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Document publié le Lundi 1 décembre 2025 par la commune de Sanilhac-Sagriès.
Lien du pdf (Convocation - 2025 Convocation Conseil municpal du jeudi 11.12.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Économie et finances, Eau et assainissement,
CONVOCATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
MAIRIE
DE
SANILHAC-SAGRIÈS ORDINAIRE
30700
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion du Conseil Municipal qui aura lieu le Jeudi 11
Décembre 2025 à 18 h 30.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de mes meilleurs sentiments.
A Sanilhac-Sagriès, le 01 décembre 2025 Denis VEYRUNES, va À
ORDRE DU JOUR |
Approbation du procès-verbal du conseil municipal du Jeudi 02 octobre 2025
Création d’un emploi non permanent pour faire face à un accroissement temporaire d'activité
Modification régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions et de l'expertise et RIFSEEP
Agents Communaux : Cartes cadeaux
Modification règlement cantine
Décision(s) Modificative(s) Budget Principal M57 : 2025
Décision(s) Modificative(s) Budget Annexe Eau et assainissement M49: 2025
Créances irrécouvrables Budget Annexe Eau et assainissement M49 : 2025
Ouverture anticipée de crédits 2026 avant le vote du Budget Principal M57 : 2026
. Ouverture anticipée de crédits 2026 avant le vote du Budget Annexe Eau et assainissement M49 : 2026
. Vente(s) parcelle(s) communale
. Nominations de voies
. Questions diverses
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POUVOIR(1)
JE SOUSSIBNÉ, nn nernneneneneeeeneneenennee nee
Donne pouvoir à(2) :
(3) … De me représenter à la réunion du conseil municipal convoqué pour le
… De prendre part à toutes les délibérations
… D'émettre tous votes et signer tous documents
Le présent pouvoir conserve ses effets pour tout autre jour suivant (4) auquel cette réunion serait reportée pour cause
quelconque (5).
Fait à Sanilhac-Sagriès, le...
(1) A n'utiliser qu’en cas d’absolue nécessité (2) Nom, Prénom, Adresse (3) Cocher la mention utile
(4) NB. Validité trois reports maximum (5) Porter à la main « bon pour pouvoir » et signer