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Document publié le Mardi 8 juin 2021 par la commune de Moiré.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 8 juin 2021)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Famille, Changement climatique,
CONSEIL MUNICIPAL 08/06/2021
INTERVENTION SAS CEVIDOREES (Centrale Villageoise Beaujolais Pierres Dorées)
Mme le Maire informe le conseil qu'elle a rencontré le 2 juin 2021 avec Romain FELIX et Jean-
Daniel RONGIERES, Monsieur Bernard LEMAIGNAN, le Président de cette SAS.
Messieurs Michel BERGER (Pommiers) et Philippe COSSON (Marcy/Anse)
sont aujourd'hui présents pour vous présenter cette association,
Il s'agit d'un projet citoyen soutenu par la CCBPD et concernant la transition énergétique.
L'enjeu consiste entre autre à lutter contre le dérèglement climatique en produisant
localement de l'électricité verte par l'implantation de panneaux photovoltaïques.
Cévidorées loue des pans de toiture (publics ou privés) pose les panneaux photovoltaïques et
revend l'électricité à EDF, puis paye les emprunts, rémunère les actionnaires et réinvestie dans
de nouveaux projets.
Possibilité pour la commune de soutenir l'action de Cévidorées à hauteur de 1 €/habitant, le
conseil donne un avis favorable à cette participation.
GARANTIE MAINTIEN DE SALAIRE
Mme le Maire propose au conseil la mise en place d'une participation à la protection sociale
complémentaire.
Elle explique que les agents en arrêt de maladie au-delà de 3 mois ne perçoivent plus que la
moitié de leur salaire. Ils ont la possibilité de souscrire une assurance et la collectivité peut en
prendre en charge une partie. De plus, elle informe le conseil que la commune n'a pour
l'instant mis en place aucune aide sociale envers les agents.
Mme le Maire propose une participation mensuelle de la commune à hauteur de 5 € à tout
agent pouvant justifier d'un certificat d'adhésion à une garantie prévoyance et ceci à compter
du 1er juin 2021.
Accord du conseil
TRAVAUX DES COMMISSIONS
SAVA
– Charmetton- La Chanaz : travaux de mise en séparatif prévus en septembre, études sur juin
juillet, travaux dernier trimestre.
Voirie
– Le budget communautaire :
§ Fonctionnement : 15 520 €
§ Investissement : 47 168 € (budget 2021 : 25434 + report fonctionnement 2020 : 10425,70 +
report investissement 2020 : 11308). Disponible à ce jour : 43 127,04 € – La réfection de la chaussée au Boucairon a été effectué ce lundi la dépense sera
imputée sur le budget d'investissement de nos crédits communautaires (montant du devis : 7
000 € TTC)
– 2ème tranche route des Morguières : probablement intervention avant les vendanges,
– Recensement des « nids de poules » : à effectuer avant fin juin.
Matériel
– Un contrôle du défibrillateur a été effectué : les piles et l'électrode « adultes » ont été
changées.
Bâtiments
« Réfection et isolation des toitures des logements et bâtiment mairie en partie »
– Nous avons reçu l'accord de subvention de la Région (10 510 €)
– 1er approvisionnement matériaux divers fin juin
« Cour salle le préau »
– Relancer l'entreprise KALI TP,
Tourisme
– Plan touristique de la commune : en attente du devis de l'entreprise Tudju. Frank
VASSEUR et Jean-Daniel RONGIERES suivent le dossier.
– Géopark : Sensibilisation à la labellisation, Catherine ROLLANT participant à cette
réunion a rapporté plusieurs dépliants qui seront mis à la disposition du public.
CCBPD Commission Agriculture
- Participation de Jérémy CARRON. La réunion était entre basée sur la présentation du SIG
(Système d'Information Géographique). Jérémy CARRON s'est inscrit dans un groupe de travail
concernant les bâtiments agricoles, les habitations des agriculteurs etc...
Fleurissement
– Les plantations ont été réalisées le 15 mai.
SIVU Jean Borel
– Catherine LAPOSTOLET fait le compte-rendu de la réunion des 12 et 13 avril : Election
du nouveau bureau : Nadia GUIGNIER (Présidente) Véronique MONTET (Vice-
Présidente) Bernard BOURBON (Vice-Président) et Catherine LAPOSTOLET (Vice-
Présidente).
– Des études sont actuellement en cours pour soit transférer tous les lits dans le futur
EPADH à Porte des Pierres Dorées, soit rester au Val d'Oingt avec bien évidemment de
nombreux aménagements.
– Il est à noter qu'il y a beaucoup de places disponibles en ce moment. Petite Enfance (Crèche)
– La commission d'attribution des places s'est réunie : 4 nouvelles places ont été
attribuées à des enfants de MOIRE à la crèche Brin de Malice
– La nouvelle directrice se nomme Anne ROCHE.
ADMR
– Catherine LAPOSTOLET a assisté à l'Assemblée Générale : 6 personnes sont aidées sur
notre commune.
INFORMATIONS ET QUESTIONS DIVERSES
– Rappel des élections départementales et régionales des 20 et 27 juin 2021 de 8 h à 18
h. Les tours de garde sont en place. Mme le Maire remercie par avance tous les
administrés qui ont accepté de participer à la tenue des bureaux de vote.
– Vendredi 11 juin : visite de la crèche Brin de Malice avec Renaud Pfeffer et plusieurs
colistiers de la liste LW (Régionales)
– Dimanche 13 juin à 10 h 30 : Présence à la salle du Préau des candidats aux élections
départementales : Martine PUBLIE et Christian VIVIER-MERLE
– Piège à frelons : La CCBPD a doté chaque commune, d'un piège à frelons, sélectif,
complet avec son accessoire le tiroir à appâts. Ce piège a été mis au point par la
coopérative apicole du Rhône. Régis Lathuillière, apiculteur, est chargé de le mettre en
place.
– Banc au carrefour de la Lézardière : Ce magnifique banc et la barrière qui protège des
éventuelles chutes a été réalisé avec des palettes de récupération par notre agent
technique Pascal ROLLIN.
– Point fibre : Démarche commerciale un peu « cavalière » Nous avons fait remonter le
problème à la direction d'Orange.