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Convocation - 2024 12 13 Convocation CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Grésy-sur-Aix.
Lien du pdf (Convocation - 2024 12 13 Convocation CM)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Travail et emploi, Aménagement du territoire,
Y
Cyresy a } :
SAN" C U/X
Réunion du Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal de Grésy-sur-Aix sont convoqués en Mairie — Salon d'honneur,
en séance publique qui aura lieu le
Vendredi 13 décembre 2024 à 20H00
ORDRE DU JOUR :
> Présentation du Projet Alimentaire Territorial par :
o Julie NOVELLI
o Fabrice BURDIN
+ Examen simplifié :
> RESSOURCES HUMAINES :
e Convention cadre de recours à la mission de conseil et d'assistance au recrutement proposée par le Centre de Gestion de la Savoie
e Modification de l'organigramme du pôle culturel et création des postes afférents
> AFFAIRES SCOLAIRES :
e Règlement de service du restaurant scolaire
> FINANCES:
° Autorisation spéciale d'investissement
e Garantie d'emprunt pour le bailleur social SAVOISIENNE pour l'opération ORSOL — LE REVE D'ADELE -— prêt Action Logement n°2
> AMENAGEMENT
e Convention de prestation de services avec le SDES pour détection de réseaux
e Convention de groupement de commandes avec Grand Lac pour : - la maîtrise d'œuvre de travaux d'aménagement de surface et VRD la fourniture de solutions d'impressions, de consommables et des prestations associées
(Voirie de Grésy-sur- GK
1 place de la mairie — 73100 Grésy-sur-Aix WWwW.gresy-sur-aix.fr 04 79 34 80 50 — accueil@gresy-sur-aix.fr [£ Grésy-sur-Aix + Examen détaillé :
> RESSOURCES HUMAINES :
e Modification de l'organigramme du pôle administratif et création des postes afférents
e Création d'un poste d'animation pour accroissement temporaire d'activité
> FONCIER :
e Cession foncière à SCI Chênes — secteur Boucher de la Rupelle
> VIE ASSOCIATIVE :
e Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'ensemble vocal
« Terpsichore » pour le concert de Noël
> ENVIRONNEMENT :
e Débat sur les orientations du Règlement Local de Publicité Intercommunal i
> FINANCES :
+ Décision Modificative au budget principal n°3
Le
Fu
02
> AFFAIRES SCOLAIRES :
e Crédits scolaires pour l'année 2025
e Tarifs du restaurant scolaire
> SECURITE :
+ Règlement des parcs et jardins
> ADMINISTRATION GENERALE :
e Vœux contre la fermeture au public du centre postal -Rue St Eloi
e Création d'une commission extra communale sur le suivi de la Zone
d'Activité des Sauvages
° Refus d'adhésion au Parc Naturel Régional des Bauges
> QUESTIONS DIVERSES
NB: Il vous est toujours possible d'envoyer vos questions diverses gm#mont du Conseil Municipal, directement
au Directeur Général des Services.
(Mie de Crés f-Sr- x
1 place de la mairie — 73100 Grésy-sur-Aix WWW.gresy-sur-aix.fr 04 79 34 80 50 - accueil@gresy-sur-aix.fr [Æ Grésy-sur-Aix