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Procès Verbal - PV du 27.01.2025
Procès Verbal - PV 24.02.2025
Document publié le Lundi 24 février 2025 par la commune de Saint-Jean-sur-Vilaine.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV 24.02.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Investissement et développement économique, Institutions publiques,
République Française
Département Ille et Vilaine
Commune de Saint Jean Sur Vilaine
Procès-verbal
Séance du 24 février 2025 à 20h30
L'an 2025 et le 24 février 2025 à 20 heures 30 minutes, le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, Mairie : Salle du Conseil sous la présidence de FAUVEL Marc Maire.
Présents : M. FAUVEL Marc, Maire, Mme BASLÉ Marie-Pierre, M. DAVENEL Dominique, Mme GANDOUIN-VIEL Jacqueline, M. LETORT Anthony, Mme BÉDIER Mélanie, M. BOURGES Benoît, Mme CRESPEL Annick, M. JEULAND Philippe, M. LE FAOU Frédéric, M. MESTRARD Emmanuel, Mme TRAVERS Patricia
Absents excusés : M. LEBRETON David (procuration à M. LETORT Anthony), Mme LERAY Stéphanie (procuration à Mme BASLE Marie-Pierre), Mme DESCHAMP- POZZAN Sandrine.
Nombre de membres
• Afférents au Conseil municipal : 15
• Présents : 12
A été nommé(e) secrétaire : M. LETORT Anthony.
N° Ordre N° Délibération Objet de la délibération
1 2025-02-08
Renouvellement de la convention FGDON (Fédération des
Groupements de Défense contre les Organismes Nuisibles
d’Ille-et-Vilaine)
Approuvé à l’unanimité.
2 2025-02-09
Demande de participation financière pour deux élèves inscrits
à l’école primaire St-Joseph de Châteaubourg dans le cadre
de la loi Molac
Approuvé à l’unanimité.
3 2025-02-10
Demande de subvention de l’école Ste-Elisabeth de St-Jean-
Sur-Vilaine pour une sortie en classe de mer
Approuvé à l’unanimité.
4 2025-02-11
Validation de l’appel d’offre pour réhabilitation de la salle
polyvalente
Approuvé à l’unanimité.
5 2025-02-12
Projet Pôle Santé et Micro-crèche - Avenant N°2 au contrat
de maîtrise d’œuvre – fixation du forfait définitif
Approuvé à la majorité :
- 7 Abstentions.
- 1 contre.
- 6 pour.
Le Maire, La Secrétaire de séance, Marc FAUVEL Mme Anthony LETORT