COMPAN, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0101 du 18 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Laurent BRUNEL, Montant : 250 €
Décision de la présidente N°0102 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 18 rue Victor Allègre 81000 Albi et cadastré HS0160, propriété de madame Pierrette LEHMANN.
Décision de la présidente N°0103 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 26 rue Jean Perera 81000 Albi et ca- dastré CM0250, propriété de madame Martine GUTKNECHT.
Décision de la présidente N°0104 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Lieu Dit Catussou 81160 Saint Juéry et cadastré AK0012 AK0013 AK0010 AK0023, propriété des consorts VIEU.
Décision de la présidente N°0105 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Lieu Dit Catussou 811600 Saint Jué- ry et cadastré AK0033, propriété de madame Victoria HERNANDEZ.
Décision de la présidente N°0106 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 57 rue Rinaldi 81000 Albi et cadas- tré AK0174, propriété de monsieur Michel MOULET et madame Jeanine MAZARS. Décision de la présidente N°0107 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 96 rue Capitaine Julia 81000 Albi et cadastré AX0064, propriété des consorts BARDE.
Décision de la présidente N°0108 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 23 rue Hippolyte Crozes 81000 Albi et cadastré BE0359, propriété de madame Guity KOUHKHARMAN.
Décision de la présidente N°0109 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 32 rue Albert 1er 81000 Albi et ca- dastré BW0101, propriété des consorts BELTRA.
Décision de la présidente N°0110 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 2 rue André Parayre 81000 Albi et cadastré CD0069, propriété de monsieur André RODIERE et madame Reine JAMME.
Décision de la présidente N°0111 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 15 rue Louis Blériot 81000 Albi et cadastré CL0026, propriété de monsieur Alain MOLINIER et madame Régine CLIMENT.
Décision de la présidente N°0112 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 8 rue Prosper Masson 81000 Albi et cadastré BX0074, propriété de madame Vicky SUDRES.
Décision de la présidente N°0113 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 148 Ter rue de Jarlard 81000 Albi et cadastré HX0414, propriété de monsieur David RIVERE.
Décision de la présidente N°0114 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé chemin de Veyrières 81000 Albi et cadastré LS0479, propriété de madame Valérie LAFON et monsieur Matthieu ROUME- GOUX.
Décision de la présidente N°0115 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 11 impasse de Sainte Carême 81000 Albi et cadastré CK0192, propriété de madame Nadine VIGOUROUX.
Décision de la présidente N°0116 En cours d’instruction
Décision de la présidente N°0117 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 33 chemin de Mascrabières - Fonvia- lane 81000 Albi et cadastré DV0197, propriété de monsieur Christophe ISSANCHOU.
Décision de la présidente N°0118 du 19 janvier 2023 Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 113 rue Charcot 81000 Albi et ca- dastré BW0139, propriété des consorts ALLIEZ / CARUANA.
Décision de la présidente N°0119 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 72 et 74 avenue Maréchal Keller- mann 81000 Albi et cadastré EW0125, propriété des consorts FERRASSE / ALLIEZ.
Décision de la présidente N°0120 En cours d’instruction
Décision de la présidente N°0121 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 et 11 rue Nego Danos – Lot 26 81000 Albi et cadastré AO0388 AO0389, propriété du SYNDICAT DES COPROPRIÉ- TAIRES DE LA RÉSIDENCE NEGO DANOS.
Décision de la présidente N°0122 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 19 rue Saint Julien et 1 place Saint Julien – Lots 4 et 16 81000 Albi et cadastré AE0199, propriété de monsieur Jean Bap- tiste MILONE.
Décision de la présidente N°0123 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 34 rue du Castelviel 81000 Albi et cadastré AI0004, propriété de madame Patricia THORNLEY COLLINS.
Décision de la présidente N°0124 du 19 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Marché 23 001 : Fourniture et pose d'un garde-corps métallique de type vil- lage
Prestataire : Société ROC Aménagement
prix : 93 000 € HT €
Décision de la présidente N°0125 du 19 janvier 2023
Pilote : Parc Auto
Objet : Sortie de l'inventaire et cession d'un véhicule benne a ordures ménagères im- matriculé 1634 TE 81 (BOM 20) à la société MECALOUR G.I.E Prestataire : Société MECALOUR G.I.E
prix : 4 000€.
Décision de la présidente N°0126 du 19 janvier 2023
Pilote : Parc Auto
Objet : Contrat de location d'une batterie pour véhicule électrique Renault Zoé FJ- 472-PH avec la société DIAC Location S.A. mandatée par le groupe Renault Automo- biles
Prestataire : Société DIAC Location S.A
prix : Le loyer mensuel des 84 mensualités est fixé à 71,48€ TTC. Les 100 kms supplémentaires seront facturés 5 € TTC au titre de la décote batterie
Décision de la présidente N°0127 du 19 janvier 2023
Pilote : Bâtiments
Objet : Avenant n° 1 au marché 20 021 «Mission de contrôle technique dans le cadre des études et de la réalisation de l'extension de l'hôtel d'entreprises » Prestataire : SA APAVE,
Décision de la présidente N°0128 du 20 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 128 rue de Jarlard 81000 Albi et ca- dastré HX0014, propriété de monsieur Christophe BERTHIER.
