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Document publié le Mercredi 7 février 2024 par la commune de Zuydcoote.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2024 02 01 Affaires generales Approbation du proces verbal de la seance du 07.02.2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
VILLE DE ZUYDCOOTE DEPARTEMENT DU NORD
1/2
2024.02.01
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBÉRATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
SÉANCE DU 08 AVRIL 2024
Convoquée le 2 avril 2024
AFFAIRES GENERALES
APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 7 FEVRIER 2024
Le lundi 8 avril à 19 heures 00,
Le Conseil Municipal de cette commune, régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle Robert Merle.
- en exercice : 19,
- présents : XX,
- votants : XX.
Madame Florence VANHILLE, Maire ;
, Adjointes au Maire,
, Adjoints au Maire,
, Conseillères Municipales,
, Conseillers Municipaux.
ETAIENT EXCUSÉS :
ETAIENT ABSENTS :
Monsieur / Madame a été nommé(e) secrétaire de séance. VILLE DE ZUYDCOOTE DEPARTEMENT DU NORD
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2024.02.01
Vu la proposition de procès-verbal de séance du conseil municipal du 7 février 2024 annexée à la présente ;
Le conseil municipal,
après avoir entendu ce qui précède,
et après en avoir délibéré, xxxxxxxxx.
Approuve le procès-verbal de séance du conseil municipal du 7 février 2024.
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération,
après publication et dépôt en Sous-préfecture le XX avril 2024.
Fait et délibéré en séance les jour, mois et an que dessus.
Le Maire
Florence VANHILLE