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Procès Verbal - PV du 27.01.2025
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Saint-Jean-sur-Vilaine.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV du 27.01.2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Culture et patrimoine, Justice et droit,
République Française
Département Ille et Vilaine
Commune de Saint Jean Sur Vilaine
Compte-rendu
Séance du 27 janvier 2025 à 20h30
L'an 2025 et le 27 janvier à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie : Salle du Conseil sous la présidence de
FAUVEL Marc Maire.
Présents : M. FAUVEL Marc, Maire, Mme BASLÉ Marie-Pierre, Mme GANDOUIN-VIEL Jacqueline, M. LEBRETON David, Mme LERAY Stéphanie, M. LETORT Anthony, Mme CRESPEL Annick, Mme DESCHAMP-POZZAN Sandrine, M. LE FAOU Frédéric, Mme TRAVERS Patricia
Excusés : M. JEULAND Philippe, M. MESTRARD Emmanuel, Mme BÉDIER Mélanie, M. BOURGES Benoît, M. DAVENEL Dominique.
Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents :10
A été nommé(e) secrétaire : Mme LERAY Stéphanie
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
1 2025-01-01
Création d'emplois non permanents pour accroissement
temporaire d'activité pour l'année 2025
Approuvé à l’unanimité.
2 2025-01-02
Bibliothèque - Avenant N°1 GROUPAMA pour modification du
plafond de garantie lors des expositions à la bibliothèque
Approuvé à l’unanimité.
3 2025-01-03
Renouvellement du contrat mutuelle Communale pour l'année
2025
Approuvé à l’unanimité.
4 2025-01-04
VITRE COMMUNAUTE : Convention de partenariat avec
Vitré Communauté dans le cadre de la gestion des dossiers
de Certificats d'Economie d'Energie
Approuvé à l’unanimité.
5 2025-01-05
VITRE COMMUNAUTE : Convention de regroupement avec
la Région Bretagne dans le cadre des dossiers de Certificats
d'Economies d'Energie
Approuvé à l’unanimité.
6 2025-01-06
VITRE COMMUNAUTE : Convention de partenariat relative
aux aides des programmes actée de la FNCCR des
Collectivités de Vitré Communauté
Approuvé à l’unanimité.
7 2025-01-07
VITRE COMMUNAUTE : Convention de partenariat relative à
la valorisation des certificats d'économies d'énergie des
Collectivités de Vitré Communauté
Approuvé à l’unanimité.
Le Maire, La Secrétaire de séance, Marc FAUVEL Mme Stéphanie LERAY