Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - Proces verbal du Conseil Municipal du 19 octobre 2
Procès Verbal - PV du Conseil Municipal du 19 octobre 2022
Déliberation - deliberations conseil municipal du 19 octobre
Déliberation - deliberation conseil municipal
Déliberation - Délibérations du Conseil Municipal du 19 octobre 2
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 3 octobre 2
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 7 octobre 2
Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 2 octobre 2
PLU - Annexes - Périmètre de sursis à statuer (2)
PLU - Orientations d'aménagement et de programmation - OAP
Conseil Municipal - Minutage conseil municipal du 19 octobre
Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Fresnes.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Minutage conseil municipal du 19 octobre)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Travail et emploi, Investissement et développement économique,
INTITULE DELIBERATION DGA SERVICE EMETTEUR COMMISSION RAPPORTEUR
Message au sujet du conflit israélo-palestinien Madame la Maire - 6'32''
Installation de Madame Johana Greco Mme Guin Affaires juridiques / Madame la Maire - 10'07''
Démission d'un adjoint - Election d'un adjoint en
remplacement Mme Guin Affaires juridiques / Madame la Maire -
13'44''
Approbation du procès-verbal du CM du 8 juin
2023
Madame la Maire -
43'30''
Subvention exceptionnelle Mme Guin Finances Ressources Madame la Maire - 48'33''
Approbation de la garantie d’emprunt pour le prêt
contracté par immobilière 3f auprès de la Caisse
des Dépôts et Consignations pour la réhabilitation
de 239 logements collectifs résidence de la Fosse-
aux-Loups sise 43 avenue de la paix et 19-20
avenue de Stalingrad
Mme Guin Finances
Ressources
Ville durable Michel SOUILLAC - 54'12''
Fonds de compensation des charges transférées
définitif 2022 Mme Guin Finances Ressources Madame la Maire -
57'46''
Cession d'un véhicule Mme Guin Garage Ressources Cécilia VALA - 1h10'05''
Classes de découverte - Participation des familles Mme Bouteleux Accueil unique Ressources Vivre ensemble Emilie LEGROS - 1h11'48''
Structures d’accueil de la petite enfance –
Approbation de la demande d’aide à
l’investissement à la caisse d’allocations familiales
pour l’agrandissement de la crèche de la
peupleraire
Mme Bouteleux Affaires générales Ressources Vivre ensemble Rachida SADANE - 1h17'40''
Avis du Conseil municipal sur les demandes de
dérogations au repos hebdomadaire du dimanche
pour l'année 2024 - Branche alimentation
Mme Guin Développement durable du territoire Ville dynamique Olivier GUILLOTIN - 1h19'10''
Présentation du compte rendu de la réunion de la
commission consultative des services publics
locaux
Mme Guin Développement durable du territoire Ville durable Régis OBERHAUSER - 1h28'00''
Présentation du rapport annuel d'activité pour
l'exercice 2022 relatif au service public de
production et de distribution d'énergie calorifique
sur le territoire de la Commune
Mme Guin Développement durable du territoire Ville durable Régis OBERHAUSER - 1h28'00''
Approbation de l'avenant n° 2 à la convention
d'occupation du domaine public pour l'installation
d'un relais de radiotéléphonie sur un terrain
communal sis 64 avenue de la Paix (avenant de
transfert)
Mme Guin Développement durable du territoire Ressources Ville durable Marie LECLERC- BRUANT - 1h38'00''
Approbation de l'avenant n° 2 à la convention
d'occupation du domaine public pour l'installation
d'un relais de radiotéléphonie sur un terrain
communal sis Chemin des Otages (avenant de
transfert)
Mme Guin Développement durable du territoire Ressources Ville durable Marie LECLERC- BRUANT - 1h38'00''
Approbation du rapport annuel de la Société
d'aménagement et de développement des villes du
département du Val-de-Marne pour l'exercice 2022
Mme Guin Urbanisme Ville durable Marie LECLERC- BRUANT - 1h46'28''
Avis du Conseil municipal sur la modification
simplifiée du Plan local d'urbanisme de la
Commune de L'Haÿ-les-Roses
Mme Guin Urbanisme Ville durable Marie LECLERC- BRUANT - 1h56'23''
Modification du tableau des effectifs Mme Guin Ressources humaines Ressources Madame la Maire - 2h12'07''
Personnel communal - Autorisation de recrutement
de contractuels sur des postes permanents Mme Guin Ressources humaines Ressources Madame la Maire -
2h14'33''
Personnel communal – Creation d’emplois non
permanents pour mener à bien un projet ou une
opération identifiée
Mme Guin Ressources humaines Ressources Madame la Maire - 2h16'44''
Habilitation donnée à Madame la Maire pour
signer la convention de mutualisation du service
d’assistance sociale avec l’établissement public
territorial Grand-Orly Seine Bièvre
Mme Guin Ressources humaines Ressources Cécilia VALA - 2h21'32''
CONSEIL MUNICIPAL DU 19 OCTOBRE 2023
TABLEAU DES RAPPORTEURS