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unknown - 2023 043 Budget annexe photovoltaique Annexe Vote
Compte-Rendu - BP 2019 Principal
Compte-Rendu - budget annexe St Martin
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Teyran.
Lien du pdf (Compte-Rendu - budget annexe St Martin)
Thèmes du document : Banque, Investissement et développement économique, Budget,
REPUBLIQUE FRANÇAISE
COMMUNE DE TEYRAN
AGREGE AU BUDGET PRINCIPAL DE : COMMUNE DE TEYRAN
Numéro SIRET : 21340309000078
POSTE COMPTABLE : Centre des finances publiques de Les Matelles
M14
BUDGET PRIMITIF
voté par nature
BUDGET : LOTISSEMENT SAINT MARTIN
ANNEE 2018 COMMUNE DE TEYRAN - 34 - LOTISSEMENT SAINT MARTIN | BP
Il - PRESENTATION GENERALE DU BUDGET Il
VUE D'ENSEMBLE Aî
FONCTIONNEMENT
DÉPENSES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
RECETTES DE LA SECTION
DE FONCTIONNEMENT
CREDITS DE FONCTIONNEMENT
PROPOSES AU TITRE DU PRESENT
D'INVESTISSEMENT (4)
BUDGET (1) 143 138,00 634 329,80
+ + +
ë RESTES A REALISER ( R.A.R) de
P L'EXERCICE PRECEDENT (3)
o R 002 RESULTAT DE FONCTIONNEMENT si déficit : : r REPORTE (2) ( ) (si excédent) 8 491 191,80
TOTAL DE LA SECTION DE
FONCTIONNEMENT (4) 634 329,80 634 329,80
INVESTISSEMENT
DEPENSES DE LA SECTION | RECETTES DE LA SECTION
D'INVESTISSEMENT D'INVESTISSEMENT
CREDITS D'INVESTISSEMENT
PROPOSES AU TITRE DU PRESENT
BUDGET (1) (y compris le compte 1068) 634 529,80 154 329,80
+ + +
ë RESTES A REALISER( R.A.R) de
p L'EXERCICE PRECEDENT (3)
o R 001 SOLDE D'EXECUTION DE LA si solde négati : n
7 | SECTION D'INVESTISSEMENT REPORTE f gai (s1:0le positif} s (2) 480 000,00
TOTAL DE LA SECTION 634 329,80 634 329,80
TOTAL
TOTAL DU BUDGET (4) 1 268 659,60 1 268 659,60
B-1-2-A1
(1) Au budget primitif, les crédits votés correspondent aux crédits votés lors de cette étape budgétaire. De même, pour les décisions modificatives et le budget supplémentaire, les crédits volés correspandent aux crédits votés lors de l'étape budgétaire sans sommation avec ceux antérieurement votés lors du même exercice.
(2) À servir uniquement en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent, soit après le vote du compte administratif, soit en cas de reprise anticipée des résultats. (3) Les restes à réaliser de la section de fonctionnement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées et non rattachées telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et en recettes, aux recelles certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un litre et non rattachées (R.2311-11 du CGCT).
Les restes à réaliser de la section d'investissement correspondent en dépenses, aux dépenses engagées non mandatées au 31/12 de l'exercice précédent telles qu'elles ressortent de la comptabilité des engagements et aux recettes certaines n'ayant pas donné lieu à l'émission d'un litre au 31/12 de l'exercice précédent (R.2311-11 du CGCT). (4) Total de la section de fonctionnement = RAR + résultat reporté + crédits de fonctionnement votés.
