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Convocation - 1713521744 N24 02 39
Convocation - 1713519167 N24 02 20
Convocation - 1713518826 N24 02 18
Convocation - 1713519215 N24 02 21
Document publié le Samedi 31 décembre 2022 par la commune de Bouc-Bel-Air.
Lien du pdf (Convocation - 1713519215 N24 02 21)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Collectivités territoriales,
Envoyé
en
préfecture
le 18/04/2024
DÉPARTEMENT
Reçu
en
préfecture
le 18/04/2024
L
Publié
le
S
O
,
DES
ID
:013-211800157-20240415-24_02_21-DE
BOUCHES-DU-RHONE
MAIRIE
DE
BOUC
BEL
AIR
L'an
deux
mille
vingt-quatre
le 15
avril
Le
Conseil
Municipal,
dûment
convoqué
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Richard
MALLIE,
Maire.
N°24.02.21
Nombre
de
Conseillers
Municipaux
en
exercice
: 33
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: 9 avril
MEMBRES
PRÉSENTS
: Richard
MALLIÉ,
Mathieu
PIETRI,
Corinne
LE
MEUT,
Yann
PERTUISEL,
Christine
SICCARDI,
Thomas
BERGÈRE,
Sophie
SURACE,
Stéphan
PIERRACCINI,
Maëva
GAUTELIER,
Joseph
CASSARO,
Dominique
BIECHE,
Roger
MOSSÉ,
Pierre
MARROC,
François
DENIAU,
Evelyne
LOUIS,
Catherine
BIENFAIT,
Marie-Christine
RODRIGUEZ,
Marie-Pierre
VITIELLO,
Jean-
François
CAIRE,
Julien
ESTERINI,
Hervé
CAYLA,
Philippe
CANOBIO,
Geneviève
MARTIN,
Saïd
ACHACHE,
Michèle
DECHAUD.
Présents
25
Pouvoirs
8
POUVOIRS
:
Véronique
GARNIER
à Mathieu
PIETRI,
Catherine
FOULON
à
Corinne
LE
MEUT,
Florian
PARIS
à Joseph
CASSARO,
Patricia
COTTI
à Yann
PERTUISEL,
Camille
GAIDO
à Christine
SICCARDI,
René
ALBERICCI
à Philippe
CANOBIO,
Hortense
MALLIÉ
à Thomas
BERGÈRE,
Julien
BOULARD
à Sophie
SURACE. Maëva
GAUTELIER
a été
élue
secrétaire.
OBJET
:
Vu
le code
général
des
collectivités
territoriales,
notamment
ses
articles
EXAMEN
DU
COMPTE
L.2121-31,
L.3312-5,
L.4312-8,
L5211-36
et L5217-10-10
;
DE
GESTION
DU
BUDGET
SPIC
Vu
le décret
n°
2012-1246
du
7 novembre
2012
modifié
relatif
à la
gestion
CIMETIERES
:
budgétaire
et comptable
publique
;
EXERCICE
2023
Vu
la délibération
n°
23.02.10
du
27
mars
2023
portant
adoption
du
budget
primitif
SPIC
Cimetières
pour
l’année
2023
;
Vu
la délibération
n°
23.03.30
du
12
juin
2023
portant
adoption
de
la
décision
modificative
N°1
pour
l’année
2023
;
Considérant
que
le conseil
municipal
doit
se
prononcer
avant
le 30
juin
de
l’année
N+1
sur
le Compte
de
Gestion
2023
établi
par
le Receveur
Municipal
;
Considérant
que
le conseil
municipal
a entendu
et débattu
du
Compte
de
Gestion
2023
au
vue
de
la présentation
par
Mr
le Maire
;
Considérant
que
le Compte
de
Gestion
établi
par
le receveur
municipal
fait
ressortir
une
identité
d’exécution
d’écritures
avec
le compte
administratif, C.M
du
15/04/2024
Délibération
n°24.02.21
Envoyé
en
préfecture
le 18/04/2024
LE
CONSEIL
N
Reçu
en
préfecture
le 18/04/2024
Vu
l’avis
favorable
de
la commisd
bé
SLGT
sq
k
Ouï
l'exposé
de
Mdjis
613211300187
2024041524
02
21-DE
Après
avoir
délibéré,
À
l’Unanimité,
DONNE
ACTE
à Monsieur
le Maire
de
la présentation
du
compte
de
gestion
du
trésorier
municipal,
et de
ses
annexes,
établis
pour
l’exercice
2023,
visés
et certifiés
conformes
par
l’ordonnateur,
et n’appelant
ni
observation
ni réserve
de
sa
part
sur
la tenue
des
comptes,
DECIDE
d’arrêter
le compte
de
Gestion
de
l’exercice
2023
ainsi
qu’il
suit
:
Fonctionnement
Investissement
Dépenses
76
760.00
0.00
Recettes
25
440.00
25
440.00
Résultats
-__ 51
320.00
25
440.00
Résultat
de
l’exercice
2022
: - 25
880.00
Avec
prise
en
compte
des
résultats
antérieurs
cumulés
:
Résultats
Affectation
Résultat
de
clôture
Section
cumulés
au
| du
résultat
|
Résultats
2023
2023
31.12.2022
en
2023
Fonctionnement
-4 103.80
- 51
320.00
- 55
423.80
Investissement
-36
438.70
25
40.00
-10
998.70
Résultat
cumulé
global
au
31/12/23
-66
422,50
Fait
et délibéré
en
séance
à Bouc
Bel
Air,
les
mois
et an
susdits
Pour
copie
conforme.
Richard
MALLIÉ,
Maire.