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Déliberation - decision dcp 2024 09
Déliberation - decision dcp 2024 01
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Toulon.
Lien du pdf (Déliberation - decision dcp 2024 01)
Thèmes du document : Famille, Armement, Investissement et développement économique,
République
Française
VILLE
DE
TOULON
Direction
de
la Commande
Publique
- Hôtel
de
Ville
- Avenue
de
la
République
- CS
71407
83056
TOULON
Cedex
- 04
94
36
32
40
DECISION
MUNICIPALE
N°2024/01
Visa
de
la
direction
: Hélène
HEIDET
4
Visa du DGA
: Yannick
LEHOUELLEUR LE
\#
Visa
de
l’Adjoint : Robert
CAVANNA!,
Affaire
suivie
par
: Nathalie
ROSTAGNI
'
OBJET
: INFORMATION
CONCERNANT
LA
CONCLUSION
DES
MARCHES
PUBLICS
DECISION
Madame
Josée
MASSI,
soussignée,
décide,
en
exécution
de
la
délibération
n°2023/362/S
du
Conseil
municipal
du
3
mai
2023,
en
application
de
l’article
L.
2122-22
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales
:
DECIDONS -D'informer
les
membres
du
Conseil
municipal
de
la
conclusion
des
marchés
suivants
:
Marchés
passés
sans
publicité
ni
mise
en
concurrence
°
’
.
.
Date
de
Montant
de
Entreprise
Code
LUE tie NE
D
CCE CLS
notification
l'offre
ETTC
retenue
postal
Marchés
de
services
Marché
réservé
sans
publicité
ni
mise
en
concurrence
préalable
en
vue
de
la
prestation
de
mise
sous
pli
des
2023RL128
cartes
de
vœux
de
Madame
le
Maire
de
la
Ville
de
30/11/2023
3
300
ESAT
CAT
VERT
83085
Toulon
pour
les
années
2023
et
2024
UNION
DEPARTEMENT-
Marché
à
procédure
adaptée
en
vue
de
la
mise
en
-ALE
DES
2023RL140 |
place
de
dispositifs
prévisionnels
de
secours
-Village |
28/11/2023
34
570
€
HT
SAPEURS
83550
de
Noël
2023
POMPIERS
DU
VAR
ASSOCIATION
Marché
à
procédure
adaptée
en
vue
de
la
mise
en
LA
CROIX
2023RL141
|
place
de
dispositifs
prévisionnels
de
secours
-Village |
30/11/2023
2
100
ROUGE
83190
de
Noël
2023
ASSOCIATION
Marchés
passés
selon
une
procédure
adaptée
inférieure
à
90.000€HT
°
2
.
-
Date
de
Montant
de
Entreprise
Code
DE
eu
DCE
ECS
Sn
notification
l'offre €TTC
retenue
postal
Marchés
de
fournitures
2023RL148
| Marché à procédure adaptée en vue de la fourniture |
69454,2024
6907.27
AD21I SARL
13380
des
consommables
pour
outils
de
façonnage.
Marchés
de
services
Marché
à
procédure
adaptée
en
vue
de
la
location
2023RL134
de
machines
nécessaires
aux
prestations
postales
12/12/2023
25
442,88
QUADIENT
SA
92565
et prestations
associées Marchés
passés
selon
une
procédure
adaptée
supérieurs
à
90.000€HT
e
:
,
,
Date
de
Montant
de
Entreprise
Code
ELU
OBJENSEAEOnsMEsEN
notification
l'offre
ETTC
retenue
postal
Marchés
de
fournitures
Marché
à
procédure
adaptée
en
vue
de
la
fourniture
2023RL138
|
de
produits
d'alimentation
infantile
en
2 lots
02/01/2024
|
2799,71
LABORATOIRE
|
794100
4
.
.
_
RIVADIS
SAS
Lot
n°1
:Fourniture
de
laits
infantiles
Marché
à
procédure
adaptée
en
vue
de
la
fourniture
2023RL139
|
de
produits
d'alimentation
infantile
en
2 lots
02/01/2024
|
1409931
|
FABORATOIRE
|
79450
on
.
.
Je
:
.
RIVADIS
SAS
Lot
n°2
:Fourniture
d'aliments
infantiles
Marchés
passés
selon
une
procédure
formalisée
°
/
.
.
Date
de
Montant
de
Entreprise
Code
N°
Marché
Objet
de
la
consultation
notification
l'offre
ETTC
ae
postal
Marchés
de
services
Appel
d'offres
en
vue
de
la
Prestations
de
nettoyage
des
sites
sportifs
de
la
Ville
et
du
stade
Mayol
à
Nettoyage
2023RL131
Toulon
en
2
lots
12/12/2023
529
611,67
entretien
Service
83200
Lot
n°1
:Prestations
de
nettoyage
des
sites
sportifs
SAS
de
la
Ville
de
Toulon
Groupement
Appel
d'offres
en
vue
de
la
Prestations
de
nettoyage
solidaire
ESTRA
2023RL132
|
des
sites
sportifs
de
la
Ville
et
du
stade
Mayol
à |
13/12/2023
144
191,02
PROPRETE
83042
Toulon
en
2
lots
(mandataire)
et
Lot
n°2
:Prestations
de
nettoyage
du
stade
Mayol
NET
06
Appel
d'offres
en
vue
des
prestations
de
nettoyage
des
piscines
Léo
Lagrange
et
Pins
d'Alep
en
2
lots.
CELIA
2023RL135
02/01/2024
101
997,
60
SERVICES
SAS
83170
Lot
n°1
:Prestations
de
nettoyage
de
la
piscine
Leo
Lagrange. Appel
d'offres
en
vue
des
prestations
de
nettoyage
des
piscines
Léo
Lagrange
et
Pins
d'Alep
en
2 lots.
