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Thèmes du document : Budget, Institutions publiques, Union Européenne,
DÉPARTEMENT
DES
BOUCHES-DU-RHONE
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
IN°24.02.26 Présents
24
Pouvoirs
9
OBJET
:
BUDGET
PRIMITIF
2024
SPIC
CIMETIERES
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le 15
avril
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Richard
MALLIE,
Maire.
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 9 avril
MEMBRES
PRESENTS
:
Richard
MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Stéphan
PIERRACCINI,
Joseph
CASSARO,
Dominique
BIECHE,
Roger
MOSSÉ,
Pierre
MARROC,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Catherine
BIENFAIT,
Marie-
Christine
RODRIGUEZ,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Jean-François
CAIRE,
Julien
ESTERINI,
Hervé
CAYLA,
Philippe
CANOBIO,
Geneviève
MARTIN,
Saïd
ACHACHE,
Michèle
DECHAUD.
POUVOIRS
:
Maëva
GAUTELIER
à Stéphan
PIERRACCINI
(départ
Délibération
n°24.02.25),
Véronique
GARNIER
à Mathieu
PIETRI,
Catherine
FOULON
à Corinne
LE
MEUT,
Florian
PARIS
à Joseph
CASSARO,
Patricia
COTTI
à Yann
PERTUISEL,
Camille
GAIDO
à Christine
SICCARDI,
René
ALBERICCI
à Philippe
CANOBIO,
Hortense
MALLIÉ
à Thomas
BERGÈRE,
Julien
BOULARD
à Sophie
SURACE.
Maëva
GAUTELIER
a
été
élue
secrétaire.
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
ses
articles
L.
1612-2
et
L1612-8;
Vu
le décret
n°
2012-1246
du
7 novembre
2012
modifié
relatif
à la
gestion
budgétaire
et comptable
publique
;
Le
projet
de
budget
primitif
du
SPIC
Cimetières
pour
l’exercice
2024.
Ce
budget,
conformément
à l’instruction
M4,
sera
voté
par
chapitre.
Il s’équilibre
en
recettes
et en
dépenses
en
:
Section
de
fonctionnement
115
424,00
€
Section
d’investissement
66
422,70
€
TOTAL
181
846,70
€
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
l’avis
favorable
de
la
commission
Finances
du
04
avril
2024,
Ouï
l'exposé
de
Monsieur
le Maire,
Après
avoir
délibéré,
A
l’Unanimité, C.M
du
15/04/2024
Délibération
n°24.02.26
APPROUVE
le budget
primitif
2024
du
SPIC
Cimetières
tel
que
présenté
ci-joint,
appuyé
de
tous
les
documents
et toutes
les
annexes.
Fait
et
délibéré
en
séance
à Bouc
Bel
Air,
les
mois
et
an
susdits
Pour
copie
conforme.
Æ : Richard
MALLIÉ,
Maire.