Décision de la présidente N°0129 du 20 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 9 rue Général d'Hautpoul 81000 Albi et cadastré EW0042, propriété de monsieur Hicheme BEN DEKHIL et madame Sonia MAKHTOUR.
Décision de la présidente N°0130 du 20 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 31 rue de Serieyssols et 164 avenue François Verdier 81000 Albi et cadastré CD0429 en partie (Lot A - division en cours), propriété des consorts BERNADOU.
Décision de la présidente N°0131 du 20 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 3 rue du Général Leclerc 81000 Albi et cadastré AR0084, propriété des consorts FRAYSSE-ANGLES.
Décision de la présidente N°0132 du 20 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 10 rue Elie Barthe 81000 Albi et ca- dastré AK0076, propriété de madame Estelle FERRIE.
Décision de la présidente N°0133 du 19 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de déléguer à la commune d’Albi le droit de préemption urbain sur les biens cadastrés EZ0241 EZ0243 EZ0244 EZ0245 EZ0250 HK0033 HK0034 HK0273 EZ0228, situés au lieu-dit Le Gô - Bellerive sur la commune d’Albi.
Décision de la présidente N°0134 du 20 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé Près de Galinou 81000 Albi et cadas- tré AX0104 AX0109 AX0110 AX0111, propriété des consorts SUDRE.
Décision de la présidente N°0135 du 20 janvier 2023
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention d'animation Popatex - février 2023
Montant : 500 euros TTC
Date : Le samedi 11 février 2023
Décision de la présidente N°0136 du 20 janvier 2023
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention d'animation Centre d'art contemporain Le Lait - février 2023 Prestataire : Centre d'art contemporain Le Lait
Montant : Aucune rémunération
Date : Le samedi 04 février 2023 Décision de la présidente N°0137 du 20 janvier 2023
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention d'animation Jérôme Goust
Prestataire : monsieur Jérôme GOUST,
Montant : 150 euros
Date : Le samedi 11 février 2023
Décision de la présidente N°0138 du 20 janvier 2023
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention d'animation Créa Loisir Lescure
Montant : aucune rémunération
Date : Les mardis 31 janvier, 7 février, 7 et 14 mars 2023
Décision de la présidente N°0139 du 20 janvier 2023
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention d'animation Audrey Fournials
Montant : 270 euros
Date : Les mercredis 1, 8 et 15 février 2023
Décision de la présidente N°0140 du 20 janvier 2023
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention d'animation - En faim de contes
Montant : 220 euros
Date : Le vendredi 20 janvier 2023
Décision de la présidente N°0141 du 20 janvier 2023
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention d'animation Cédric SIRE
Montant : 363 euros TTC.
Date : Le vendredi 20 janvier 2023
Décision de la présidente N°0142 du 27 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 94 avenue Maréchal Kellermann 81000 Albi et cadastré EW0330, propriété de mesdames Nathalie PAYRASTRE et Fran- çoise BOYER.
Décision de la présidente N°0143 du 27 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 58 B avenue de Lescure 81160 Ar- thès et cadastré AL0201, propriété de monsieur et madame Albert et Christine PAVA- NETTO / PARENT.
Décision de la présidente N°0144 du 25 janvier 2023
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention d'animation Studio Ampère - ateliers de découverte musicale Prestataire : Association Studio Ampère
Prix :180 euros TTC
Date : les vendredis 24 février et 3 mars 2023
Décision de la présidente N°0145 du 27 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 82 rue Plaine Saint Martin 81000 Albi et cadastré BM0309, propriété de madame Nicole DUPONT Décision de la présidente N°0146 du 26 janvier 2023
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention d'animation Popatex - 24.03.23
Prestataire : Association Popatex,
Prix :290 euros TTC.
Date : le vendredi 24 mars 2023
Décision de la présidente N°0147 du 26 janvier 2023
Pilote : Médiathèque
Objet : Convention d'animation SWANK - février 2023
Prestataire : SWANK Films Distribution France
Prix :311,69 euros TTC.
Date : le mercredi 22 février 2023
Décision de la présidente N°0148 du 27 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien 15 rue des HameauX II 81150 Marssac sur Tarn et cadastré AS0098, propriété de monsieur Jean BRALLEY.
Décision de la présidente N°0149 du 27 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 rue Occitane 81150 Marssac sur Tarn et cadastré AS0376, propriété de monsieur Mauro MARRONE et madame Yolande MIANI
Décision de la présidente N°0150 du 27 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 B rue des Noyers 81150 Terssac et cadastré AC0231, propriété de monsieur Jean Paul MARIOU.
Décision de la présidente N°0151 du 27 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 91 route d'Albi 81990 Cunac et ca- dastré AI0175 AI0179 , propriété de monsieur Jean MASSOL.
