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unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 06 02 2017
Document publié le Dimanche 1 janvier 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Pithiverais-Gâtinais - Ordre du jour CCPG 06 02 2017)
Thèmes du document : Démocratie, Travail et emploi, Associations, ONG et mouvements politiques,
Pithiverais
Gâtinais
Communauté
de
Communes Mesdames
et
Messieurs
les
membres
du
Conseil
communautaire
Puiseaux
le 31
janvier
2017
Affaire
suivie
par: Michelle
Herrmann
Objet
: convocation
au
Conseil
communautaire
du
6 février
2017
Mesdames,
Messieurs,
Je
vous
remercie
de
bien
vouloir
assister
à
la
réunion
du
conseil
de
la
Communauté
de
Communes
qui
se
tiendra
le
Lundi
6
février
2017
à
19H30
— SALLE
POLYVALENTE
DE
BOISCOMMUN
Vous
trouverez
à cet
effet,
l'ordre
du
jour
et le dossier
de
conseil.
Comptant
sur
votre
présence,
je
vous
prie
d'agréer,
Mesdames,
Messieurs,
l'expression
de
mes
salutations
distinguées.
L
Présidente,
î | À
PJ
: Ordre
du
jour
Communauté
de
Commünes
du
Pithiverais
Gâtinais
— 2
bis,
rue
du
14juillet
45390
PUISEAUX
Tél. 02
38
33
92
68
- Courriel
‘ contact@pithiveraisgatinais.fr
- Site
internet
: www.pithiveraisgatinais.fr Pithiverais
Gâtinais
Communauté
de
Communes
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
Séance
du
lundi
6
février
2017
à
19h30
ORDRE
DU
JOUR
1.
Détermination
du
nombre
de
membres
composant
le
bureau
2.
Election
des
autres
membres
composant
le
bureau
3.
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Mixte
du
pays
Beauce-Gâtinais
en
Pithiverais:
4.
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Mixte
de
l'œuf,
de
la
Rimarde
et
de
l'Essonne
Désignation
des
délégués
au
SITOMAP
Désignation
des
délégués
au
SYMGHAV
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
des
eaux
de
la
région
de
Buthiers
Désignation
des
délégués
au
Syndicat
Intercommunal
du
Secteur
Scolaire
(SISS)
9.
Télétransmission
des
actes
10.Création
d'un
budget
principal
et de
cinq
budgets
annexes
11.Détermination
de
la
composition
de
la
Commission
locale
d'évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
12.Délégations
au
bénéfice
de
la
Présidente
13.Autorisation
pour
engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
d'investissement
14.Attributions
de
compensation
provisoires
aux
communes
membres
15.Autorisation
permanente
de
poursuites
accordée
au
comptable
public
16.Signature
de
la convention
CESU
(chèque
emploi
service
universel)
17.Convention
d'agrément
avec
l'ANCV
(Agence
nationale
pour
les
chèques
vacances)
18.Tableau
des
effectifs
19.Création
d'emplois
fonctionnels
de
DGS
et
de
DGA
20.Convention
de
mise
à disposition
Ϩ Nu
& À
Communauté
de
Communes
du
Pithiverais
Gâtinais
—
2
bis,
rue
du
14juillet
45390
PUISEAUX
Tél.
02
38
33
92
68
- Courriel
: contact@bpithiveraisgatinais.fr
- Site
internet
: www.pithiveraisgatinais.fr