Nettoyage
2023RL136
02/01/2024
79
882,
85
Entretien
Service
83200
Lot
n°2
:Prestations
de
nettoyage
de
la
piscine
des
SAS
Pins
d'Alep.
Appel
d'offres
en
vue
de
prestations
de
gestion
d'un
SOGEPI-
2023RL137
see
contraceptif
sur
la
commune
de
Toulon
19/12/2023
26
582,16
SERVIBOIS
SAS
72610
Appel
d'offres
en
vue
des
prestations
pour
la
lutte
contre
les
termites,
les
insectes
xylophages
et
à
larves
xylophages,
sur
le
patrimoine
de
la
Ville
de
SAS
APAVE
2023RL142
|
TOULON
en
2
lots
16/01/2024
14
994,00
13016
°
Re
.
.
us
DIAGNOSTICS
Lot
n°1
-
Réalisation
de
diagnostics
parasitaires
quant
à
la
présence
de
termites,
d'insectes
xylophages
et
à
larves
xylophages
Appel
d'offres
en
vue
d'un
accord-cadre
à
bons
de
2023RL447
|
°Mmande
pour
les
prestations
d'entretien
du |
46,51/2024
172
527,60
SAS
SEAV
83140
réseau
pluvial
et
ouvrages
de
toute
nature
de
la
Ville
de
Toulon
Marché
de
fournitures
Fourniture
d'armes
et
de
munitions
pour
les
policiers
Û
SECURITE
TIR
:
2023RL143
|
municipaux
de
la
ville
de
Toulon
17/01/2024
19
045,80
EQUIPEMENT
13300
Lot
1
:Fournitures
d'armes
SARL
Fourniture
d'armes
et
de
munitions
pour
les
policiers
SECURITE
TIR
2023RL144
|
municipaux
de
la
ville
de
Toulon
17/01/2024
36
393,60
EQUIPEMENT
13300
Lot
2
:Fournitures
de
munitions
SARL
MANUFACTURE
Fourniture
d'armes
et
de
munitions
pour
les
policiers
SPECIALE
municipaux
de
la
ville
de
Toulon
D'ARMES
FINES
42173
2023RL148
Lot
3
:Fournitures
de
Pistolet
à
Impulsions
DS
LS
ET
CYCLES
Electriques
(PIE)
et
munitions
PIE
RIVOLIER
PERE
ET
FILS
SAS 2023RL146
Fourniture
d'armes
et de
munitions
pour
les
policiers
municipaux
de
la
ville
de
Toulon
Lot
4
: Fournitures
de
Générateurs
Aérosols
Incapacitant
Lacrymogène
(GAIL)
17/01/2024
15
138
SECURITE
TIR
EQUIPEMENT
SARL
13300
2023RL149
Appel
d'offres
en
vue
de
la
fourniture
de
mobilier
spécifique
petite
enfance
pour
les
établissements
Petite
Enfance
et
les
écoles
maternelles
de
la Ville
de
Toulon
en 3
lots.
Lot
n°1
: Fourniture
de
mobilier
d'aménagement
(type
tables,
chaises,
lits,
meubles
de
rangement,
meubles
à
langer
etc.
et leurs
accessoires)
pour
les
enfants
âgés
de
3
mois
à
3
ans
17/01/2024
32
407,12
WESCO
SAS
79140
2023RL150
Appel
d'offres
en
vue
de
la
fourniture
de
mobilier
spécifique
petite
enfance
pour
les établissements
Petite
Enfance
et
les
écoles
maternelles
de
la
Ville
de
Toulon
en
3
lots.
Lot
n°2
: Fourniture
de
mobilier
de
confort
en
mousse
recouvert
de
toile
enduite
et
mobilier
recouvert
de
tissu
pour
les
enfants
âgés
de
3
mois
à
3
ans.
17/01/2024
2
825,25
WESCO
SAS
79140
2023RL151
Appel
d'offres
en
vue
de
la
fourniture
de
mobilier
spécifique
petite
enfance
pour
les
établissements
Petite
Enfance
et
les
écoles
maternelles
de
la
Ville
de
Toulon
en
3
lots.
Lot
n°3
: Plan
de
change
thermoformé
16/01/2024
15
298,04
SOCIETE NOUVELLE MOLUDO
64110
La
présente
décision
recevra
les
formalités
administratives
prévues
par
l'article
L.2131-1
du
Code
Général
des
Collectivités
territoriales.
FAIT
À
TOULON,
EN
L'HOTEL
DE
VILLE,
LE
23/01/2024
Publié Le
25
JAN.
202
Madame
Josée
MASSI
Maire
de
Toulon 25/01/2024 15:38 Actes Soumis au Contrôle de Légalité - Visualisation de l'acte :DECIDCP202401
https://www.efast.fr/ascl/fo/exchange/goPrintRetour.do?exchangeId=5432332309248349628&exchangeTypeId=retour 1/1
Accusé de réception préfecture
Objet de l'acte :
DECISION MUNICIPALE N. 2024/01 - INFORMATION CONCERNANT LA CONCLUSION DES MARCHES PUBLICS - Direction de la Commande Publique
Date de transmission de l'acte : 25/01/2024
Date de réception de l'accusé de
réception :
25/01/2024
Numéro de l'acte : DECIDCP202401 ( voir l'acte associé )
Identifiant unique de l'acte : 083-218301372-20240123-DECIDCP202401-AR
Date de décision : 23/01/2024
Acte transmis par : Pauline BONALDI ID
Nature de l'acte : Actes réglementaires
Matière de l'acte : 1. Commande Publique
1.1. Marchés publics