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Déliberation - 024 Associations culturelles subventions
Document publié le Lundi 2 octobre 2017 par la commune de Creil.
Lien du pdf (Déliberation - 024 Associations culturelles subventions)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Démocratie,
Conseil municipal du 2 octobre 2017
m Extrait du registre des délibérations Conseil municipal du 2 octobre 2017 Commission « Culture, citoyenneté et relations Séance du 7 septembre 2017 internationales»
24 Associations culturelles — subventions de fonctionnement et sur projet
Etaient présents les membres inscrits au tableau :
m Le Maire:
Monsieur Jean-Claude VILLEMAIN
m Maires-adjointes & Maires-adjoints :
Mme CAPON, MM LEMAIRE, BOUADDI, Mme JAJAN, M. BELMHAND, Mmes FOURRIER-CESBRON, LAMBRE, M. ABBADI,
#m Conseillères municipales & conseillers municipaux :
Mme DUHIN, MM ASSAMTI, N'DIAYE, ATAKAYA, MARTIN, Mme BARBETTE, MM DEME, AKABLI, Mmes FAZAL, MEHADJI, LEHNER, MM BOUKHACHBA, MONTES, Mme MAUPIN, M. FREMINE, Mme M'BAYE- DIAO, M. RIFI SAIDI, Mmes SOKOLONSKI, DUCHATELLE, MM FACCHINI, LAMOUREUX, NATANSON. Etaient absents excusés et représentés les membres Inscrits au tableau H Conseillères municipales & conseillers municipaux :
M. CABARET Pouvoir à : M. LEMAIRE Mme CARLIER Pouvoir à : Mme CAPON Mme MOUSSATEN Pouvoir à : Mme DUHIN M. LELONG Pouvoir à : Mme FAZAL Mme SAVAS Pouvoir à : M. ATAKAYA M. BOULHAMANE Pouvoir à : Mme SOKOLONSKI M. SERTAIN Pouvoir à : Mme DUCHATELLE
W Conselllères municipales & conseillers municipaux :
- Nombre de conseillers devant composer le conseil municipal : 39 - Nombre de conseillers en exercice : 39 Nombre de conseillers absents non représentés : 1 Nombre de conseillers présents et de conseillers représentés : 38 M Rapport de présentation :
Madame Nicole CAPON, malre-adjointé, expose :
Subvention de fonctionnement
> ASSOCIATION L'ART M'ATTEND
Il vous est proposé d'attribuer une subvention de 300,00 €.
Subventions sur projets
> ASSOCATION JOHN'S COMPAGNIE
L'association organise le 4 novembre 2017 une manifestation Art Urbain « 60 sans contest» à la Maison Creilloise des Associations. Il vous est proposé d'attribuer une subvention de 300,00 €.
> ASSOCIATION DES FAMILLES MALIENNES DE L'OISE
L'association a organisé une journée culturelle sur le Mali le 23 septembre 2017 à la Faïencerie-théâtre de Creil afin de faire connaître l'histoire et la culture de ce pays. Il vous est proposé d'attribuer une subvention de 750,00 €.
Vous êtes appelés à voter.
1/2
CENT 4
CT Conseil municipal du 2 octobre 2017
maintena m Le conseil municipal : Vu le code général des collectivités territoriales, notamment les articles L2121-29,
Vu les crédits inscrits sur le budget de la Ville,
Vu l'avis de la commission « Culture, citoyenneté et relations internationales » en date du 7 septembre 2017, Entendu le rapport de présentation,
Envoyé en préfecture le 05/10/2047
n préfecture le 05/4
RG171002024-DE
m Vote ordinaire :
Votants : 38 Pour : 38 Contre: 0 Abstention : 0
m Décide à l'unanimité:
Article 1° : d'approuver l'attribution des subventions suivantes :
Assoclations Subvention de Subvention sur fonctionnement projet
L'ART M'ATTEND 300,00 € =
JOHN'S COMPAGNIE " 300,00 € FAMILLES MALIENNES DE L'OISE = 750,00 €
Article 2 : d'imputer les dépenses correspondantes sur les crédits ouverts, à cet effet, au budget de la Ville, compte n°33/6574/CA.
La présente délibération peut faire l'objet d'un recours devant le tribunal administratif d'Amiens sis 14 rue Lemerchier à Amiens (80000) dans un délai de deux (2) mois à compter de la date à laquelle elle est devenue exécutoire.
Date d'affichage : 0 3 (il CT. 2017 Accusé réception de la Sous Préfecture de Senlis :
Jean-Claude VILLEMAIN
DOCUMENT CERTIFIÉ EXÉCUTOIRE
après dépôt en sous-préfecture le .OŒUOUXE pou se RE Maire del Cri
et publication ou notification le .S. Conseil p ri de l'Oise
affiché le … QBMEUX...
CREIL, le OS AO FE
Pour le Maire et par délégation
Le Directeur Général des Senk dhniques
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LA VILLE A
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