Décision de la présidente N°0152 du 27 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 5 route Vieille de Montplaisir 81990 Cunac et cadastré AA0003, propriété des consorts FITE.
Décision de la présidente N°0153 du 27 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 74 rue de la Croix Verte – Lot 3 81000 Albi et cadastré AO1027, propriété de monsieur Mickaël BURGAT et madame Angélique MAGNE
Décision de la présidente N°0154 du 27 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 113 et 115 rue de Lamothe 81000 Albi cadastré AV0081 AV0082 AV0083, propriété de monsieur et madame Daniel et Christine DULUC
Décision de la présidente N°0155 du 26 janvier 2023 Pilote : Espaces aquatiques
Objet : Marché 23 007 Lot n°2 : Fourniture de produits de nettoyage des surfaces ad- jacentes aux bassins des équipements aquatiques
Prestataire : HAUTE PERFORMANCE CHIMIE
prix : 6 000 € HT
Durée : 12 mois
Décision de la présidente N°0156 du 26 janvier 2023
Pilote : Espaces Aquatiques
Objet : Marché 23 006 - Lot n°1 : Fourniture de produits chimiques et d'accessoires pour le traitement des eaux de baignades des équipements aquatiques Prestataire : Société BAYROL
prix : 14 000 € HT
Durée : 12 mois
Décision de la présidente N°0157 du 26 janvier 2023
Pilote : Espaces Aquatiques
Objet : Marché 23 005 : Fourniture de matériels pour les casiers à consignes pour l'Espace aquatique ATLANTIS - Lot 3
Prestataire : SEVA PISCINE
prix : 2 500 € HT
Durée : 12 mois
Décision de la présidente N°0158 du 26 janvier 2023
Pilote : Espaces Aquatiques
Objet : Marché 23 004 : Fourniture de bracelets à usage unique (Lot 2) Prestataire : OSCAR PRODUCTIONS
prix : 2 500 € HT
Durée : 12 mois
Décision de la présidente N°0159 du 26 janvier 2023
Pilote : Espaces Aquatiques
Objet : Marché 23 003 : Fourniture de matériels pour les casiers à consignes, de petits équipements pédagogiques et d’animations pour l'Espace aquatique ATLANTIS - Lot n°1 : matériel pédagogique et d’animation aquatique
Prestataire : ENTREPRISE PAPIER
prix : 7 500 € HT.
Durée : 12 mois
Décision de la présidente N°0160 du 25 janvier 2023
Pilote : Finances
Objet : Provisions pour dépréciations de comptes de redevables à hauteur de 3 203,84 €
Décision de la présidente N°0161 du 27 janvier 2023
Pilote : Affaires juridiques
Objet : Décision de non préemption du bien situé 65 rue des Brus 81000 Albi et ca- dastré CD0507 CD0510, propriété de madame Sarah ONILLON.
Décision de la présidente N° 0162 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Véronique PIERROT, Montant : 250 € Décision de la présidente N° 0163 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Nadège CARAYON, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0164 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Philippe GIL, Montant : 175 €
Décision de la présidente N° 0165 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jean-Claude HERAL, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0166 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Martine MARCINKIEWICZ, Montant : 149,75 €
Décision de la présidente N° 0167 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Agnès RIVIERE, Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 0168 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Isabelle GRANIER, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0169 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Jean-Pierre TRAVERSAC, Montant : 249,75 €
Décision de la présidente N° 0170 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Mélodie SOULET-FABRE, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0171 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Khédidja BELKAOUSSA, Montant : 149,75 €
Décision de la présidente N° 0172 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Grégory VIRET, Montant : 175 €
Décision de la présidente N° 0173 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Fatma KAOUARI, Montant : 218,55 € Décision de la présidente N° 0174 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Chaima ZOGHBI, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0175 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Thierry COUDERC, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0176 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Marie THIEBERGE, Montant : 500 €
Décision de la présidente N° 0177 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Michelle SOULACROUP, Montant : 500 €
Décision de la présidente N° 0178 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Werley LACROIX, Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 0179 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – madame Bernadette VERNIER, Montant : 150 €
Décision de la présidente N° 0180 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Dominique GALTIER, Montant : 100 €
Décision de la présidente N° 0181 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Styven SANZ, Montant : 250 €
Décision de la présidente N° 0182 du 26 janvier 2023
Pilote : Déplacements doux
Objet : Dispositif d'aide à l'achat de vélo – monsieur Fethi KADOUCI, Montant : 250 €
Décision de la présidente N°0183 du 25 janvier 2023
Pilote : maître d’ouvrage publique/travaux
Objet : Avenant n° 1 au marché 19 026 "Mission de maîtrise d'oeuvre pour la rénova- tion du Pont Vieux d'Albi"
Prestataire : groupement LETTELIER Architectes (Mandataire) – ECOVI – EVEHA Tou- louse – GETEC – ROSSIGNOL – HiArBa
prix : 210 905.70€ HT dont 61 835.70 € HT au titre de la fixation du forfait définitif et 149 070.00 € HT au titre de la mission « fouilles archéologiques ».