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Document publié le Mardi 2 novembre 2021 par la commune de Moiré.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR Conseil municipal du 2 novembre 2021)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
CONSEIL MUNICIPAL 02/11/2021
SAVA : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE
L'ASSAINISSEMENT COLLECTIF 2020,
Madame le Maire informe le conseil municipal que le rapport cité en objet sur le prix et la
qualité du service assainissement pour l’année 2020 a été présenté à l’assemblée syndicale le
23 septembre 2021 et leur en fait communication. Il est à la disposition du conseil.
– Jean-Daniel RONGIERES délégué en donne quelques chiffres clés :
– nombre d'abonnés : 3387 dont 52 pour Moiré
– le réseau de collecte est constitué de 20,32 km de réseau unitaire et 97,54 km de réseau
séparatif d'eaux usées
– tarif pour 120 m3/an : 2,69 €/m3 au 01/01/2021.
SAVA : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE
L'ASSAINISSEMENT NON COLLECTIF 2020,
Madame le Maire informe le conseil municipal que le rapport cité en objet sur le prix et la
qualité du service assainissement pour l’année 2020 a été présenté à l’assemblée syndicale le
23 septembre 2021 et leur en fait communication. Il est à la disposition du conseil.
Jean-Daniel RONGIERES délégué en donne quelques chiffres clés :
– le service dessert 3449 habitants
Nombre d'abonnés ANC : 1602
TARIFS 2022 LOCATION SALLE LA CHAPELLE ET SALLE LE PREAU
Madame le Maire rappelle au conseil que les tarifs ont été augmentés le 01/01/2021. Elle propose de
les maintenir pour 2022.
Accord du conseil
TARIFS CONCESSIONS CIMETIERE AU 1er JANVIER 2021
Mme le Maire rappelle que les tarifs ont été augmentés en 2021 et elle propose le maintien de
ceux-ci pour 2022.
Accord du conseil
TARIFS CONCESSIONS COLUMBARIUM AU 1er JANVIER 2021
Mme le Maire rappelle que les tarifs ont été augmentés en 2020 et elle propose le maintien de
ceux-ci pour 2022.
Accord du conseil TRAVAUX DES COMMISSIONS
SAVA
Mise en séparatif eau usées eaux pluviales sur le hameau du Charmetton : Début des travaux
lundi 8 novembre pour 40 jours.
Voirie
Voie du tacot :
– Devis COTTINET environ 800 € TTC pour MOIRE, Remarque de Frank VASSEUR :
cet aménagement pose des difficultés pour y accéder. A étudier.
Tourisme
Plan touristique : Prochaine réunion : mardi 9 novembre à 11 h en mairie.
– Une réunion a été organisée par Martine PUBLIE Conseillère Départementale. Que
peut-on faire sur cette voie ? Les réflexions sont engagées,
Bâtiments
-Toiture logements : travaux terminés
– Toiture mairie côté cour : la semaine prochaine
Festivités
La cérémonie du jeudi 11 novembre aura lieu à Frontenas à 10 h, rassemblement dans la cour
de l'école, défilé, et vin d'honneur à la salle des fêtes, Mme le Maire souhaite la présence de
tout le conseil.
Action Sociale
Les colis des ainés ont été cette année commandés chez Gamm Vert au Val d'Oingt et Chez
Evocation Chocolat à Tarare. Pour Moiré nous avons 10 colis couples et 8 colis individuels.
La liste des conseillers pour la distribution a été établie.
QUESTIONS DIVERSES
– Frelons asiatiques : un nid d'environ 2000 frelons a été détruit le 1er novembre sur la
voie du tacot à Moiré par un professionnel Benoit KLEIN.