Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - PROJET LISTE DES DELIBERATIONS 27 11 2023
Déliberation - PROJET LISTE DES DELIBERATIONS 16 11 2023
Déliberation - PROJET LISTE DES DELIBERATIONS 16 11 2023
Déliberation - PROJET LISTE DES DELIBERATIONS 01 02 2024
Déliberation - PROJET LISTE DES DELIBERATIONS 27 06 2024
Déliberation - PROJET LISTE DES DELIBERATIONS 01 02 2024
Déliberation - PROJET LISTE DES DELIBERATIONS 27 06 2024
Déliberation - PROJET LISTE DES DELIBERATIONS 11 04 2024
Déliberation - PROJET LISTE DES DELIBERATIONS 08 11 2022
Déliberation - PROJET LISTE DES DELIBERATIONS 11 04 2024
Déliberation - Projet Liste DES Deliberations 27 11 2023
Document publié le Lundi 27 novembre 2023 par la commune de Mouans-Sartoux.
Lien du pdf (Déliberation - Projet Liste DES Deliberations 27 11 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Télécommunications et internet,
Liberté République Française
Egalité Département des Alpes-Maritimes
Fraternité Arrondissement de Grasse
B.P. n°25
06371 Mouans-Sartoux Cedex
Téléphone 04 92 92 47 00
Télécopie 04 93 75 39 64
www.mouans-sartoux.net
Ville de Mouans-Sartoux
CONSEIL MUNICIPAL DU LUNDI 27 NOVEMBRE 2023
NB : Le compte rendu des séances du conseil municipal est supprimé : il est remplacé par la liste des délibérations examinées en conseil. Cette liste est à afficher au siège ou à la mairie et à mettre en ligne, dans un délai d’une semaine, sur le site internet de la structure lorsqu’il en existe conformément à l’article L. 2121-25 modifié du CGCT.
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE :
1.00 – DL 67_103 BUDGET DES TRANSPORTS - DÉCISION MODIFICATIVE N°1
ADOPTE A L’UNANIMITÉ
Affichage en mairie et publication sur le site Internet de la ville le : 28/11/2023