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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 21 09 2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 21 09 2017)
Thèmes du document : Logement, Éducation, Environnement,
Pithiverais
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Mesdames et Messieurs les membres
du Conseil Communautaire
Beaune-la-Rolande, le 12 septembre 2017
Objet : Convocation au Conseil communautaire du 21 septembre 2017
Référence : DG/FJ
Affaire suivie par : Fleur JOUSSEMET
Mesdames, Messieurs,
Je vous remercie de bien vouloir assister à la réunion du Conseil de la Communauté de Communes
du Pithiverais Gâtinais qui se tiendra le :
Jeudi 21 septembre 2017 à 19h30
la salle des fêtes de Puiseaux
(rue Nieder Roden)
Vous trouverez à cet effet l’ordre du jour et le dossier de Conseil.
Comptant sur votre présence, je vous prie d’agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes
salutations distinguées.
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PJ : Ordre du jour et dossier de Conseil
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COMMUNAUTÉ 9 O Ba DE COMMUNES DU 3 BIS RUE DES DÉPORTÉS T 02 38 33 92 68 contact@pithiveraisgatinals.fr PITHIVERAIS GÂTINAIS Persan
BEAUNE-LA-ROLANDE CT
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE
Séance du Jeudi 21 septembre 2017 à 19h30
RDRE DU JOUR
2017-154 Approbation du rapport d'activités des ex-CCB et CCTP & bilan du 1% semestre de la CCPG
2017-155 Approbation du contrat lié au Volet 2 de la politique contractuelle départementale
2017-156 Prise de la compétence Fourrière animale
2017-157 Adhésion Loiret Numérique
2017-158 Convention pour la mise en œuvre d’un partenariat économique avec la Région Centre-Val de
Loire
2017-159 Signature de la charte à l'installation Jeunes Agriculteurs
2017-160 Dégrèvement taxe afférente aux parcelles exploitées par de jeunes agriculteurs
2017-161 Révision attribution de compensation - Courcelles
2017-162 Rapport de la Chambre Régionale des Comptes — Bilan des actions entreprises
2017-163 Admission en non-valeur — Etat n°1
2017-164 Décision modificative n°1 — Budget annexe ZA Auxy
2017-165 Décision modificative n°1 — Budget annexe Logements sociaux
2017-166 Décisions modificatives n° 3 — Budget principal
2017-167 Dissolution du budget annexe de l'Office de tourisme
2017-168 Non restitution du dépôt de garantie
2017-169 Modification tableau des effectifs
2017-170 Engagement dans le dispositif de Service Civique et demande d'agrément
2017-171 Application au projet de PLUI du Beaunois des articles R151-1 à R151-55 du code de
l'Urbanisme définissant une nouvelle structure du règlement
2017-172 Modification du Droit de préemption urbain institué sur le territoire du Puiseautin
2017-173 Modification du Droit de préemption urbain institué sur le territoire du Beaunois
2017-174 Instauration et délégation du Droit de préemption urbain sur le territoire de la commune
nouvelle Le Malesherbois
2017-175 Transfert de la compétence d'élaboration, d'animation, de suivi-évaluation du Plan Climat Air
Energie Territorial de la CCPG au PETR du Pays Beauce Gâtinais en Pithiverais
2017-176 Charte pour la confidentialité et l’utilisation de données issues du registre national
d'immatriculation des syndicats de copropriétaires
2017-177 Etudes pré-opérationnelle pour la mise en place d’une OPAH / Approbation du DCE et
lancement du marché
2017-178 Renouvellement convention de partenariat CLIC — Exercice 2017
2017-179 Renouvellement convention de partenariat CD45 — CCPG pour l'accueil des publics en
difficultés
2017-180 Appel à projets - WebOcentre
2017-181 Convention d’habilitation informatique à monenfant.fr
2017-182 Convention d'utilisation d'Engie Solidarité Pithiverais
S'eommenes Qâtinais
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2017-183 Projet école numérique RPI
2017-184 ALSH du mercredi / Réouverture à la journée le mercredi sur Boiscommun avec possibilité
d'accueil en demi-journée
2017-185 Modification du règlement intérieur des accueils du mercredi
2017-186 Modification des statuts de l’EPIC
2017-187 Modification de la grille tarifaire de la taxe de séjour et application à l’ensemble du territoire communautaire
2017-188 Tarification école de musique — Saison 2017/2018
2017-189 Approbation des rapports annuels sur le prix et la qualité du service public d'assainissement
non collectif—- Exercice 2016
2017-190 Rapport annuel 2016 du SITOMAP sur le prix et la qualité du service public d'élimination des
déchets ménagers
2017-191 Réhabilitation du Domaine de Flotin — Lot n°2 « charpente bois » - Attribution du marché de
travaux
2017-192 Maintenance des extincteurs et extracteurs de fumées — Avenant contrat de prestation
2017-193 Maintenance des extincteurs et extracteurs de fumée — Groupement de commande
2017-194 Convention de mise à disposition du site du Belvédère des Caillettes à Nibelle pour réaliser
des manœuvres dans le cadre de la formation de maintien des acquis des personnels du GRIMP entre le SDIS et la CCPG
2017-195 Convention de mise à disposition du gymnase de Beaune-la-Rolande entre la commune d’Auxy et la CCPG
2017-196 Exonération redevance ANC — 2016
2017-197 Exonération diagnostic de vente ANC — 2016
2017-198 Convention d'utilisation d’un véhicule
2017-1993 Motion en faveur de l’égal accès aux soins