Total de la section d'investissement = RAR + solde d'exécution reporté + crédits d'investissement votés. Total du budget = Total de la section de fonctionnement + Total de la section d'investissement
2018 COMMUNE DE TEYRAN - 34 - LOTISSEMENT SAINT MARTIN | BP 2018|
Il - VOTE DU BUDGET Il
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES DEPENSES A1
(= Total des opérations réelles et d'ordre)
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire Proposition Vote de l'assemblée
art (1) budget précédent nouvelle (3) délibérante (4)
(2)
011 Charges à caractère général 603 420,00 135 500,00
6015 Terrains à aménager 480 000,00 0,00
6045 Achats d'études, prestations de services (terrains à aménaç 17 700,00 7 500,00
605 Achats de matériel, équipements et travaux 105 000,00 126 500,00
627 Services bancaires et assimilés 720,00 0,00
63512 |Taxes foncières 1 500,00
012 Charges de personnel et frais assimilés 0,00
014 Atténuations de produits 0,00
65 Autres charges de gestion courante 0,00
TOTAL = DEPENSES DE GESTION DES SERVICES (a) 603 420,00 135 500,00
= (011+012+014+65+656)
66 Charges financières (b) 7 392,00 7 638,00
66111 Intérêts réglés à l'échéance 7 392,00 7 638,00
67 Charges exceptionnelles (c) 0,00
022 Dépenses imprévues ( fonctionnement ) (e) 0,00
TOTAL DES DEPENSES REELLES = a+b+c+d+e 610 812,00 143 138,00
023 Virement à la section d'investissement 0,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (7)(8)(9) 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS AU PROFIT DE LA SECTION 0,00
D'INVESTISSEMENT
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctior, 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'ORDRE 0,00
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 610 812,00 143 138,00
+
RESTES À REALISER 2017 (11) 0,00
+
D 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (11) 491 191,80
TOTAL DES DEPENSES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 634 329,80
Détail du calcul des ICNE au compte 66112 (5)
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
0,00
0.00
0.00
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement (2) cf. Modalités de vote 1-B
(3) Hors restes à réaliser.
{4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles. (5) Si le mandatement des ICNE de l'exercice est inférieur au montant de l'exercice N-1, le montant du compte 66112 sera négatif. (6) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DF 042 = RI 040
(8) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 675 et 676 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation ») (9) Le compte 6815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. (10) Chapitre destiné à retracer les opérations particulières lelles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié (11) Inscrire en cas de reprise des résullats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats)
B-1-3-A1 COMMUNE DE TEYRAN - 34- LOTISSEMENT SAINT MARTIN | BP 2018
Ill - VOTE DU BUDGET
SECTION DE FONCTIONNEMENT - DETAIL DES RECETTES A2
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire Proposition Vote de l'assemblée
art (1) budget précédent nouvelle (3) délibérante (4)
(2)
013 Atténuations de charges 0,00
70 Produits des services, du domaine et ventes diverses 0,00
7015 Ventes de terrains aménagés 0,00
73 Impôts et taxes 0,00
74 Dotations, subventions et participations 0,00
75 Autres produits de gestion courante 0,00
TOTAL = RECETTES DE GESTION DES SERVICES 0,00
(a) = (70+74+75+013)
76 Produits financiers (b) 0,00
77 Produits exceptionnels (c) 0,00
TOTAL DES RECETTES REELLES = a+b+c+d 0,00
042 Opérations d'ordre de transfert entre sections (6) 610 812,00 634 329,80
7133 Variation des en-cours de production de biens 610 812,00 634 329,80
043 Opérations d'ordre à l'intérieur de la section de fonctior 0,00
TOTAL DES RECETTES D'ORDRE 610 812,00 634 329,80
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT DE L'EXERCICE 610 812,00 634 329,80 (= Total des opérations réelles et d'ordre)
+
RESTES A REALISER 2017 (10) 0,00
+
R 002 RESULTAT REPORTE OÙ ANTICIPE (10) 0,00
TOTAL DES RECETTES DE FONCTIONNEMENT CUMULEES 634 329,80
Détail du calcul des ICNE au compte 7622
Montant des ICNE de l'exercice
Montant des ICNE de l'exercice N-1
= Différence ICNE N - ICNE N-1
0,00
0.00
0.00
(2) cf. Modalités de vote I-B.
(8) Hors restes
(4) Le vote de l':
à réaliser. ‘assemblée porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions semi-budgétaires.
