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Déliberation - liste deliberations du 03.07.23
Déliberation - Liste deliberations CM 7.07.2025
unknown - bulletin 2024web
Déliberation - liste des deliberations 19
Document publié le Mardi 14 novembre 2023 par la commune de Parcieux.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations 19)
Thèmes du document : Consommateurs, Institutions publiques, Famille,
CONSEIL MUNICIPAL – 14 NOVEMBRE 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
1. Adoption de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au
01.01.2024
2. Mise en oeuvre de la télétransmission des actes budgétaires
3. Prime pour les agents « pouvoir d’achat »
4. Décision Modificative n° ?
5. Convention ADS
6. Désaffection – déclassement du domaine public
7. SIAH (bassin de rétention)
8. Convention constitutive d’un groupement de commandes pour l’achat de fournitures scolaires et assimilées
9. Superposition d’antenne