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Document publié le Vendredi 11 avril 2014 par la commune de Germigny-l'Évêque.
Lien du pdf (Compte-Rendu - cr 2014 04 11)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
1
COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
EN DATE DU VENDREDI 11 AVRIL 2014
Le Conseil Municipal de Germigny l’Evêque, dûment convoqué le 07 avril 2014 par son Maire, Mme MARIE-MELLARE Aline, s’est réuni en session ordinaire le :
VENDREDI 11 AVRIL 2014
à 20 heures 30
salle ruelle aux Loups
ORDRE DU JOUR
1) Installation des nouveaux conseillers municipaux
2) Désignation des délégués aux commissions communales :
- Commission des finances
- Commission des animations et du sport
- Commission des affaires scolaires
- Commission communication
- Commission travaux et urbanisme
- Commission environnement et cadre de vie
3) Désignation des deux délégués au SIERLO
4) Désignation des membres du CCAS
5) Désignation des membres du syndicat intercommunal d'assainissement de Germigny- Varreddes
6) Désignation des membres de la commission d'appel d'offres
7) Désignation des membres de la commission communale des impôts directs 8) Désignation des délégués pour le SMITT
9) Désignation du correspondant Défense
10) Renouvellement convention SACPA
11) Questions diverses
Nombre de conseillers : L’an deux mille quatorze,
- en exercice : 15 le VENDREDI 11 Avril à vingt heures trente,
- présents : 14 le Conseil Municipal de la commune de GERMIGNY-
- votants : 15 L’EVEQUE, dûment convoqué, s’est réuni en session
ordinaire, à la Mairie, sous la présidence de Madame Aline
MARIE-MELLARE, Maire.
Date de convocation et d’affichage du Conseil Municipal :
07 avril 2014
Etaient Présents :
MARIE-MELLARE Aline, BRIAND Alain, CHATEAU Andrée, CASCALES Rodolphe, MARIOT Céline, HELM Philippe, DUBREUIL Joëlle, SCANZAROLLI Jean-Luc, SCIPION Florence, MONTAGNON Dominique, WURTZ Séverine, ROUILLON Katherine, RISPINCELLE Josiane, PICHAVANT Valérie.
Absents excusés ou ayant remis leur pouvoir : M. KACZOROWSKI Richard représenté par Mme Joëlle DUBREUIL
Secrétaire : Andrée CHATEAU 2
1° Installation des nouveaux conseillers municipaux
Compte-tenu des démissions de Messieurs ROUILLON, DERAULE et BROCHARD, rentrent au Conseil municipal Mesdames ROUILLON Katherine et PICHAVANT Valérie
Avant de procéder à l’élection des membres des différentes commissions, Madame le Maire rappelle au Conseil municipal les dispositions de l’article L2121-21 du CGCT qui indique qu’il est voté au scrutin secret lorsqu'il y a lieu de procéder à une nomination sauf décision unanime contraire du Conseil Municipal.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité de ne pas procéder à la désignation des membres des commissions au scrutin secret, y compris concernant les membres de la commission d’appels d’offre.
2° Election des délégués aux COMMISSIONS COMMUNALES
Ont été nommées à l’unanimité les personnes suivantes :
COMMISSION DES FINANCES :
Mrs KACZOROWSKI, CASCALES, BRIAND, Mme ROUILLON
COMMISSION DES ANIMATIONS ET DU SPORT :
Mmes WURTZ - DUBREUIL - MARIOT – RISPINCELLE – ROUILLON Mrs : MONTAGNON - HELM
COMMISSION AFFAIRES SCOLAIRES :
Mmes CHATEAU – SCIPION – DUBREUIL – PICHAVANT - RISPINCELLE
COMMISSION COMMUNICATION
Mmes MARIOT – SCIPION - PICHAVANT
Mr HELM
COMMISSION TRAVAUX ET URBANISME
Mrs CASCALES – SCANZAROLLI – BRIAND – HELM
Mmes CHATEAU – PICHAVANT - ROUILLON
COMMISSION ENVIRONNEMENT ET CADRE DE VIE :
Mmes MARIOT – WURTZ – PICHAVANT - RISPINCELLE
Mrs MONTAGNON – SCANZAROLLI
3 ° Désignation des deux délégués au SIERLO
Ont été nommées à l’unanimité les personnes suivantes :
Mrs CASCALES - BRIAND
4° Désignation des membres du CCAS
Ont été nommées à l’unanimité les personnes suivantes :
Mmes SCIPION – DUBREUIL – MARIOT – RISPINCELLE
5° Désignation des membres du syndicat intercommunal d'assainissement de Germigny- Varreddes 3
Ont été nommées à l’unanimité les personnes suivantes :
Mmes MARIE-MELLARE – PICHAVANT – CHATEAU
Mrs CASCALES - HELM
6° Désignation des membres de la commission d’appel d’offres
Ses membres sont élus au scrutin de liste.
Ont été nommées à l’unanimité les personnes suivantes :
Titulaires : CASCALES – BRIAND – ROUILLON
Suppléants : HELM – CHATEAU – SCANZAROLLI
7°Désignation des membres de la commission communale des impôts directs
Ont été nommées à l’unanimité les personnes suivantes :
KACZOROWSKI – MONTAGNON
8° Désignation des délégués au SMITT
Ont été nommées à l’unanimité les personnes suivantes :
Mmes WURTZ – SCIPION
9° Désignation du correspondant Défense
A été nommé à l’unanimité M. SCANZAROLLI
10° Renouvellement convention SACPA
Madame le Maire fait part au Conseil municipal de la nécessité de renouveler la convention avec la SAS SACPA (service pour l’Assistance et le Contrôle du Peuplement Animal).
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal décide à l’unanimité d’autoriser Madame le Maire à renouveler la convention avec la SAS SACPA.
11° Questions diverses
Ont été nommées à l’unanimité les personnes suivantes :
Désignation de trois délégués et un remplaçant à l’ASSAD
Titulaires : SCIPION – DUBREUIL - MARIOT
Suppléant : RISPINCELLE
FIN DU CONSEIL à 21h15 4