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RF 042 = DI 040)
(7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer aux articles 775 et 776 (cf chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation »). (8) Le compte 7815 peut figurer dans le détail du chapitre 042 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires. () Chapitre destiné à retracer les opérations particulières telles que les opérations de stocks ou liées à la tenue d'un inventaire permanent simplifié (10) Inscrire en cas de reprise des résullats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats)
B-1-3-A2 { [ COMMUNE DE TEYRAN - 34 - LOTISSEMENT SAINT MARTIN | BP 2018
Il - VOTE DU BUDGET HI
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES DEPENSES B1
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire Proposition Vote de l'assemblée art (1) budget précédent nouvelle (3) délibérante (4)
(2)
010 |Stocks 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf opérations et 204) 0,00
204 |Subventions d'équipement versées (hors opérations) 0,00
21 Immobilisations corporelles (hors opérations) 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation (hors opérations) 0,00
23 Immobilisations en cours (hors opérations) 0,00
Total des dépenses d'équipement 0,00
Total des dépenses d'opérations pour compte de tiers 0,00
TOTAL DEPENSES REELLES DE L'EXERCICE 0,00
040 |Opérations d'ordre de transfert entre sections (7) 610 812,00 634 329,80
Charges transférées (9) 610 812,00 634 329,80
3355 Travaux 634 329,80
3555 Terrains aménagés 610 812,00 0,00
041 |Opérations patrimoniales (10) 0,00
TOTAL DEPENSES D'ORDRE DE L'EXERCICE 610 812,00 634 329,80
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 610 812,00 634 329,80
(= Total des dépenses réelles et d'ordre)
+
RESTES A REALISER 2017 (11) 0,00
+
D 001 SOLDE D'EXECUTION NEGATIF REPORTE OU ANTICIPE (11) 0,00
TOTAL DES DEPENSES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 634 329,80
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement. (2) cf. Modalités de vote, 1-B
(8) Hors restes à réaliser.
(4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles (5) Voir état III B3 pour le détail des opérations d'équipement
(6) Voir annexe IV A9 pour le détail des opérations pour compte de tiers.
(7) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 040 = RF 042 (8) Les comptes 15, 29, 39, 49 et 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires
(2) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisation ») (10) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041
(11) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats) B-1-3-B1 1 COMMUNE DE TEYRAN - 34- LOTISSEMENT SAINT MARTIN | BP 2018
Ill - VOTE DU BUDGET Il
SECTION D'INVESTISSEMENT - DETAIL DES RECETTES B2
(= Total des opérations réelles et ordres)
Chap/ Libellé (1) Pour mémoire Proposition Vote de l'assemblée
art (1) budget précédent nouvelle (3) délibérante (4) (2)
010 Stocks 154 329,80
3555 Terrains aménagés 154 329,80
13 Subventions d'investissement (hors 138) 0,00
16 Emprunts et dettes assimilées (hors 165) 610 812,00 0,00
1641 Emprunts en euros 480 000,00 0,00
16878 |Autres organismes et particuliers 130 812,00 0,00
20 Immobilisations incorporelles (sauf 204) 0,00
204 Subventions d'équipement versées 0,00
21 Immobilisations corporelles 0,00
22 Immobilisations reçues en affectation 0,00
23 Immobilisations en cours 0,00
Total des recettes d'équipement 610 812,00 154 329,80
Total des recettes d'opérations pour compte de tiers 0,00
TOTAL RECETTES REELLES 610 812,00 154 329,80
021 Virement de la section de fonctionnement 0,00
040 Opérations d'ordre de transfert entre sections (6)(7)(8) 0,00
TOTAL DES PRELEVEMENTS PROVENANT DE LA SECTION DE 0,00
FONCTIONNEMENT
041 Opérations patrimoniales (9) 0,00
TOTAL RECETTES D'ORDRE DE L'EXERCICE 0,00
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT DE L'EXERCICE 610 812,00 154 329,80
(1) Détailler les chapitres budgétaires par article conformément au plan de comptes appliqué par la commune ou l'établissement
+
RESTES A REALISER 2017 (10) 0,00
+
R 001 SOLDE D'EXECUTION POSITIF REPORTE OU ANTICIPE (10) 480 000,00
TOTAL DES RECETTES D'INVESTISSEMENT CUMULEES 634 329,80
(2) cf. Modalités de vote, I-B
(3) Hors restes à réaliser. (4) Le vote de l'organe délibérant porte uniquement sur les propositions nouvelles.
(5) Voir annexe IV A 9 pour le détail des opérations pour comple de liers:
(6) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, RI 040 = DF 042. (7) Aucune prévision budgétaire ne doit figurer à l'article 192 (cf. chapitre 024 « produit des cessions d'immobilisations »)
(8) Les comptes 15, 29, 39, 49 el 59 peuvent figurer dans le détail du chapitre 040 si la commune ou l'établissement applique le régime des provisions budgétaires (9) Cf. définitions du chapitre des opérations d'ordre, DI 041 = RI 041
(10) Inscrire en cas de reprise des résultats de l'exercice précédent (après vote du compte administratif ou si reprise anticipée des résultats) B-1-3-B2