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unknown - Communauté de communes - Pithiverais - Ordre du jo
unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 09 11 2021
Document publié le Vendredi 1 janvier 2021
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 09 11 2021)
Thèmes du document : Environnement, Associations, ONG et mouvements politiques, Justice et droit,
Pithiverais
ææ,
couv
Catinais
Terre
fludacievse
non
a à €
son
ron
Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
Communautaire
Beaune-la-Rolande,
le
mardi
2
novembre
2021
Objet
: Convocation
au
Conseil
communautaire
du
9
novembre
2021
Référence
: DG/FJ
Affaire
suivie
par
: Fleur
JOUSSEMET
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
Conseil
de
la
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
qui
se
tiendra
le
:
Mardi
9
novembre
2021
à
19h30
au
Grand
Ecrin
—- Malesherbes
Vous
trouverez
à cet
effet
l’ordre
du
jour
et
le dossier
de
Conseil.
Nous
vous
rappelons
que
le
port
du
masque
sera
obligatoire
et vous
remercions
de
vous
présenter
avec
un
stylo. Comptant
sur votre
présence,
je vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
La
Présidente,
Delmira
DAUVILLIERS
PJ
: Ordre
du
jour
et dossier
de
Conseil
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scene
COMMUNAUTÉ
®
Q
Le
DE COMMUNES
DU
PITHIVERAIS
GÂTINAIS
3
BIS
RUE
DES
DÉPORTES
T
02
38
33
92
68
contact@pithiveraisgatinais.fr
BP
53
45340
BEAUNE-LA-ROLANDE
[ms] www.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais romans
Gâtinais
TT
re
fludaCievse
RS
one
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
Mardi
9
novembre
2021
à
19h30
ORDRE
DU
JOUR
2021.129
Rapport
d’orientations
budgétaires
2022
du
budget
principal
et des
budgets
annexes
2021.130
Budget
annexe
«
Ecole
de
musique
du
Beaunois
» - Aide
aux
activités
culturelles
2021.131
Présentation
du
rapport
d'activités
du
premier
semestre
2021
du
Centre
Instructeur
du
Nord
Loiret
2021.132
Rapport
annuel
2020
du
SITOMAP
sur
le
prix
et
la
qualité
du
service
public
de
prévention
et
gestion
des
déchets
2021.133
Présentation
du
rapport
d'activités
2020
de
l’EPTB
Seine
Grands
Lacs
et de
l’EPAGE
du
Bassin
du
Loing
2021.134
Présentation
du
rapport
d'activités
2020
du
SIARCE
2021.135
Présentation
du
rapport
d'activités
2020
de
la CCPG
2021.136
Dissolution
du
Syndicat
Mixte
Agence
Loiret
Numérique
et
conséquences
comptables
de
cette
dissolution 2021.137
Création
d’un
comité
de
pilotage
et
d’un
comité
technique
« Compétence
scolaire
»
2021.138
Autorisation
de
signature
du
procès-verbal
de
transfert
de
biens
dans
le
cadre
de
la
restitution
de
la
gestion
de
l'association
sportive
de
Puiseaux
2021.139
Renouvellement
de
la convention
de
mise
à disposition
de
locaux
au
profit
de
la CCPG
pour
ses
services
techniques 2021.140
Création
d’un
comité
de
pilotage
pour
l'extension
de
la
zone
d'activités
de
Malesherbes
(Le
Malesherbois) 2021.141
Renouvellement
de
la convention
de
service
commun
«
Gestion
des
Ressources
Humaines
»
2021.142
Renouvellement
de
la convention
de
service
commun
«
Communication-Vie
publique
»
2021.143
Signature
Convention
Territoriale
Globale
avec
la CAF
du
Loiret
2021.144
Création
d’un
comité
de
pilotage
Convention
territorial
globale
CAF
2021-2025
2021.145
Fixation
du
tarif «
lunettes
de
natation
» pour
le
bassin
d'apprentissage
fixe
de
Malesherbes
2021.146
SYMGHAV
/
Approbation
de
la
liste
des
travaux
d'entretien
et
de
maintenance
à
la
charge
du
gestionnaire 2021.147
Echange
sans
soulte
de
parcelles
à
Auxy
entre
l’AFIAFAF
de
Beaune-la-Rolande
et
la
CCPG
2021.148
Vente
de
parcelles
situées
à Auxy
aux
établissements
Soufflet
2021.149
ZAC
d’Auxy
/ Avenant
à la convention
de
mise
à disposition
entre
la CCPG
et la SAFER
du
Centre,
relatif
à des
conventions
d'occupation
précaires
2021.150
Octroi
de
subventions
dans
le cadre
du
règlement
d’aides
hors
immobilier
en
faveur
des
très
petites
entreprises 2021.151
Approbation
des
tarifs
de
la
prestation
entretien
des
installations
de
prétraitement
(vidanges)
des
filières
d'assainissement
non
collectif
(ANC)
suite
à la réactualisation
des
prix
du
marché
2021.152
Abrogation
de
la
ZAC
d’Auxy
2021.153
Signature
d’une
convention
tripartite
pour
l’utilisation
des
équipements
sportifs
de
la
CCPG
à
destination
des
collégiens