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Procès Verbal - 03 pv du 9 juin 2023
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Coubron.
Lien du pdf (Procès Verbal - 03 pv du 9 juin 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques,
PROCES VERBAL DU 9 JUIN 2023 1
Coubron, le 10 Juin 2023
PROCES-VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 9 JUIN 2023
L’an deux mille vingt-trois, 9 Juin.
Le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la mairie en séance publique sous la
présidence de Monsieur Ludovic TORO, Maire, Conseiller Régional d’Ile-de-France et Vice-
Président de Grand Paris Grand Est.
La séance est ouverte à 20h00.
Etaient présents :
Ludovic TORO, Maire,
Sébastien GASPARD, Patricia ROBIDA, Mélanie LE SAUTER, Jean-Yves CONNAN,
Céline RUVA, Maires Adjoints,
Patrick VERGE, Joël LEFEVRE, Martine BOUVET, Conseillers Municipaux Délégués,
Pascal COMMEAUX, Pasca1e COLTIER, Maryse FLECHE, Sandrine STENECK, Carine
MARY, Francis NGASSI TAGA, Jean-Claude MATHIAS, Roselyne BRUNON,
Conseillers Municipaux
Absents excusés représentés :
Claude SPIQUEL donne pouvoir à Patrick VERGE
Jean-Louis ALEXANDRE donne pouvoir à Martine BOUVET
Willy KLEIN donne pouvoir à Jean-Yves CONNAN
Jacques PLAISANT donne pouvoir à Pascal COMMEAUX
Alain PAPIN donne pouvoir à Joël LEFEVRE
Manon HELARY donne pouvoir à Ludovic TORO
Céline KONIGSBAUER donne pouvoir à Mélanie LE SAUTER
Benjamin TOUITOU donne pouvoir à Sandrine STENECK
Kenza LHAMZI donne pouvoir à Céline RUVA
Evelyne GLIERIN donne pouvoir à Roselyne BRUNON PROCES VERBAL DU 9 JUIN 2023 2
ORDRE DU JOUR :
I/ DESIGNATION DU SECRETAIRE DE SEANCE
L’assemblée désigne Mélanie LE SAUTER
II/ NOTICES – PROJETS DE DELIBERATIONS PROCES VERBAL DU 9 JUIN 2023 3
1/ ELECTION DES DELEGUES POUR LES SENATORIALES 2023
RAPPORTEUR : Ludovic TORO
Monsieur le Maire rappelle que conformément au décret du 6 avril 2023 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des sénateurs, nous sommes réunis pour procéder à l'élection des délégués de notre commune qui voteront pour les élections sénatoriales du 24 septembre prochain.
Pour Coubron, compte tenu de sa strate de population, et conformément à l'arrêté préfectoral du 23 mai 2023, nous devons procéder à l'élection de :
15 délégués,
5 suppléants.
L'appel a été réalisé en début de séance.
La condition de quorum est donc remplie, nous pouvons donc valablement procéder à ce scrutin.
Je rappelle qu'en application des articles L. 289 et R. 133 du code électoral, les délégués et leurs suppléants sont élus sur la même liste, sans débat, à la représentation proportionnelle suivant la règle de la plus forte moyenne, sans panachage ni vote préférentiel.
Le bureau électoral, pour ce scrutin, est composé, conformément à l'article R133 du code électoral :
du Maire, président du bureau électoral,
du secrétaire de séance, Mélanie LE SAUTER,
des deux Conseillers Municipaux les plus jeunes, soit Céline RUVA et Francis
NGASSI
des deux Conseillers Municipaux les plus âgés, soit Jean-Claude MATHIAS et Jean-Yves
CONNAN.
Je leur demanderai donc, après avoir voté, pour les opérations de dépouillement, de bien vouloir se rendre au centre de la pièce.
Avant l'ouverture du scrutin et que nous procédions au vote, je constate qu'une liste de candidats aux fonctions de délégués et de suppléants a été déposée.
Y'en aurait-il d'autres ?
Aucune autre liste n’est présentée
Nous allons donc passer au vote.
Vous avez devant vous un bulletin de la liste candidate, et un bulletin blanc, ainsi qu'une enveloppe de scrutin.
Pour ceux qui disposent d'un pouvoir, vous avez 2 bulletins de la liste candidate, 2 bulletins blancs, ainsi que 2 enveloppes de scrutin.
Je vais désormais procéder à l'appel nominal des conseillers Municipaux qui voteront pour eux- mêmes ou pour leur mandant lorsqu'ils disposent d'une procuration. PROCES VERBAL DU 9 JUIN 2023 4
Le Conseil municipal procède au vote.
Madame Mélanie LE SAUTER en tant que secrétaire de séance ouvre l’urne, et demande à Madame Céline RUVA, Monsieur Francis NGASSI, Monsieur Jean-Claude MATHIAS et Monsieur Jean-Yves CONNAN, membres du bureau électoral, de venir au centre de la salle pour procéder au dépouillement.
Monsieur le Maire proclame les élus délégués :
Mr Claude SPIQUEL, Mme Patricia ROBIDA, Mr Sébastien GASPARD, Mme Mélanie LE SAUTER, Mr Jean-Louis ALEXANDRE, Mme Céline RUVA, Mr Jean-Yves CONNAN, Mme Martine BOUVET, Mr Pascal COMMEAUX, Mme Sandrine STENECK, Mr Joël LEFEVRE, Mme Maryse FLECHE, Mr Patrick VERGE, Mme Céline KONIGSBAUER, Mr Jean-Claude MATHIAS.
En tant que suppléant :
Mme Carine MARY, Mr Alain PAPIN, Mme Pascale COLTIER, Mr Willy KLEIN, Mme Kenza LHAMZI
Monsieur le Maire lève la séance à 20h28.
Le secrétaire de séance
Madame Mélanie LE SAUTER
Le Maire,
Conseiller Régional d’Ile-de-France
Vice-Président de Grand Paris Grand Est
Ludovic TORO