Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DOC060217?t=1712917914
Déliberation - DOC060217?t=1722608314
Déliberation - CCM28022019?t=1747906014
Déliberation - CR290318?t=1747906014
Déliberation - cr206?t=1747906014
Déliberation - C+3+nov?t=1747906014
Convocation - convocation+conseil+16102020?t=1747906014
Convocation - convocation+conseil+25102024?t=1747906014
Déliberation - CR15MARS2018?t=1747906014
Déliberation - DOC071022?t=1747906014
Déliberation - DOC060217?t=1747906014
Document publié le Vendredi 3 février 2017 par la commune de Vernet-les-Bains.
Lien du pdf (Déliberation - DOC060217?t=1747906014)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Institutions publiques, Économie et finances,
E-mail :
PYRÉNÉES-ORIENTALES RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE
DE
eU ecNer
CEE
Le 3 Février 2017
Code Postal : 66820
Téléphone 04 68 05 53 25
Télécopie 04 68 05 66 67
mairie.vernetlesbains@wanadoo.fr
CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Madame, Monsieur,
J'ai l’honneur de vous inviter à assister à la réunion du Conseil Municipal qui se déroulera le
Jeudi 9 Février 2017 à 18 h 30
dans la salle de la mairie.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée. Le Maire,
Henri GUITART,
Ordre du Jour :
Approbation du compte-rendu de la séance précédente
Décisions municipales
Demande de classement de la Commune en station classée de tourisme
Autorisation d’ouverture de crédits d’investissement — Budget 2017
Avance sur subvention 2017 au comité d’animation
Participation frais scolaires 2015/2016 à la Commune de Ria
Convention avec l’APLEC : intervenant en catalan à l’école primaire
Demande de subvention : étude hydraulique
Départ en retraite d’un agent communal — Attribution d’une gratification en remerciement
10. Imputation en section d'investissement de biens meubles inférieurs à 500 € TTC 11. Questions diverses
LÉNRRAESSRE