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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Os-Marsillon.
Lien du pdf (Déliberation - 10 Designation des delegues a lAssociation SANTAT tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Envoyé en préfecture le 07/05/2086
Reçu en oréfecture le 07/05/3026
Pubiié le
ID : 064-216404319-20260416-A2026 S08 D10-DE DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES:
COMMUNE D'OS-MARSILLON
A 2026/S03/D10
Séance du jeudi 16 avril 2026
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six le seize avril à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal de cette Commune régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Jérôme TOULOUSE, Maire.
Présents : Mmes Sandra BAQUÉ, Nelly BREIL, Muriel DELFAU, Vanessa DONNAY, Katia
HAHN, Mireille JOUBERT, Sandra OUALI, MM. Jean-Jacques ARREGLE, Jacques BRUNO,
Edouard de GRANGE, Daniel LEYGUE, Yann LLORCA, Jérôme TOULOUSE.
Excusés : MM. Stéphane ESCAMES, Julien LAULHÉ.
Mme Sandra OUALI a été nommée secrétaire de séance.
Objet : Désignation des délégués de la Commune à l'Association SANTAT
Monsieur le Maire rappelle à l'assemblée délibérante que suite au renouvellement des membres du Conseil Municipal, il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant de la Commune à l'Association SANTAT,.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité de ses membres :
- DÉSIGNE :
Mme Sandra BAQUÉ en qualité de déléguée titulaire,
M. Edouard de GRANGE en qualité de délégué suppléant.
- TRANSMET la présente délibération à Monsieur le Préfet des Pyrénées-Atlantiques et à l'Association SANTAT.
Conseillers en exercice : 15 Au registre sont les signatures Membres présents : 13 Pour extrait conforme. Vote pour : 13 Le Maire,
Vote contre : 0 Jérôme TOULOUSE Abstention : 0
Date de convocation : 10 avril 2026
Affichage le 16 avril 2026