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Convocation - Convocation CM 2024 09 06
Document publié le Vendredi 6 septembre 2024 par la commune de Grésy-sur-Aix.
Lien du pdf (Convocation - Convocation CM 2024 09 06)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Grandes et moyennes entreprises, PME, commerce et artisanat,
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Réunion du Conseil Municipal
Mesdames, Messieurs les membres du Conseil Municipal de Grésy-sur-Aix
sont convoqués en Mairie — Salon d'honneur,
en séance publique qui aura lieu le
Vendredi 6 septembre 2024 à 18h45
ORDRE DU JOUR :
+ Examen simplifié :
> FONCIER & TRAVAUX :
o Convention de servitude pour ENEDIS - secteur d'Arbussin
o Acquisition foncière pour l'aménagement de la Véloroute des 5 Lacs
> FINANCES :
o Admission en non-valeurs de créances irrécouvrables
> SECURITE
o Convention d'objectifs avec la Section Apicole du Groupement de Défense Sanitaire la lutte contre le frelon asiatique
> VIE ASSOCIATIVE :
o Convention de partenariat avec le Département et section sportive escalade
> RESSOURCES HUMAINES :
o Création de poste pour le service scolaire — accroissement temporaire d'activité (renouvellement à temps constant)
> ADMINISTRATION GENERALE :
o Dérogation au repos dominical pour les commerces de détail non alimentaires en 2025
+ Examen détaillé :
> FONCIER, URBANISME & DEPLACEMENTS :
o Avis sur Programme Local de l'Habitat 2019-2025 — Modification n°2
o Avis sur Plan de Déplacement et de Mobilité
Mairie de ré: Le sy-
1 place de la mairie — 73100 Grésy-sur-Aix WWWw.gresy-sur-aix.fr 04 79 34 80 50 — accueil@gresy-sur-aix.fr [ Grésy-sur-Aix >
>
NOUVEAU QUARTIER « CŒUR DE VIE » À LA SARRAZ
o Autorisation de signature des promesses de ventes de terrains par la
Commune à la société Alpina Conception Immobilière pour la réalisation des
logements des lots F et J
o Avis et réponse au Commissaire pour la déclaration de projet Déclaration
d'Utilité Publique (DUP)
o Dénomination des espaces publics :
- parvis Simone VEIL
- Parc de la Tour
- Parc de la Mairie
FINANCES :
o Souscription d'une ligne de trésorerie
o Décision modificative n°2
VIE ASSOCIATIVE :
o Subventions exceptionnelles aux associations :
- CESN Revard pour l'organisation de la Grésylienne
- ABCP Spectacle & fête pour l'aide à l'organisation et la sonorisation de la Fête de la Musique de Grésy-sur-Aix.
- Ananda Yoga
- AMILAC
TRAVAUX / MARCHES PUBLICS
o Convention de groupement de commande de travaux avec Grand Lac et CGLE pour la requalification des voiries du Parc d'activités de Pont Pierre
QUESTIONS DIVERSES
Fait à Grésy-sur-Aix, le 30 août 2024
N.B : I! vous est toujours possible d'envoyer vos questions diverses en amont du Co
Le Maire,
Florian M
au Directeur Général des Services.
Î Doirie de Grésy-sur-Gx
1 place de la mairie — 73100 Grésy-sur-Aix WwW.gresy-sur-aix.fr | msn 04 79 34 80 50 — accueil@gresy-sur-aix.fr [Æ Grésy-sur-Aix
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