Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - DCM20250626 01 Approbation proces verbal seance du
Procès Verbal - DCM20250522 01 approbation du proces verbal de la
Procès Verbal - DCM20251218 01 Approbations du proces verbal du 06
Procès Verbal - DCM 20250220 01 Approbation du proces verbal de la
Procès Verbal - DCM20241212 01 Approbation du proces verbal de la
Procès Verbal - DCM20250220 001 Approbation proces verbal seance d
Procès Verbal - DCM20250522 001 Approbation proces verbal seance d
Procès Verbal - 2 d2025 01 approbation du proces verbal du 12 dece
Procès Verbal - DCM20250410 01 Approbation du proces verbal de la
Procès Verbal - DCM20250320 01 Approbation du proces verbal de la
Procès Verbal - DCM20250116 01 Aprrobation du proces verbal de la seance du 12 decembre 2024
Document publié le Jeudi 12 décembre 2024 par la commune de Valleiry.
Lien du pdf (Procès Verbal - DCM20250116 01 Aprrobation du proces verbal de la seance du 12 decembre 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Envoyé en préfecture le 22/01/2025
Reçu en préfecture le 22/01/2025
Publié le 7.4. 25 SLOF
ID : 074-217402882-20250116-DCM2025011601-DE
COMMUNE DE VALLEIRY
EXTRAIT DU REGISTRE
DES DÉLIBÉRATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
16 JANVIER 2025
L'an deux mil vingt-cinq, le seize janvier, le Conseil Municipal de la Commune de VALLEIRY, dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, au salon d'honneur de la mairie, sous la présidence de M. Alban MAGNIN, Maire.
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 27
Nombre de conseillers municipaux présents : 25
Nombre de conseillers municipaux votants : 26
Date de convocation du Conseil Municipal : 09/01/2025
PRÉSENTS : M. Alban MAGNIN, Maire, Mme Hélène ANSELME, M. David EXCOFFIER, Mme Virginie LACAS, M. François FAVRE, Mme Christine NICOLET-DIT-FELIX, M. Pierre HACQUIN, Mme Isabelle MERCIER, M. Amar AYEB, Adjoints, Mmes Renée RICHARD, Corinne DURAND, M. Michel PIERREL, Mme Giovanna VANDONI, MM. Alain CHAMOT, Emmanuel SOGNO, Sébastien BURETTE, Frédéric BARANSKI, Mmes Alexandra DALLIERE, Elisabeth DEAL, M. Jean-Yves LE VEN, Mmes Marie-Noëlle BOURQUIN, Elodie POIRIER, Anna FRANCHI, MM. Pascal GRIBOUVAL, Jean FEIREISEN, Conseillers Municipaux.
POUVOIRS : M Clément VILLEMAGNE à Mme Elisabeth DEAL
ABSENTS : M Henri VIDAL
M Frédéric BARANSKI est élu secrétaire de séance.
DCM20250116-01 .
OBJET : FONCTIONNEMENT DES ASSEMBLÉES (5.2) - Approbation du procès-verbal de la
séance du 12 décembre 2024
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L 2121-23 :
CONSIDERANT le Conseil Municipal réuni en date du 12 décembre 2024 ;
Monsieur le Maire propose l’approbation du procès-verbal de cette séance dont chaque Conseiller Municipal a été destinataire.
DECISION
Après exposé et en avoir délibéré,
LE CONSEIL MUNICIPAL,
À L’UNANIMITÉ
- APPROUVE le procès-verbal de la réunion du conseil municipal du 12 décembre 2024.
DCM20250116-01
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération qui a été affichée à la porte de la Mairie le 17/01/2025 et télétransmise à
la Sous-Préfecture de Saint-Julien-en-Genevois le 92 . OA 2S > Envoyé en préfecture le 22/01/2025
Reçu en préfecture le 22/01/2025
Publiéle 7 . O1. Z$ S'LOT
ID : 074-217402882-20250116-DCM2025011601-DE
Fait et délibéré les jours, mois et an que dessus et ont signé au registre les
membres présents.
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Alban MAGNIN
DCM20250116-01
Le Maire certifie le caractère exécutoire de la présente délibération qui a été affichée à la porte de la Mairie le 17/01/2025 et télétransmise à
la Sous-Préfecture de Saint-Julien-en-Genevois le 22 -OA. 2F