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Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 2 octobre 2015
Document publié le Vendredi 2 octobre 2015 par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Lordre du jour du conseil municipal du 2 octobre 2015)
Thèmes du document : Famille, Travail et emploi, Éducation,
LIBERTE -— EGALITE - FRATERNITE
REPUBLIQUE FRANCAISE
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
CONSEIL MUNICIPAL
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Le vendredi 2 octobre 2015 à 20H30
ORDRE DU JOUR
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e Approbation du procès-verbal du conseil municipal du mercredi 17 juin 2015.
e Compte rendu des décisions L 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
I — COMMISSION FINANCES, TRAVAUX, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES,
INFORMATIQUE ET COMMUNICATION
Décision Modificative n°1 à caractère budgétaire post Budget Primitif 2015. Mise à jour du tableau des effectifs : suppressions et créations de postes. Versement de l’indemnité de conseil au comptable du 1er septembre au 31 décembre 2014.
Garantie de 4 prêts contractés par IDF Habitat « Résidence LECLERC » en vue de financer les travaux de construction de 68 logements collectifs sociaux situés au 17 avenue du Général Leclerc à La Queue-en-Brie, dans le cadre de la construction de l’'EHPAD.
Délibération rectificative spécifique relative à la répartition et au paiement de la participation pour voirie et réseaux : rue Jean Jaurès.
Mise en œuvre de l’agenda d’accessibilité programmé (Ad”’AP).
Désignation de deux nouveaux délégués titulaires au comité syndical du Syndicat Intercommunal pour la Restauration Collective (SIRESCO).
Désignation d’un nouveau délégué suppléant au comité syndical du Syndicat Intercommunal Funéraire de la Région Parisienne (SIFUREP).
IT — COMMISSION VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE
Mise en place du service minimum d'accueil (SMA) sur les établissements scolaires maternels et élémentaires.
Demande d’attribution du fonds de soutien au développement d’activités périscolaires auprès de l’Etat au titre de l’exercice 2015-2016.
Création d’un conseil municipal des enfants.
III - COMMISSION CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, JEUNESSE ET SPORT
Fixation des participations des usagers aux activités culturelles municipales (école de danse, atelier d’art et école de musique) pour l’année scolaire 2015-2016.
Fixation des tarifs pour la vente de boissons supplémentaires lors des soirées cabarets avec buffets organisées par le service municipal des affaires culturelles.
Détermination des critères d’éliminations des documents (désherbage) de la bibliothèque George Sand. Versement d’une subvention exceptionnelle à l’ Association « CAUDATHON, Agir pour l'Espoir ». Règlement intérieur du Club Adolescents de la ville de La Queue-en-Brie. Création d’une structure d'accueil des 16 — 26 ans.
V — COMMISSION URBANISME, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE ET
ECOLOGIE URBAINE
Rétrocession des équipements et voiries donnant accès à l'EHPAD.
VI- COMMISSION ACTIONS SOCIALES, EMPLOI, FORMATION PROFESSIONNELLE, VIE DES
SENIORS, SANTE PUBLIQUE ET SOLIDARITE ENTRE LES GENERATIONS
Convention générale de partenariat entre le Centre Local d'Information et de Coordination gérontologique (CLIC) du secteur 2, le Centre Communal d’ Action Sociale (CCAS) et la ville de La Queue-en-Brie.
VII — RAPPORTS D’ACTIVITES
Rapport d'activité INFOCOM 94 - Syndicat Mixte du secteur Central du Val de Marne — année 2014.
Rapport de l’ Agence Régionale de Santé Ile de France (ARS) sur la qualité de l’eau destinée à la consommation humaine distribuée sur la commune de La Queue en Brie au cours de l’année 2014.
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Demande de Monsieur le Maire auprès du Préfet/d‘4rmér la polité municipale de La Queud-en-Brie T | \on]
Affiché le : vendredi 25 septembre 2015 / LeMai f
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