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Procès Verbal - CM 2022 06 01 050 DELIB Approbation PV CM30032022
Document publié le Mercredi 1 juin 2022 par la commune de Saint-Paul-de-Vence.
Lien du pdf (Procès Verbal - CM 2022 06 01 050 DELIB Approbation PV CM30032022)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
DELIBERATION N°01.06.2022_050 1
Département des Alpes Maritimes
___
Arrondissement de Grasse
Date de convocation et d’affichage :
2 7 / 0 5 / 2 0 2 2
Nombre de conseillers 23
en exercice 23
présents 16
votants 20
Extrait du registre des Délibérations du Conseil Municipal
de SAINT-PAUL DE VENCE
L’an deux mil vingt-deux, le premier juin à 18h30 le Conseil Municipal
de la commune de Saint-Paul de Vence, s’est réuni au sein de
l’Auditorium, après convocation légale sous la présidence de M. Jean-
Pierre CAMILLA, Maire.
Etaient présents :
MM. CAMILLA Jean-Pierre, CHEVALIER Frank, RAFFAELLI Jean-Louis, ROUSSEAU
Mathieu, STACCINI Pascal, VADO Alain, ZULIANI Alex, FAURE Jean-Paul, VERIGNON
Benoit.
Mmes CAUVIN Édith, COLLET Sylvie, DALMASSO Sandrine, HARTMANN Laurence,
VOISIN Céline, CHARENSOL Sophie, SAPHORES-BAUDIN Frédérique.
Procurations / Absents excusés :
M. NUTTIN Marc donne procuration à M. CAMILLA Jean-Pierre
Mme DUMONT Christelle donne procuration à Mme VOISIN Céline
Mme GUIGONNET Nadine donne procuration à Mme HARTMANN Laurence
Mme TOLLE Sylvie donne procuration à Mme CAUVIN Édith
Etaient absents : M. BARTHES François, M. ROUX François, M. VACQUIER Nicolas.
Mme Céline VOISIN est élue secrétaire de séance, conformément aux
dispositions de l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités
Locales.
Délibération N°01.06.2022_050
Objet : Approbation du Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30/03/2022
Annexe : Projet de PV diffusé aux élus le 08/04/2022
Il est demandé aux membres du Conseil Municipal de valider le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal
du 30/03/2022, diffusé à l’ensemble des élus le 08/04/2022.
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré,
À l’unanimité
VALIDE le Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal du 30/03/2022, diffusé à l’ensemble des élus le
08/04/2022
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an que dessus.
Pour extrait certifié conforme.
Le Maire de Saint-Paul de Vence,
Vice-Président de la CASA délégué au Tourisme,
Vice-Président du SIEVI,
Jean-Pierre CAMILLA
AR Prefecture
006-210601282-20220601-CM20220601_050-DE
Reçu le 02/06/2022
Publié le 02/06/2022