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Compte-Rendu - CM 2022 06 01 CR
Document publié le Jeudi 2 juin 2022 par la commune de Saint-Paul-de-Vence.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 2022 06 01 CR)
Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Institutions publiques,
Saint-Paul de Vence, le 2 juin 2022
COMPTE-RENDU
Séance du Conseil Municipal du
Mercredi 1er juin 2022 à 18h30, à l’Auditorium
Ordre du jour Résultat des votes
1) Approbation du Procès-verbal de la séance du
Conseil Municipal du 30/03/2022 UNANIMITÉ
2) Rapport récapitulatif des actes établis au titre des
délégations du Conseil Municipal au Maire (article
L.2122-22 du CGCT)
PREND ACTE À L’UNANIMITÉ
3) RH – Modification du tableau des effectifs UNANIMITÉ
4) RH – Heures supplémentaires de nuit – séjour enfants UNANIMITÉ
5) RH – Attribution d’un véhicule de service UNANIMITÉ
6) VOIRIE – Cession d’un délaissé départemental au 880
Route des Blaquières au bénéfice de la Commune
UNANIMITÉ
7) VOIRIE – Classement de la parcelle AP 196 dans le
domaine public routier de la commune
UNANIMITÉ
8) AFFAIRES SCOLAIRES – Approbation du règlement
intérieur 2022/2023 des activités périscolaires
UNANIMITÉ
9) CRECHE – Mise à jour du règlement de fonctionnement UNANIMITÉ
10) CULTURE – Convention COF UNANIMITÉ
11) CULTURE – Convention SAS ALLOVER MAJORITÉ
5 abstentions : M. VERIGNON, Mme SAPHORES-
BAUDIN, M. VACQUIER, M. FAURE, Mme
CHARENSOL
12) CULTURE – Convention FMC UNANIMITÉ
13) CULTURE – Convention ACAPS UNANIMITÉ
14) CULTURE – Tarification séances de cinéma en plein air
2022
UNANIMITÉ
15) CULTURE – Demande de subvention CD06 pour
participation au financement des frais de sécurité des
spectacles
UNANIMITÉ
16) Convention de partenariat avec le Club de l’Amitié
Saint-Pauloise
UNANIMITÉ
17) Convention de partenariat avec l’association GVAPS UNANIMITÉ
18) Convention mise à disposition véhicules pour le
SPCOC Basket
UNANIMITÉ
Je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l’expression de mes sentiments cordiaux.
Le Maire de Saint-Paul de Vence,
Vice-Président de la CASA délégué au Tourisme,
Vice-Président du SIEVI,
Jean-Pierre CAMILLA
19) CASA – Adhésion au groupement de commandes
promotion de la pratique cyclable
UNANIMITÉ
20) CASA – PV mise à disposition borne de recharge
véhicules électriques
UNANIMITÉ
21) CDG06 - Adhésion offre pluridisciplinaire et offre
complémentaire
UNANIMITÉ