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Convocation - 1713519023 N24 02 19
Document publié le Samedi 31 décembre 2022 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Convocation - 1713519023 N24 02 19)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Budget,
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
N°24.02.19
Présents
24
Pouvoirs
8
OBJET
:
EXAMEN
DU
COMPTE ADMINISTRATIF
DU
BUDGET
SPIC
CIMETIERES
:
EXERCICE
2023
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le 15
avril
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la Mairie,
sous
la présidence
de
Monsieur
Richard
MALLIE,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 9 avril
MEMBRES
PRESENTS
: Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Stéphan
PIERRACCINI,
Maëva
GAUTELIER,
Joseph
CASSARO,
Dominique
BIECHE,
Roger
MOSSÉ,
Pierre
MARROC,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Catherine
BIENFAIT,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Jean-François
CAIRE,
Julien
ESTERINI,
Hervé
CAYLA,
Philippe
CANOBIO,
Geneviève
MARTIN,
Saïd
ACHACHE,
Michèle
DECHAUD. POUVOIRS
: Véronique
GARNIER
à Mathieu
PIETRI,
Catherine
FOULON
à Corinne
LE
MEUT,
Florian
PARIS
à Joseph
CASSARO,
Patricia
COTTI
à Yann
PERTUISEL,
Camille
GAIDO
à Christine
SICCARDI,
René
ALBERICCI
à Philippe
CANOBIO,
Hortense
MALLIÉ
à Thomas
BERGÈRE,
Julien
BOULARD
à Sophie
SURACE.
Maëva
GAUTELIER
a été
élue
secrétaire.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
L.2121-14,
L.3312-5,
L.4312-8
et L5217-10-10
;
Vu
le décret
n°
2012-1246
du
7 novembre
2012
modifié
relatif
à la
gestion
budgétaire
et comptable
publique
;
Vu
la délibération
n°
23.02.10
du
27
mars
2023
portant
adoption
du
budget
primitif
SPIC
Cimetières
pour
l’année
2023
;
Vu
la délibération
n°
23.03.30
du
12
juin
2023
portant
adoption
de
la
décision
modificative
N°1
pour
l’année
2023
;
Considérant
que
le conseil
municipal
doit
se
prononcer
avant
le 30
juin
de
l’année
N+1
sur
l’exécution
de
la comptabilité
administrative
tenue
par
le Maire
;
Considérant
que
le conseil
municipal
a débattu
sous
la présidence
de
Mathieu
PIETRI
1%
Adjoint
au
Maire,
délégué
à la
culture
et au
patrimoine,
et que
Monsieur
le Maire
s’est
retiré
de
la séance
au
moment
du
vote
; C.M
du
15/04/2024
Délibération
n°24.02.19
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
l’avis
favorable
de
la
commission
Finances
du
04
avril
2024,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
délibéré,
A l’Unanimité,
DONNE
acte
à Monsieur
le Maire
de
la présentation
du
compte
administratif
de
l’exercice
2023,
et des
documents
qui
l’accompagnent,
annexés
à la
présente
délibération.
DECIDE
d'arrêter
le compte
administratif
de
l’exercice
2023
ainsi
qu’il
suit
:
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
76
760.00
0.00
Recettes
25
440.00
25
440.00
Résultats
- 51
320.00
25
440.00
Résultat
de
l'exercice
2022
: - 25
880.00
Avec
prise
en
compte
des
résultats
antérieurs
cumulés
:
Résultats
:
cumulés
Affectation
Résultat
de
clôture
Section
du
résultat
|
Résultats
2023
au
2023
2023
31.12.2022
|
°°
Fonctionnement|
-4 103.80
- 51
320.00
- 55
423.80
Investissement
|
-36
438.70
25
40.00
-10
998.70
Résultat
cumulé
global
au
31/12/23
-66
422,50
Fait
et
délibéré
en
séance
à Bouc
Bel
Air,
les
mois
et
an
susdits
Pour
copie
conforme.
LÉ 7 Richard MALLIÉ, F Maire.